m
0

Documents  REGLEMENTATION COMMUNAUTAIRE | enregistrements trouvés : 12

O

-A +A

P Q

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
UH

- 101 p.
Cote : R1822-CO2

La chambre territoriale des comptes a examiné la gestion de la société Air Calédonie International (Aircalin) pour les années 2010 et suivantes. Le rapport analyse le cadre juridique et le pilotage de la société, ses performances et ses perspectives. En complément, article de nouvelle calédonie 1ère du 7 juin 2017 : http://la1ere.francetvinfo.fr/nouvellecaledonie/nouvelle-caledonie-pourrait-mieux-piloter-aircalin-481455.html

NOUVELLE CALEDONIE ; TRANSPORT AERIEN ; COMPAGNIE AERIENNE ; DESSERTE AERIENNE ; REGLEMENTATION COMMUNAUTAIRE ; REPARTITION DES COMPETENCES ; STRATEGIE DE L'ENTREPRISE ; SECURITE AERIENNE ; TRAFIC AERIEN ; TOURISME ; TRANSPORT ; ASSISES DES OUTRE-MER

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
UH

- 2 p.
Cote : A4930-QS4

Après la publication des résultats de l'étude des chercheurs français sur la dangerosité des OGM, la question se pose de la présence et du suivi des aliments OGM au fenua. Un domaine où la Polynésie n'est pas encore très au point.

POLYNESIE FRANCAISE ; GENETIQUE ; PRODUIT ALIMENTAIRE ; SANTE PUBLIQUE ; REGLEMENTATION COMMUNAUTAIRE ; SANTE ; ASSISES DES OUTRE-MER

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
UH

- 1 p.
Cote : QE252-CO2

M. Jean-Claude Fruteau attire l'attention de M. le ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche, sur la problématique du temps réglementaire de conduite des chauffeurs routiers à La Réunion.

LA REUNION ; TRANSPORT ROUTIER ; DUREE DU TRAVAIL ; REGLEMENTATION ; REGLEMENTATION COMMUNAUTAIRE

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
UH

- 2 p.
Cote : QE321-AG3

M. Bruno Nestor Azerot attire l'attention de M. le ministre de l'agriculture, sur la proposition de règlement concernant les filets maillants dérivants émanant de la commission européenne qui pourrait mettre en péril la survie de la filière halieutique martiniquaise.

PECHE ; MARTINIQUE ; REGLEMENTATION COMMUNAUTAIRE ; AQUACULTURE

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
UH

- 2 p.
Cote : QE351-AG5

M. Alfred Marie-Jeanne attire l'attention de Mme la ministre des outre-mer sur l'évolution du marché du rhum et, singulièrement, sur celle de l'exportation des rhums des DOM vers l'Europe.

RHUM ; REGLEMENTATION COMMUNAUTAIRE ; ANTILLES FRANCAISES ; EXPORTATION ; CONCURRENCE ETRANGERE ; ACCORD COMMERCIAL ; PROGRAMME D'OPTIONS SPECIFIQUES A L'ELOIGNEMENT ET A L'INSULARITE DES DEPARTEMENTS FRANCAIS D'OUTRE-MER

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- n° n°247 - 25 p.
Cote : P0139-AG5

Document disponible à l'adresse http:/www.senat.fr (version numérisée extraite du site)

SUCRE ; ORGANISATION COMMUNE DE MARCHE ; REFORME ; REGLEMENTATION COMMUNAUTAIRE

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
UH

- n° n°775 - 303 p.
Cote : P0934-AG1

La Délégation sénatoriale à l'outre-mer a menée une étude pluriannuelle sur l'impact des normes dans les outre-mer qui s'inscrit dans un faisceau d'initiatives du Sénat cherchant à remédier à la prolifération normative. Le premier volet de cette étude

AGRICULTURE ; PESTICIDE ; ECONOMIE AGRICOLE ; PRODUCTION AGRICOLE ; REGLEMENTATION ; REGLEMENTATION COMMUNAUTAIRE ; NORME JURIDIQUE ; REGION ULTRAPERIPHERIQUE ; CHLORDECONE ; OUTRE MER

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- n° n° 6-7 - p. 36-46
Cote : A0200-AG5

Annexe : norme de qualité pour les bananes (règlement CE n° 2257/94 du 16 septembre 1994)

GUADELOUPE ; MARTINIQUE ; BANANE ; ORGANISATION COMMUNE DE MARCHE DE LA BANANE ; POLITIQUE AGRICOLE COMMUNE ; COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE ; REGLEMENTATION COMMUNAUTAIRE

... Lire [+]

Z