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Documents  TRANSPORT INTERURBAIN | enregistrements trouvés : 11

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- n° n°300 - 3 p.
Cote : A6486-CO2

Le gouvernement vient de mettre en place un comité de pilotage qui doit imaginer les transports collectifs de demain à Tahiti. Aux vues du bilan de ces quinze dernières années, la difficulté de la réflexion n’a d’égale que l’importance des enjeux et la frustration des usagers.

POLYNESIE FRANCAISE ; TRANSPORT EN COMMUN ; RESEAU ROUTIER ; TRANSPORT DE VOYAGEURS ; TRANSPORT INTERURBAIN ; DELEGATION DE SERVICE PUBLIC ; STATIONNEMENT ; CIRCULATION URBAINE ; SCHEMA DIRECTEUR

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- n° n°2 - 6 p.
Cote : A7170-CO2

Parmi les nombreuses difficultés suscitées par le transfert de la compétence transport issu de la loi NOTRe, la question du schéma institutionnel de l'organisation des services publics de transports est l'une des plus complexes à résoudre. Ainsi, la loi et les interprétations apportées par les services ministériels ou les membres du gouvernement ne permettent pas aux acteurs publics locaux de définir en pleine sécurité juridique ce qu'il advient de l'adhésion des départements aux syndicats mixtes de transport.
Parmi les nombreuses difficultés suscitées par le transfert de la compétence transport issu de la loi NOTRe, la question du schéma institutionnel de l'organisation des services publics de transports est l'une des plus complexes à résoudre. Ainsi, la loi et les interprétations apportées par les services ministériels ou les membres du gouvernement ne permettent pas aux acteurs publics locaux de définir en pleine sécurité juridique ce qu'il advient ...

TRANSFERT DE COMPETENCES ; TRANSPORT ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; TRANSPORT INTERURBAIN ; DECENTRALISATION

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- n° n°39 - p.1783-1784
Cote : QE169-C02


- Question orale extraite du site : http://www.senat.fr/airs-cgi/question.cgi

MARTINIQUE ; TRANSPORT INTERURBAIN ; TRANSPORT EN COMMUN ; TRANSPORT DE VOYAGEURS

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- n° n°23 - p.4256-4257
Cote : QE037-CO2


- Question écrite extraite du site : http://www.questions.assemblee-nationale.fr/

GUADELOUPE ; TRANSPORT DE VOYAGEURS ; TRANSPORT INTERURBAIN ; CONSEIL GENERAL

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- n° n°21786 - 7 p.
Cote : A6999-CO2

Le Journal de l’Île de La Réunion consacre un dossier de 6 pages à l’anniversaire du Car Jaune à La Réunion et revient sur l’histoire du transport à la Réunion.

TRANSPORT DE VOYAGEURS ; LA REUNION ; HISTOIRE ; TRANSPORT INTERURBAIN ; TRANSPORT EN COMMUN ; TRANSPORT ; ASSISES DES OUTRE-MER

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UH

- n° n°1602 - 5 p.
Cote : P0345-C02


- Version numérisée extraite du site : http://www.assemblee-nationale.fr/

GUADELOUPE ; TRANSPORT INTERURBAIN ; TRANSPORT INTERIEUR ; TRANSPORT EN COMMUN ; TRANSPORT TERRESTRE

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UH

- n° n°1602 rectifié - 5 p.
Cote : P0377-CO2


- Version numérisée extraite du site : http://www.assemblee-nationale.fr/

GUADELOUPE ; TRANSPORT INTERURBAIN ; TRANSPORT INTERIEUR ; TRANSPORT EN COMMUN ; TRANSPORT TERRESTRE

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