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Documents  PROTECTION DU LITTORAL | enregistrements trouvés : 66

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vol. Volume 13 - n° n°1 - 20 p.
Cote : A5515-CA2

Cet article synthétise les résultats d’un programme de recherche interdisciplinaire effectué sur la côte nord-ouest de la province Nord de la Nouvelle-Calédonie (Pacifique sud) de 2008 à 2011. Cette région fait face aux rapides changements urbains et économiques induits par la création d’un important complexe métallurgique. Cet article constitue une synthèse des recherches réalisées pour identifier, caractériser et hiérarchiser les enjeux de gestion et de gouvernance de la zone maritime, en considérant plusieurs échelles géographiques et sociales et différents niveaux d’expression des pratiques. Après avoir présenté brièvement les spécificités du contexte politique de la Nouvelle-Calédonie et son poids dans les représentations des ressources naturelles, l’article décrit les choix méthodologiques effectués pour les recherches. L’analyse s’attache ensuite à articuler les dimensions socio-économiques, anthropologiques et environnementales des enjeux liés à l’évolution des usages lagonaires. Des perspectives d’accompagnement de ces dynamiques par les principaux groupes d’acteurs et les pouvoirs publics sont enfin proposées.
Cet article synthétise les résultats d’un programme de recherche interdisciplinaire effectué sur la côte nord-ouest de la province Nord de la Nouvelle-Calédonie (Pacifique sud) de 2008 à 2011. Cette région fait face aux rapides changements urbains et économiques induits par la création d’un important complexe métallurgique. Cet article constitue une synthèse des recherches réalisées pour identifier, caractériser et hiérarchiser les enjeux de ...

NOUVELLE CALEDONIE ; NICKEL ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; ECOSYSTEME ; PECHE ; PROTECTION DU LITTORAL ; DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL ; MINE

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- n° n°1 - 2 p.
Cote : A5570-CA5

Le décret n° 2013-1224 du 23 décembre 2013 (Jorf du 27 décembre 2013) portant modification du décret n° 2011-119 du 27 janvier 2011 pris pour l'application de l'article 4 de la loi n° 96-1241 du 30 décembre 1996 relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur de la zone dite des cinquante pas géométriques dans les départements d'outre-mer entre en vigueur le 28 décembre 2013. Il proroge les agences « pour la mise en valeur des espaces urbains de la zone dite des cinquante pas géométriques ».
Le décret n° 2013-1224 du 23 décembre 2013 (Jorf du 27 décembre 2013) portant modification du décret n° 2011-119 du 27 janvier 2011 pris pour l'application de l'article 4 de la loi n° 96-1241 du 30 décembre 1996 relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur de la zone dite des cinquante pas géométriques dans les départements d'outre-mer entre en vigueur le 28 décembre 2013. Il proroge les agences « pour la mise en valeur des ...

ZONE DES CINQUANTE PAS GEOMETRIQUES ; PROTECTION DU LITTORAL ; AMENAGEMENT DU LITTORAL ; POLITIQUE FONCIERE ; ETABLISSEMENT PUBLIC ; DOMAINE PUBLIC ; DOMAINE MARITIME

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- n° n°1 - p.86-102
Cote : A2043-CA4


- Article extrait du numéro spécial de la Revue juridique et politique des Etats francophones, de mars 2006, intitulé : "Statuts de l'Outre-mer et Développements récents".
- {N}

DROIT D'OUTRE MER ; COLLECTIVITE D'OUTRE MER ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; BIODIVERSITE ; DOMAINE PUBLIC ; PROTECTION DU LITTORAL ; PROBLEME FONCIER ; ZONE DES CINQUANTE PAS GEOMETRIQUES

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- n° n°3 - p. 543-550 p.
Cote : A3773-QJ4

Cour européenne des droits de l'homme, gr. ch., 29 mars 2010, Depalle c/ France, req. n° 34044/02 en pièce-jointe.

DROIT DE LA PROPRIETE ; DOMAINE PUBLIC ; DROIT MARITIME ; COUR EUROPEENNE DES DROITS DE L'HOMME ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; CADRE DE VIE ; PROTECTION DU LITTORAL

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