Pole Doc Outre-merDocuments

AAccueil
|
RECHERCHER
|
PUBLICATIONS
DOSSIERS DOCUMENTAIRES
CAP SUR L'OUTRE-MER
LES GRANDS DOSSIERS
|
MULTIMÉDIA
Vidéos
Audio

G

0

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- n° 2133 - 1 p.
Cote : A9058-QJ7

Ils sont des milliers en France, mais aussi à Mayotte, étrangers sans-papiers qui ne peu-vent pas être expulsés. Qui sont-ils ? Parmi eux, un certain nombre sont ce que l’on appelle des « ni-ni » (ni régularisables, ni expulsables). Déboutés de l’asile notamment, ils ne peuvent être renvoyés vers leur pays parce que celui-ci refuse de les reprendre, parce qu’ils ont des enfants nés en France, voire que la situation chez eux est trop instable…

MAYOTTE ; IMMIGRATION CLANDESTINE ; POLITIQUE DE L'IMMIGRATION ; IMMIGRATION ; DROIT DES ETRANGERS ; CONDITION D'ENTREE ET DE SEJOUR ; REGULARISATION ; DROIT D'ASILE ; LIBERTES PUBLIQUES

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- n° n° 167 - p. 90-112
Cote : A3623-QS2

Revue intitulée "L'Afrique et l'Asie modernes"
Contient des données statistiques (Annexes I à IV) et des extraits du discours du Premier Ministre, Michel Rocard, à Cayenne, le 6 avril 1990.

GUYANE ; IMMIGRATION CLANDESTINE ; STATISTIQUE ; EXPULSION ; TRAVAIL CLANDESTIN ; AEROSPATIALE ; AGRICULTURE ; MAIN D'OEUVRE ETRANGERE ; REGULARISATION

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- n° n°19159 - p. 19
Cote : A2154-VP1

- Pourquoi la circulaire du 13 juin 2006 exclut-elle la régularisation des "sans-papiers" d'outre-mer ?
Circulaire du 13 juin 2006 relative aux mesures à prendre à l'endroit des ressortissants étrangers dont le séjour en France est irrégulier et dont au moins un enfant est scolarisé depuis septembre 2005 en version numérique
{N}

IMMIGRATION ; COLLECTIVITE D'OUTRE MER ; NATIONALITE FRANCAISE ; REGULARISATION ; CIRCULAIRE

... Lire [+]