m
0

Documents  STATUT | enregistrements trouvés : 24

O

-A +A

P Q

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- n° n° 3 - p. 331-338
Cote : A4779-QJ1

Article 91 de la loi du 6 Sept. 1984

VETO ; POLYNESIE FRANCAISE ; STATUT ; LOI ; PUBLICATION ADMINISTRATIVE ; LOI PROMULGUEE

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
UH

- 89 p.
Cote : R1512-CA1

La chambre territoriale des comptes (CTC) a examiné la gestion de la société d’aménagement de la Nouvelle-Calédonie (SECAL) au titre des exercices 2007 à 2012. Elle a axé ses travaux sur la gouvernance de cette société d’économie mixte (statuts, actionnariat, fonctionnement des instances, définition des orientations stratégiques), sur son organisation, sur l’évolution de son activité et de sa situation financière. La chambre a également analysé le déroulement des concessions d’aménagement qu’elle gère, notamment celles relatives au grand projet de Dumbéa-sur-Mer (Dumbéa-sur-Mer et PANDA).
La chambre territoriale des comptes (CTC) a examiné la gestion de la société d’aménagement de la Nouvelle-Calédonie (SECAL) au titre des exercices 2007 à 2012. Elle a axé ses travaux sur la gouvernance de cette société d’économie mixte (statuts, actionnariat, fonctionnement des instances, définition des orientations stratégiques), sur son organisation, sur l’évolution de son activité et de sa situation financière. La chambre a également analysé ...

NOUVELLE CALEDONIE ; SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE ; AMENAGEMENT URBAIN ; GESTION FINANCIERE ; CHIFFRE D'AFFAIRES ; ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE ; PLANIFICATION URBAINE ; STATUT ; SITUATION FINANCIERE

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- n° n° 5409 - P. 20 et 21
Cote : A2426-CA1


- Article numérisé

MAYOTTE ; INVESTISSEMENT PUBLIC ; CONTRAT DE PROJET ; INFRASTRUCTURE ; STATUT

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- n° n°23 - p.4270
Cote : QE038-CU1


- Question écrite extraite du site : http://www.questions.assemblee-nationale.fr/

LA REUNION ; SPORT ; ADMINISTRATION DECONCENTREE ; STATUT ; MINISTERE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- n° n°36 - p.8380-8381
Cote : QE140-EN2


- Question écrite extraite du site : http://www.questions.assemblee-nationale.fr/

MAYOTTE ; ENSEIGNANT ; STATUT

... Lire [+]

Z