- 142 p.
Cote : O2451-QJ3
Cet ouvrage présente les prérogatives conférées aux hommes sur les choses et qu'on appelle biens.
Après la définition des notions de base et la présentation du patrimoine, vient la proprieté: attributs, caractères, limites dans les relations de voisinage ; puis ses modalités, comme l'indivision, et ses démembrements, tel l'usufruit. Est ensuite envisagée la possession, dans ses éléments constitutifs comme dans ses effets.
Sont exposées, dans un second temps, les règles spéciales concernant les immeubles : la copropriété, les servitudes, la preuve de la propriété immobilière, les actions possessoires ; et aussi les meubles, spécialement sous la forme du principe : « En fait de meuble, la possession vaut titre ».
Cet ouvrage présente les prérogatives conférées aux hommes sur les choses et qu'on appelle biens.
Après la définition des notions de base et la présentation du patrimoine, vient la proprieté: attributs, caractères, limites dans les relations de voisinage ; puis ses modalités, comme l'indivision, et ses démembrements, tel l'usufruit. Est ensuite envisagée la possession, dans ses éléments constitutifs comme dans ses effets.
Sont exposées, dans ...
DROIT CIVIL ; PROTECTION DES PERSONNES ; DROIT DE PROPRIETE ; PATRIMOINE IMMOBILIER ; MEUBLE
... Lire [+]
