m
0

Documents  Boscher Samuel | enregistrements trouvés : 59

O

-A +A

P Q

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- n° n°741 - 2 p.
Cote : A5435-QS2

MAYOTTE ; IMMIGRATION CLANDESTINE ; NATIONALITE FRANCAISE

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- 2 p.
Cote : A5945-FP3

Le droit annuel de francisation et de navigation est désormais exigible à Mayotte.Qui est concerné par ce nouvel impôt, qui l'encaisse ? Explications. La francisation d'un bateau consiste à lui faire porter pavillon français. L'acte de francisation est associé au paiement de redevances de navigation perçues par les douanes.
- En savoir plus : http://www.douane.gouv.fr/articles/a10817-francisation-d-un-bateau-et-droit-annuel-de-francisation-et-de-navigation-dafn
Le droit annuel de francisation et de navigation est désormais exigible à Mayotte.Qui est concerné par ce nouvel impôt, qui l'encaisse ? Explications. La francisation d'un bateau consiste à lui faire porter pavillon français. L'acte de francisation est associé au paiement de redevances de navigation perçues par les douanes.
- En savoir plus : http://www.douane.gouv.fr/articles/a10817-francisation-d-un-bateau-et-droit-annuel-de-francisat...

MAYOTTE ; FISCALITE ; DROIT COMMUN ; APPLICATION DU DROIT ; NAVIGATION DE PLAISANCE ; DROIT MARITIME ; DOUANE ; TAXE ; PASSEPORT

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- n° n°997 - 1 p.
Cote : A5952-QJ7

Face aux proportions inquiétantes prises par l’immigration clandestine à Mayotte, « le gouvernement tente de trouver des solutions pour endiguer le phénomène en changeant une politique qui ne portait pas ses fruits », souligne France Mayotte Matin. C’est dans ce contexte que l’ordonnance de Manuel Valls, mise en application le 26 mai 2014, impliquait la création d’un observatoire de l’immigration à Mayotte. Oui mais voilà, cet observatoire de l’immigration, qui devait se réunir au moins 6 mois après son entrée en vigueur programmée le 26 mai 2014, se fait toujours attendre, et ce « alors que toutes les dispositions sont là pour plancher sur le cas de l’immigration », insiste France Mayotte Matin.
Face aux proportions inquiétantes prises par l’immigration clandestine à Mayotte, « le gouvernement tente de trouver des solutions pour endiguer le phénomène en changeant une politique qui ne portait pas ses fruits », souligne France Mayotte Matin. C’est dans ce contexte que l’ordonnance de Manuel Valls, mise en application le 26 mai 2014, impliquait la création d’un observatoire de l’immigration à Mayotte. Oui mais voilà, cet observatoire de ...

MAYOTTE ; IMMIGRATION CLANDESTINE ; POLITIQUE DE L'IMMIGRATION

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
UH

- 2 p.
Cote : A6024-CA4

Le Parc naturel marin des Glorieuses, quatrième parc marin français et deuxième de l’océan Indien, a été créé par le décret n°2012-245 du 22 février 2012. Situé à l’entrée du canal du Mozambique, un des hauts lieux de la biodiversité mondiale, le Parc s’étend jusqu’à la limite de la zone économique exclusive. Il couvre plus de 43 000 km². Avec le Parc naturel marin de Mayotte, dont il est contigu, la France se dote d’une aire marine protégée de plus de 110 000 km2, la plus grande créée en France, à ce jour. Le conseil de gestion du Parc naturel marin des Glorieuses s’est réuni ce lundi 26 janvier 2015 au siège des TAAF à Saint-Pierre, sous la présidence de M. Bernard Cressens et en présence de Mme Cécile Pozzo di Borgo, préfet, administrateur supérieur des Terres australes et antarctiques françaises pour adopter son plan de gestion pour les 15 ans à venir. Une véritable feuille de route des différentes actions à mener autour de la protection du patrimoine, des pêches durables, l’observation scientifique et l’écotourisme sur ce territoire en plein cœur du Canal du Mozambique.
En savoir plus : http://www.taaf.fr/Conseil-de-gestion-du-Parc-naturel-marin-des-Glorieuses-du-26-janvier-2014
Le Parc naturel marin des Glorieuses, quatrième parc marin français et deuxième de l’océan Indien, a été créé par le décret n°2012-245 du 22 février 2012. Situé à l’entrée du canal du Mozambique, un des hauts lieux de la biodiversité mondiale, le Parc s’étend jusqu’à la limite de la zone économique exclusive. Il couvre plus de 43 000 km². Avec le Parc naturel marin de Mayotte, dont il est contigu, la France se dote d’une aire marine protégée ...

MAYOTTE ; PARC NATUREL ; PROTECTION DES SITES ; ECOSYSTEME ; PATRIMOINE NATUREL ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; BIODIVERSITE ; RECIF CORALLIEN ; TERRES AUSTRALES ANTARCTIQUES FRANCAISES ; PECHE ; ZONE ECONOMIQUE EXCLUSIVE ; ILES EPARSES ; OCEAN INDIEN ; MER

... Lire [+]

Filtrer

Type
Auteurs
Date de parution
















aide à la recherche
Z