m
0

Documents  PROTECTION DES ANIMAUX | enregistrements trouvés : 21

O

-A +A

P Q

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- n° n°26 - p. 28-37
Cote : A4348-QJ1

Loi n°2011-525 du 17 mai 2011 de simplification et d'amélioration de la qualité du droit en pièce jointe.

DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ; URBANISME ; REFORME ADMINISTRATIVE ; SIMPLIFICATION ADMINISTRATIVE ; EAU ; POLLUTION ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; PROTECTION DES ANIMAUX

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- 712 p.
Cote : O2174-QJ2


-Permet de découvrir les différentes facettes du droit de la mer : délimitation de frontières, droit de la pêche, nationalité des navires, protection de l'environnement, transport maritime, régime juridique de certaines terres émergées, protection sociale des marins...

DROIT INTERNATIONAL ; DROIT DE LA MER ; DROIT DE LA PECHE ; IMMIGRATION CLANDESTINE ; TRANSPORT MARITIME ; PROTECTION DES ANIMAUX

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- 640 p.
Cote : O4835-CA2

La 7e édition du " Droit de l'environnement " expose, comme les précédentes, les sources et les principes de la matière, analyse le droit de la protection de la nature, de l'eau et de l'air, et les différents régimes qui gouvernent nos sociétés de marché dans un contexte de " développement durable ". Elle intègre les réformes récentes touchant le domaine (lois Grenelle 1 et 2) et restitue les grands enjeux des dix prochaines années dans leur contexte international et européen, mais aussi philosophique, politique et économique.
La 7e édition du " Droit de l'environnement " expose, comme les précédentes, les sources et les principes de la matière, analyse le droit de la protection de la nature, de l'eau et de l'air, et les différents régimes qui gouvernent nos sociétés de marché dans un contexte de " développement durable ". Elle intègre les réformes récentes touchant le domaine (lois Grenelle 1 et 2) et restitue les grands enjeux des dix prochaines années dans leur ...

ENVIRONNEMENT ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; PROTECTION DES ANIMAUX ; AMENAGEMENT FORESTIER ; FLORE ; MILIEU NATUREL ; LUTTE CONTRE LA POLLUTION ; TRAITEMENT DES DECHETS ; EPURATION DE L'EAU ; ELIMINATION DES DECHETS ; RESSOURCES NATURELLES ; URBANISME ; AMENAGEMENT RURAL ; PROTECTION DU PATRIMOINE ; REGIME JURIDIQUE ; DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ; DEVELOPPEMENT DURABLE

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- n° n°20521 - p.4
Cote : A4081-CA4

A l'issue d'une enquête menée pendant dix ans, une équipe du CNRS met en cause cette technique de suivi des oiseaux marins.

TERRES AUSTRALES ANTARCTIQUES FRANCAISES ; ILES CROZET ; FAUNE ; PROTECTION DES ANIMAUX

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- n° n°22 - p.4099
Cote : QE031-QJ6


- Question écrite extraite du site : http://www.questions.assemblee-nationale.fr/

PROTECTION DES ANIMAUX ; OUTRE MER

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- n° n°40 - p.9191 et 9265
Cote : QE150-AG3


- Question écrite extraite du site : http://www.questions.assemblee-nationale.fr/

LA REUNION ; PECHE MARITIME ; PROTECTION DES ANIMAUX ; INFRACTION ; REQUIN

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- 84 p.
Cote : O4850-CA4

Ouvrage de référence valorisant les nombreux attraits des espaces protégés de Guyane (voyage à travers les sept réserves naturelles de l'espace Guyanais).

GUYANE ; FAUNE ; MILIEU NATUREL ; PROTECTION DES ANIMAUX ; FLORE ; PARC NATUREL ; BIODIVERSITE

... Lire [+]

Z