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Documents  TARIFICATION | enregistrements trouvés : 38

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- 50 p.
Cote : R0644-EG8

Depuis cinq ans, le prix des carburants flambe aux Antilles. Un rapport de l'Observatoire des prix de la région Guadeloupe daté du 10 janvier 2009 et rédigé pour le compte du Conseil économique et social de Guadeloupe, confirme l'opacité du prix de l'essence.

ESSENCE ; CARBURANT ; PRIX ; TARIFICATION ; GUADELOUPE ; TAXE ; DROIT EUROPEEN ; IMPORTATION ; MARTINIQUE ; LA REUNION

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- 41 p.
Cote : A4643-EG4

Pour ce palmarès 2012, la CLCV et Mieux vivre votre argent ont passé en revue les tarifs applicables au 1er février 2012 dans la quasi-totalité de la banque de détail en métropole et dans les DOM-TOM, soit 133 établissements.

BANQUE ; ORGANISME FINANCIER ; TARIFICATION ; OUTRE MER ; MARCHE FINANCIER

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- 85 p.
Cote : R0883-EG8

Les acteurs de la chaîne pétrolière ont validé le vendredi 09 octobre 2009, le « Rapport sur la chaîne pétrolière en Martinique - Inscrire la filière pétrolière dans une démarche de développement durable" . L'ARACT Martinique a assuré une mission de coordination et d'animation à la demande du Préfet Ange MANCINI. Les travaux, commencés en avril 2009, ont permis de rapprocher les acteurs et de faire émerger un espace de compromis afin de rendre lisible l’activité de la filière par les consommateurs de la Martinique. Les acteurs se sont accordés sur 46 recommandations parmi lesquelles certaines sont déjà mises en oeuvre.
Les acteurs de la chaîne pétrolière ont validé le vendredi 09 octobre 2009, le « Rapport sur la chaîne pétrolière en Martinique - Inscrire la filière pétrolière dans une démarche de développement durable" . L'ARACT Martinique a assuré une mission de coordination et d'animation à la demande du Préfet Ange MANCINI. Les travaux, commencés en avril 2009, ont permis de rapprocher les acteurs et de faire émerger un espace de compromis afin de rendre ...

ESSENCE ; CARBURANT ; PRIX ; TARIFICATION ; MARTINIQUE ; RAFFINAGE ; INDUSTRIE PETROLIERE

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- 1 p.
Cote : A7890-RE1

A la demande du Gouvernement, l'Inspection Générale des Finances s'est penchée sur le coût de la production éléctrique en Outre-mer et en Corse.

ENERGIE RENOUVELABLE ; ELECTRICITE ; PRIX ; OUTRE MER ; REGION CORSE ; CENTRALE ELECTRIQUE ; TARIFICATION

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- n° n°98 - 37 p.
Cote : A7914-RE2

Cette étude de l'Office de l'eau de La Réunion dédiée à la tarification des services publics d'eau et d'assainissement collectif vise à établir le prix de l'eau appliqué sur le bassin Réunion, à comprendre les caractéristiques des prix facturés, à suivre ses évolutions et à déterminer le poids de la facture d'eau dans le budget des ménages réunionnais. En pièce jointe, article du Quotidien de La Réunion du 28 avril 2018.

LA REUNION ; EAU ; PRIX ; TARIFICATION ; EPURATION DE L'EAU ; BUDGET DES MENAGES ; STATISTIQUE

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- n° n°11 - p.603
Cote : QE014-C02


- Question écrite issue du site : http://www.senat.fr/airs-cgi/question.cgi

TRANSPORT AERIEN ; COMPAGNIE AERIENNE ; CONCURRENCE ; PASSEPORT MOBILITE ; LOI DE PROGRAMME ; DESSERTE AERIENNE ; ANTILLES FRANCAISES ; TARIFICATION

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- n° n°32 - p.1797-1798
Cote : QE051-C02


- Question écrite issue du site : http://www.senat.fr/airs-cgi/question.cgi

CONTINUITE TERRITORIALE ; LOI DE PROGRAMME ; OUTRE MER ; COMPAGNIE AERIENNE ; ANTILLES FRANCAISES ; GUYANE ; TARIFICATION

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- n° n°45 - p.2093
Cote : QE171-C02


- Question orale extraite du site : http://www.senat.fr/airs-cgi/question.cgi

TRANSPORT AERIEN ; TARIFICATION ; PASSEPORT MOBILITE ; COMPAGNIE AERIENNE ; CONGE BONIFIE

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- n° n°8 - p.1426
Cote : QE09-CO2


- Question écrite extraite du site : http://www.questions.assemblee-nationale.fr/

TRANSPORT AERIEN ; TARIFICATION ; COMPAGNIE AERIENNE ; AIR FRANCE ; CONCURRENCE ; ANTILLES FRANCAISES

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