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Documents  TRANSPORT INTERURBAIN | enregistrements trouvés : 11

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Transport en commun : ce que le Pays prépare Parent Bertrand | Tahiti Pacifique Hebdo 13-19 novembre 2015

Article

- n° n°300 - 3 p.
Cote : A6486-CO2

Le gouvernement vient de mettre en place un comité de pilotage qui doit imaginer les transports collectifs de demain à Tahiti. Aux vues du bilan de ces quinze dernières années, la difficulté de la réflexion n’a d’égale que l’importance des enjeux et la frustration des usagers.

POLYNESIE FRANCAISE ; TRANSPORT EN COMMUN ; RESEAU ROUTIER ; TRANSPORT DE VOYAGEURS ; TRANSPORT INTERURBAIN ; DELEGATION DE SERVICE PUBLIC ; STATIONNEMENT ; CIRCULATION URBAINE ; SCHEMA DIRECTEUR

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L'organisation des services de transports à l'aune de la loi NOTRe. Mode d'emploi Ramel Aloïs ; Aderno Alexandra | Semaine juridique (La) - Administrations et collectivités territoriales 16 Janvier 2017

Article

- n° n°2 - 6 p.
Cote : A7170-CO2

Parmi les nombreuses difficultés suscitées par le transfert de la compétence transport issu de la loi NOTRe, la question du schéma institutionnel de l'organisation des services publics de transports est l'une des plus complexes à résoudre. Ainsi, la loi et les interprétations apportées par les services ministériels ou les membres du gouvernement ne permettent pas aux acteurs publics locaux de définir en pleine sécurité juridique ce qu'il advient de l'adhésion des départements aux syndicats mixtes de transport.
Parmi les nombreuses difficultés suscitées par le transfert de la compétence transport issu de la loi NOTRe, la question du schéma institutionnel de l'organisation des services publics de transports est l'une des plus complexes à résoudre. Ainsi, la loi et les interprétations apportées par les services ministériels ou les membres du gouvernement ne permettent pas aux acteurs publics locaux de définir en pleine sécurité juridique ce qu'il advient ...

TRANSFERT DE COMPETENCES ; TRANSPORT ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; TRANSPORT INTERURBAIN ; DECENTRALISATION

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Situation du transport interurbain de passagers à la Martinique[n°1222] Lise Claude | Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Sénat 2007

Question minist.

- n° n°39 - p.1783-1784
Cote : QE169-C02


- Question orale extraite du site : http://www.senat.fr/airs-cgi/question.cgi

MARTINIQUE ; TRANSPORT INTERURBAIN ; TRANSPORT EN COMMUN ; TRANSPORT DE VOYAGEURS

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Question écrite : Signalement urgent relatif au réseau routier relevant de la compétence de l'État en région Guyane [n°07625] Antoinette Jean-Etienne | Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Sénat 21 novembre 2013 H

Question minist.

UH

- 2 p.
Cote : QE275-CO2

GUYANE ; VOIRIE ; RESEAU ROUTIER ; INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT ; TRANSPORT INTERURBAIN ; CONTRAT DE PLAN ETAT REGION

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Outre-mer (DOM : Guadeloupe - transports routiers - régime juridique )[n°19542] Jalton Eric | Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale 2004

Question minist.

- n° n°23 - p.4256-4257
Cote : QE037-CO2


- Question écrite extraite du site : http://www.questions.assemblee-nationale.fr/

GUADELOUPE ; TRANSPORT DE VOYAGEURS ; TRANSPORT INTERURBAIN ; CONSEIL GENERAL

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L'histoire du transport à La Réunion : Du car courant d’air au Car Jaune Techer Nathalie | Journal de l'île de la Réunion 1er octobre 2016

Article

- n° n°21786 - 7 p.
Cote : A6999-CO2

Le Journal de l’Île de La Réunion consacre un dossier de 6 pages à l’anniversaire du Car Jaune à La Réunion et revient sur l’histoire du transport à la Réunion.

TRANSPORT DE VOYAGEURS ; LA REUNION ; HISTOIRE ; TRANSPORT INTERURBAIN ; TRANSPORT EN COMMUN ; TRANSPORT ; ASSISES DES OUTRE-MER

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Proposition de loi tendant à renforcer l'efficacité du système de transport public interurbain de personnes dans l'archipel de Guadeloupe Jalton Eric | France. Assemblée nationale 2004 H

Doc. parlementaire

UH

- n° n°1602 - 5 p.
Cote : P0345-C02


- Version numérisée extraite du site : http://www.assemblee-nationale.fr/

GUADELOUPE ; TRANSPORT INTERURBAIN ; TRANSPORT INTERIEUR ; TRANSPORT EN COMMUN ; TRANSPORT TERRESTRE

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Proposition de loi tendant à renforcer l'efficacité du système de transport public interurbain de personnes dans l'archipel de Guadeloupe [n°1602 rectifié] Jalton Eric | France. Assemblée nationale 2004 H

Doc. parlementaire

UH

- n° n°1602 rectifié - 5 p.
Cote : P0377-CO2


- Version numérisée extraite du site : http://www.assemblee-nationale.fr/

GUADELOUPE ; TRANSPORT INTERURBAIN ; TRANSPORT INTERIEUR ; TRANSPORT EN COMMUN ; TRANSPORT TERRESTRE

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Rapport sur les transports interurbains en Martinique et en Guadeloupe Butikofer Jean-Marie ; Riser Jacques | Conseil général des ponts et chaussées 19 octobre 2001 H

Rapport

UH

- n° n°2001-0156-01 - 23 p.
Cote : R0240-C02

MARTINIQUE ; GUADELOUPE ; TRANSPORT INTERURBAIN ; TRANSPORT INTERIEUR ; TRANSPORT URBAIN ; TRANSPORT MARITIME ; TRANSPORT TERRESTRE ; FONDS D'INVESTISSEMENT DES ROUTES ET DES TRANSPORTS ; CARBURANT

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Transports interurbains de voyageurs en Guadeloupe : Convention de délégation de service public Fraccaro Firmino | Conseil général des ponts et chaussées 2007 H

Rapport

UH

- n° n°004823-01 - 21 p.
Cote : R0406-C02


{N}

GUADELOUPE ; TRANSPORT INTERURBAIN ; DELEGATION DE SERVICE PUBLIC ; CAHIER DES CHARGES ; TRANSPORT DE VOYAGEURS

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