Documents&nbsp; TRANSPORT INTERIEUR | enregistrements trouvés : 12

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Jurisprudence commentée : Contrôle du bilan, déclaration d'utilité publique, théorie du bilan coût-avantages, construction du tram-train, contrôle de proportionnalité, enquête publique, bilan socio-économique, insuffisance de l'information du public.
Cour Administrative d'appel de Bordeaux, 30 juin 2011, Association AS TRACE TRAM et autres, n°09BX01492 Egiziano Audrey | Revue Juridique de l'Océan Indien Octobre 2011 Nouveau

Article

- n° n°13 - p.201-204
Cote : A4552-CA1

A La Réunion, les difficultés de déplacement liés au trafic automobile et au réseau routier sont connues de tous. Afin de résorber ce problème récurrent, la Règion Réunion a imaginé un tram-train reliant la ville de Sainte-Marie à celle de Saint-Paul. Commentaire d'une jurisprudence de la Cour Administrative d'appel de Bordeaux.

JURISPRUDENCE ; COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL ; TRAMWAY ; MOYEN DE TRANSPORT ; LA REUNION ; TRANSPORT INTERIEUR

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Délégation de service publique : application de la jurisprudence Manoukian à une clause de reconduction tacite Ziani Salim | Actualité juridique - Droit administratif 1 août 2011 Nouveau

Article

- n° n°27/2011 - p. 1564-1567
Cote : A4381-AD1

Commentaire de la décision du Conseil d'Etat n°314715 du 23 mai 2011 (Voir en pièce jointe)

GUYANE ; SERVICE PUBLIC ; DELEGATION DE SERVICE PUBLIC ; JURISPRUDENCE ; TRANSPORT INTERIEUR ; CONTENTIEUX ADMINISTRATIF ; CONTRAT ADMINISTRATIF ; MARCHE PUBLIC

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Guadeloupe : diagnostic, trajectoires et enjeux | Antilles-Guyane. Institut national de la statistique et des études économiques ; Guadeloupe. Conseil Économique et Social Juillet 2011 H Nouveau

Article

- 60 p.
Cote : A4368-EG7

GUADELOUPE ; SITUATION ECONOMIQUE ; STATISTIQUE ; TRANSPORT INTERIEUR ; LOGEMENT ; DEMOGRAPHIE ; COUT DE LA VIE ; ENTREPRISE ; MARCHE DU TRAVAIL ; TOURISME ; COOPERATION INTERREGIONALE ; DEVELOPPEMENT DURABLE

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Les transports maritimes aux Antilles et en Guyane françaises depuis 1930 Fédération nationale du Mérite maritime et de la Médaille d'honneur des marins ; Jaffray Roger ; Berthou Raymond | L'Harmattan Septembre 2009 Nouveau

Ouvrage

- 630 p.
Cote : O4094-CO2

Le présent ouvrage est une synthèse portant sur l'ensemble des transports maritimes aux Antilles et en Guyane françaises, avec une vision élargie à l'ensemble de la Caraïbe et exposant les circonstances (conjoncture, cadre réglementaire, évolution technique, etc.), l'activité des armateurs français et des principaux armateurs étrangers, les ports des territoires français, les professions maritimes de ces territoires, les gens de mer et les principaux évènements de mer.

HISTOIRE ; ANTILLES FRANCAISES ; GUYANE ; NAVIGATION FLUVIALE ; TRANSPORT MARITIME ; TRANSPORT INTERIEUR ; TRANSPORT DE MARCHANDISES ; TRANSPORT DE VOYAGEURS ; ARMATEUR

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