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Documents  URBANISME | enregistrements trouvés : 156

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- n° n°885 - 2 p.
Cote : A7322-CA5

Le vendredi 13 janvier 2017, un protocole d'accord a été signé entre le Gouvernement polynésien et le Seasteading Institute concernant un projet de cité flottante en Polynésie. Les études de faisabilité ont commencé. L'organisme prévoit de lancer son prototype à l'aube 2018.

POLYNESIE FRANCAISE ; RECHAUFFEMENT CLIMATIQUE ; URBANISME ; ILE ; LOGEMENT ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; TECHNOLOGIE NOUVELLE ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; ENERGIE RENOUVELABLE ; ECONOMIE DE LA MER ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; ZONE FRANCHE ; ASSISES DES OUTRE-MER

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- 3 p.
Cote : A7858-VP1

Une semaine après l’annonce du gouvernement de son engagement financier dans la reconstruction de Saint-Martin après le passage d’Irma, le délégué interministériel Philippe Gustin a tenu une conférence de presse avec les médias locaux lundi matin. Il a dressé un «bilan rapide» des actions de l’Etat, exposé «les enjeux» et est revenu sur le plan pluriannuel d’investissements.

SAINT MARTIN ; CATASTROPHE NATURELLE ; CYCLONE ; RECONSTRUCTION ; SECURITE PUBLIQUE ; AIDE DE L'ETAT ; URBANISME

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- 156 p.
Cote : O4124-CA3

A l’occasion de son 60e anniversaire, la Sidr a confié à l’historien Bernard Leveneur, la rédaction d’un ouvrage sur son histoire. Une histoire qui dépasse largement le cadre de celui d’une entreprise puisqu’elle se confond avec celle du logement social et du développement urbain à La Réunion.

LA REUNION ; URBANISME ; POLITIQUE DU LOGEMENT ; LOGEMENT SOCIAL ; CONFORT ; SIECLE XX ; HABITAT ; ARCHITECTURE ; PAYSAGE URBAIN ; HABITAT INSALUBRE ; RENOVATION URBAINE ; AMELIORATION DE L'HABITAT ; GRAND ENSEMBLE ; HABITAT COLLECTIF ; STATISTIQUE

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- n° n°9 - p. 290
Cote : A1363-CA5

Avis du Conseil d'Etat du 12/12/2003 n°259472 fournit en pièce jointe

NOUVELLE CALEDONIE ; URBANISME ; COMPETENCE ; ASSEMBLEE DE PROVINCE ; PERMIS DE CONSTRUIRE ; JURISPRUDENCE

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- n° n°24 - 1 p.
Cote : A2789-IS1

CE, 23 mai 2008, n°312324 en version numérique

SAINT BARTHELEMY ; URBANISME ; JURISPRUDENCE ; CONSEIL D'ETAT ; DROIT DE PROPRIETE

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- n° n° 48 - p. 43-46
Cote : A4017-CA4

Décret n° 2010-1291 du 28 octobre 2010 pris pour l'extension aux départements d'outre-mer des servitudes de passage des piétons sur le littoral , Jorf du 30 octobre 2010 page 19530 consultable sur site : http://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?cidTexte=JORFTEXT000022971894

ZONE DES CINQUANTE PAS GEOMETRIQUES ; DEPARTEMENT D'OUTRE MER ; LITTORAL ; AMENAGEMENT FONCIER ; DOMAINE PUBLIC ; URBANISME ; DOMAINE MARITIME

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- n° n° 19 - p. 7
Cote : A4291-CA5

Voir CE, sect., 10e et 9e ss-sect., 27 avril 2011, n°312093 , SARL Altitude - SCI Tina-sur-Mer en pièce-jointe.

NOUVELLE CALEDONIE ; URBANISME ; COMPETENCE ; JURISPRUDENCE ; CONSEIL D'ETAT ; CONTENTIEUX ; DROIT D'OUTRE MER ; APPLICATION DU DROIT

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