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Documents  ROUTE | enregistrements trouvés : 28

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- n° n°2355 - 39 p.
Cote : P0015-QJ9

Document disponible à l'adresse http:/www.assemblee-nationale.fr (version numérisée extraite du site)

LOI D'ORIENTATION POUR L'OUTRE MER ; RAPPORT PARLEMENTAIRE ; ALLOCATION LOGEMENT ; LOGEMENT ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; AMENAGEMENT URBAIN ; TRANSFERT DE COMPETENCES ; DECENTRALISATION ; ROUTE ; RESSOURCE SOUS MARINE ; EXPLOITATION DES OCEANS ; GESTION DE L'EAU ; ENERGIE ; AIDE AU LOGEMENT ; TRANSPORT ; COMMUNE

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UV

- 204 p.
Cote : O4182-CA1

Non, ce n'est pas le roman de la Corniche. Plus simplement, l'histoire de la route du littoral, passée, présente et future. L'auteur a réuni tout ce qui a pu être dit et écrit sur le sujet, compilant sans concession et sans confusion une bibliographie la plus exaustive possible. Car cet axe majeur de la circulation déchaîne les passions.

LA REUNION ; INFRASTRUCTURE ; ROUTE ; VOIRIE ; AMENAGEMENT URBAIN ; TUNNEL ; VOIE DE COMMUNICATION ; ACCIDENT DE LA CIRCULATION

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UH

- n° n°004717-01 - 12 p.
Cote : R0354-CA1

LA REUNION ; VOIRIE ; ROUTE ; ENTRETIEN ; CIRCULATION ROUTIERE

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UV

- 270 p.
Cote : O2357-AD2

Au sommaire :
- Quelques réflexions sur le statut constitutionnel des DOM/ROM après la révision constitutionnelle du 28 mars 2003 / Emmanuel Jos
- Souplesse du cadre constitutionnel : de l'article 73 à l'article 74. L'exemple de la transformation statutaire des îles du Nord de la Guadeloupe / Bernard Castagnède
- Les usages politiques des notions d''"intérêts propres" et de "spécificités" : les cas de Saint-Martin et de Saint -Barthélémy / Fred Reno
- La question juridique des transferts de compétence et le singulier cas Guyanais / Patrick Lingibe
- L'incidence des choix statutaires internes de l'outre-mer français sur le droit communautaire / Isabelle Vestris
- Les implications divergentes des statuts de RUP et de PTOM au sein de la communauté européenne / Laurianne Mounier
Statuts communautaires et développement durable des régions ultrapériphériques françaises / Emmanuel Jos
- "RUP" et "PTOM" ? Quelle fluidité ? Quelle alternative ? / Danielle Perrot
- La coopération institutionnelle en Martinique à l'heure de la nouvelle phase de décentralisation / Bertrand François-Lubin
- Superposition des collectivités territoriales et démultiplication des niveaux d'intervention. L'expérience des communautés d'agglomération de la Martinique / Jacqueline Bruant-Querbel
- Pluralisme institutionnel et transfert de la gestion des routes "nationales" aux départements/régions d'outre-mer / Roger Cantacuzène, Justin Daniel
- Le schéma régional de développement économique / Alain Laguerre
- La décentralisation des politiques sanitaires et sociales / Pierre-Yves Chicot
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Au sommaire :
- Quelques réflexions sur le statut constitutionnel des DOM/ROM après la révision constitutionnelle du 28 mars 2003 / Emmanuel Jos
- Souplesse du cadre constitutionnel : de l'article 73 à l'article 74. L'exemple de la transformation statutaire des îles du Nord de la Guadeloupe / Bernard Castagnède
- Les usages politiques des notions d''"intérêts propres" et de "spécificités" : les cas de Saint-Martin et de Saint -Barthélémy / ...

DECENTRALISATION ; CONSTITUTION ; STATUT JURIDIQUE ; SAINT BARTHELEMY ; SAINT MARTIN ; TRANSFERT DE COMPETENCES ; GUYANE ; DROIT D'OUTRE MER ; DROIT EUROPEEN ; REGION ULTRAPERIPHERIQUE ; PAYS ET TERRITOIRES D'OUTRE-MER ; INTERCOMMUNALITE ; MARTINIQUE ; COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ; COLLECTIVITE D'OUTRE MER ; ROUTE ; POLITIQUE DE LA SANTE ; POLITIQUE SOCIALE ; POLITIQUE REGIONALE ; COLLECTIVITE TERRITORIALE

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- n° n° 5409 - p. 21
Cote : A2427-CO2


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LA REUNION ; INFRASTRUCTURE ; ROUTE

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UH

- 51 p.
Cote : R0445-CA1

Le protocole financier signé le 19 janvier 2007 à Matignon matérialise un accord entre l'Etat et la Région Réunion sur la réalisation et le financement de la Nouvelle Route du Littoral.
Afin de mener à bien les études de ce projet, un comité de dix experts internationaux a été mis en place en décembre 2006 avec pour mission de garantir que la nouvelle infrastructure soit à l'abri des aléas liés à la falaise et à la mer.
{N}

LA REUNION ; VOIRIE ; ROUTE ; ENTRETIEN ; CIRCULATION ROUTIERE

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- 5 p.
Cote : C0667-VP2

Le Premier ministre a signé, jeudi 14 octobre 2010, avec le président du conseil régional de la Réunion, Didier Robert, un nouveau protocole d’accord concernant la réalisation et le financement d’infrastructures de transports, "les Accords Matignon".
Complément d'informations sur le site du Premier Ministre :
http://www.gouvernement.fr/premier-ministre/la-reunion-francois-fillon-signe-le-nouveau-protocole-d-accord-etat-region-sur-les-
Compléments d'informations sur le site du Conseil régional de La Réunion : http://regionreunion.com/fr/spip/spip.php?article2544
Le Premier ministre a signé, jeudi 14 octobre 2010, avec le président du conseil régional de la Réunion, Didier Robert, un nouveau protocole d’accord concernant la réalisation et le financement d’infrastructures de transports, "les Accords Matignon".
Complément d'informations sur le site du Premier Ministre :
http://www.gouvernement.fr/premier-ministre/la-reunion-francois-fillon-signe-le-nouveau-protocole-d-accord-etat-region-sur-les-
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PREMIER MINISTRE ; LA REUNION ; DEVELOPPEMENT LOCAL ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; VOIRIE ; PROTOCOLE ; TRAMWAY ; TRAIN ; ROUTE ; TRANSPORT

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