m
0

Documents  TERRITOIRE D'OUTRE MER | enregistrements trouvés : 79

O

-A +A

P Q

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
UH

vol. Vol. 53 - n° n°1 - p.8-25
Cote : A2883-SC4

Cet article étudie les différentes dénominations de la Nouvelle-Calédonie : "Territoire", "Kanaky", "Grande Terre", "Calédonie", "le Caillou".

NOUVELLE CALEDONIE ; IDENTITE CULTURELLE ; TERRITOIRE D'OUTRE MER ; CANAQUE

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
UV

- 149 p.
Cote : O0314-IS1

Transcription du droit communautaire en droit interne
application aux TOM des traités et accords internationaux : application des conventions internationales, consultation des assemblées territoriales, statut des TOM au regard du droit communautaire

CONSEIL D'ETAT ; RAPPORT PUBLIC ; FRANCE ; JURISPRUDENCE ; JURIDICTION ADMINISTRATIVE ; CONTENTIEUX ADMINISTRATIF ; ACCORDS CONVENTIONS ET TRAITES INTERNATIONAUX ; TERRITOIRE D'OUTRE MER ; TRANSCRIPTION DU DROIT EUROPEEN

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
UV

- 251 p.
Cote : O0314-IS1

Transcription du droit communautaire en droit interne
application aux TOM des traités et accords internationaux : application des conventions internationales, consultation des assemblées territoriales, statut des TOM au regard du droit communautaire

CONSEIL D'ETAT ; RAPPORT PUBLIC ; FRANCE ; JURISPRUDENCE ; JURIDICTION ADMINISTRATIVE ; CONTENTIEUX ADMINISTRATIF ; ACCORDS CONVENTIONS ET TRAITES INTERNATIONAUX ; TERRITOIRE D'OUTRE MER ; TRANSCRIPTION DU DROIT EUROPEEN

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
UV

- n° n° 15 - p. 147-148
Cote : A0825-QJ9

A propos de la décision n° 96-373 DC du 9 avril 1996 (Loi organique n° 96-312 du 12 avril 1996 portant statut d'autonomie de la Polynésie française).

POLYNESIE FRANCAISE ; JURISPRUDENCE ; COMMENTAIRE ; CONSEIL CONSTITUTIONNEL ; INDIVISIBILITE DE LA REPUBLIQUE ; TERRITOIRE D'OUTRE MER ; LIBERTES INDIVIDUELLES ; LIBERTE D'ASSOCIATION ; PROCEDURE PENALE

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
UH

vol. Vol. 105 - n° n°105 - p. 173-185
Cote : A3918-FP1

FINANCES PUBLIQUES ; BUDGET DE L'ETAT ; AIDE DE L'ETAT ; STATISTIQUE ; TERRITOIRE D'OUTRE MER

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
UV


Cote : D0076-CU0

Ce dossier est en 2 volumes : Volume 1 :
-Politique culturelle : prix du livre en outre-mer, Droit d'auteur, droit de prêt, patrimoine culturel
-Manifestations culturelles : salon du livre, expositions
-Equipements culturels : La cité des outre-mers, Centre culturel Jean-Marie Tjibaou, musées
-Créations artistiques : fonds d'aide à la création artistique, cinéma,
Volume 2 :
-Culture outre-mer :
-Littérature outre-mer : Aimé Césaire, Patrick Chamoiseau, Raphaël Confiant, Edouard Glissant, Daniel Picouly, Gilles Perrault, Saint-John Perse, Ismayl Urbain
Sports : Compétitions sportives, sportifs
Ce dossier est en 2 volumes : Volume 1 :
-Politique culturelle : prix du livre en outre-mer, Droit d'auteur, droit de prêt, patrimoine culturel
-Manifestations culturelles : salon du livre, expositions
-Equipements culturels : La cité des outre-mers, Centre culturel Jean-Marie Tjibaou, musées
-Créations artistiques : fonds d'aide à la création artistique, cinéma,
Volume 2 :
-Culture outre-mer :
-Littérature outre-mer : Aimé Césaire, Patrick ...

CULTURE ; ART ; DEPARTEMENT D'OUTRE MER ; TERRITOIRE D'OUTRE MER ; ECRIVAIN ; CINEMA ; THEATRE ; LITTERATURE ; DANSE ; MUSEE ; EQUIPEMENT CULTUREL ; SPORT ; COMPETITION SPORTIVE ; ART PLASTIQUE ; PERSONNALITE ; PRIX ; LIVRE

... Lire [+]

Z