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Documents  RETRAITE | enregistrements trouvés : 66

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Bibliographie : Surrémunération des fonctionnaires en Outre-Mer | France. Délégation Générale à l'Outre-mer. Pôle documentation Octobre 2012

Fiche

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- 12 p.

OUTRE MER ; SURREMUNERATION ; BIBLIOGRAPHIE ; FONCTION PUBLIQUE D'ETAT ; RETRAITE ; INDEMNITE

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Bientôt la fin des retraites "cocotiers" | Echos (Les) 9 octobre 2008

Article

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- 1p.
Cote : A2898-AD3

INDEMNITE ; RETRAITE ; SURREMUNERATION ; COLLECTIVITE D'OUTRE MER ; FONCTIONNAIRE

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Code des communes de la Nouvelle-Calédonie. Annexes n°I et II au décret n°2001-579 du 29 juin 2001 portant publication du code des communes de la Nouvelle-Calédonie (partie législative) et relatif à la partie réglementaire de ce code | Ed. des Journaux officiels 2001

Ouvrage

UV

- p. 37303-37349
Cote : O1174-AD2

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Code publié au Journal officiel de la Nouvelle-Calédonie du 26 juillet 2001, n°7561

CODE ; COMMUNE ; NOUVELLE CALEDONIE ; MAIRE ; INDEMNITE ; RETRAITE ; POLICE ; BUDGET MUNICIPAL ; ADMINISTRATION COMMUNALE ; CONSEIL MUNICIPAL

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Code des pensions civiles et militaires de retraite | Ed. des Journaux officiels 2001

Ouvrage

UV

- 489 p.
Cote : O1317-US7

Mise à jour au 16 octobre 2001

CODE ; RETRAITE ; PENSION ; FONCTIONNAIRE ; MILITAIRE

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Code des pensions civiles et militaires de retraite : Parties législative et réglementaire | Ed. des Journaux officiels Septembre 2009

Ouvrage

UV

- 439 p.
Cote : O1317-US7

Mise à jour au 15/09/2009

CODE ; RETRAITE ; PENSION ; FONCTIONNAIRE ; MILITAIRE

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Code des pensions civiles et militaires de retraite. Parties législative et réglementaire | Ed. des Journaux officiels 2006

Ouvrage

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- 528 p.
Cote : O1317-US7

Mise à jour au 16 octobre 2001

CODE ; RETRAITE ; PENSION ; FONCTIONNAIRE ; MILITAIRE

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Code des pensions de retraite des marins | Ed. des Journaux officiels 1981

Ouvrage

UV

- 53 p.
Cote : O0548-US7

mise à jour au 17 avril 1991

CODE ; FRANCE ; RETRAITE ; PENSION ; MARIN

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Code des pensions de retraite des marins français du commerce, de pêche ou de plaisance : Parties législative et réglementaire 2005 | Ed. des Journaux officiels 2005

Ouvrage

UV

- 55 p.
Cote : O0548-US7


mise à jour au 17 août 2005

CODE ; FRANCE ; RETRAITE ; PENSION ; MARIN ; MARIN PECHEUR ; NAVIGATION DE PLAISANCE

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De l'interprétation du code des pensions civiles et militaires de retraite à l'obscure clarté de la Constitution | Actualité juridique - Droit administratif 19 février 2007

Article

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- n° n°7/2007 - p.363-367
Cote : A2316-AD2

CE 13 décembre 2006; n°279323 en version numérique

NOUVELLE CALEDONIE ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; CONSEIL D'ETAT ; ARTICLE 72 ; RETRAITE ; FONCTION PUBLIQUE ; SPECIALITE LEGISLATIVE

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Déplacement de Yves Jégo, Secrétaire d'Etat à l'outre-mer, à Mayotte, du vendredi 27 au samedi 28 septembre 2008 : Revue de presse Service de presse et d'information | France. Secrétariat d'Etat à l'outre-mer Septembre 2008

Article

UV

- np.
Cote : A2900-VP1

REVUE DE PRESSE ; JEGO YVES ; DEPLACEMENT ; MAYOTTE ; DEFISCALISATION ; INDICE DES PRIX ; SURREMUNERATION ; RETRAITE ; DEPARTEMENTALISATION

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