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Documents  Valls Manuel | enregistrements trouvés : 37

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Cote : A6777-VP1

C’est son premier voyage en Nouvelle-Calédonie. Déterminé et conscient de ses responsabilités, le Premier ministre arrive avec la ferme volonté d’aborder les dossiers essentiels, nickel et référendum. Dans les pas de Michel Rocard et de Lionel Jospin, il affirme son « envie de réussir ».

NOUVELLE CALEDONIE ; PREMIER MINISTRE ; DEPLACEMENT ; INTERVIEW ; VIE POLITIQUE LOCALE ; SITUATION ECONOMIQUE ; NICKEL ; AUTODETERMINATION ; COMITE DES SIGNATAIRES ; SURREMUNERATION

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- 1 p.
Cote : A7596-VP2

Publiée en exclusivité par Les Nouvelles Calédoniennes, l’ancien Premier ministre et Président de la mission parlementaire d’information sur l’avenir de la Nouvelle-Calédonie, Manuel Valls, a adressé une lettre aux Calédoniens dans laquelle il assure son intention de présider cette mission « avec beaucoup d’humilité et de modestie ». En complément, articles :
- outre-mer 1ère du 23 octobre 2017 : http://la1ere.francetvinfo.fr/lettre-ouverte-manuel-valls-aux-caledoniens-nouvelle-caledonie-ne-doit-pas-etre-enjeu-politique-nationale-524689.html
- Outre-mer à 360° du 23/10/2017 : http://outremers360.com/politique/dans-une-lettre-aux-caledoniens-manuel-valls-assure-que-letat-est-particulierement-mobilise-sur-lavenir-de-la-nouvelle-caledonie/
- Outre-mer à 360° du 29 septembre 2017 : http://outremers360.com/politique/exclu-video-manuel-valls-pourrait-presider-la-mission-parlementaire-sur-la-nouvelle-caledonie-il-faut-proposer-un-chemin-aux-caledoniens-dit-il-a-outremers360-et-caledonia/
Publiée en exclusivité par Les Nouvelles Calédoniennes, l’ancien Premier ministre et Président de la mission parlementaire d’information sur l’avenir de la Nouvelle-Calédonie, Manuel Valls, a adressé une lettre aux Calédoniens dans laquelle il assure son intention de présider cette mission « avec beaucoup d’humilité et de modestie ». En complément, articles :
- outre-mer 1ère du 23 octobre 2017 : http://la1ere.francetvinfo.fr/lettre-o...

NOUVELLE CALEDONIE ; COURRIER ; CONSULTATION LOCALE ; REFERENDUM ; VIE POLITIQUE LOCALE ; COMITE DES SIGNATAIRES ; ACCORD DE NOUMEA

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- 14 p.
Cote : C0809-VP1

Manuel Valls a été accueilli à l’Assemblée de la Province Nord par les responsables indépendantistes à Koné. Au cours de cette rencontre, les élus et le chef de l’exécutif se sont entretenus pour faire le point sur les derniers Comités des Signataires. Durant son discours, Manuel Valls a notamment réaffirmé l’engagement de l’Etat pour accompagner le rééquilibrage économique, annonçant des crédits supplémentaires pour la construction d’infrastructures. Il a annoncé le financement par l’Etat du prochain barrage de la zone VKP (Voh, Koné et Pouembout ) dans le cadre des prochains contrats de développement.
Manuel Valls a été accueilli à l’Assemblée de la Province Nord par les responsables indépendantistes à Koné. Au cours de cette rencontre, les élus et le chef de l’exécutif se sont entretenus pour faire le point sur les derniers Comités des Signataires. Durant son discours, Manuel Valls a notamment réaffirmé l’engagement de l’Etat pour accompagner le rééquilibrage économique, annonçant des crédits supplémentaires pour la construction d’i...

NOUVELLE CALEDONIE ; PREMIER MINISTRE ; DEPLACEMENT ; COMITE DES SIGNATAIRES ; ASSEMBLEE DE PROVINCE ; ACCORD DE NOUMEA ; DROIT COUTUMIER ; NICKEL ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; TJIBAOU JEAN MARIE

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- 10 p.
Cote : C0810-VP1

Pour la dernière étape de son voyage ministériel, Manuel Valls s’est rendu dans les îles Loyauté. Une visite placée sous les thèmes de la continuité territoriale et du développement touristique.

NOUVELLE CALEDONIE ; PREMIER MINISTRE ; DEPLACEMENT ; ILES LOYAUTE ; TJIBAOU JEAN MARIE ; ACCORD DE NOUMEA ; AEROPORT ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; ZONE ECONOMIQUE EXCLUSIVE ; TOURISME

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- 17 p.
Cote : C0805-VP1

Pour la première journée de son déplacement en Nouvelle-Calédonie, Manuel Valls a été confronté, vendredi 29 avril, aux deux problèmes les plus sensibles dans l’archipel : l’avenir politique et institutionnel calédonien, et la crise économique du nickel, véritable poumon financier et social local.
Devant le Congrès de Nouvelle-Calédonie, qui réunit l’ensemble des forces politiques insulaires, le premier ministre s’est bien gardé néanmoins, vendredi matin, de prendre position au nom de l’Etat français concernant l’avenir institutionnel de cette collectivité d’outre-mer qui bénéficie déjà d’un statut juridique particulier depuis les accords de Nouméa signés en 1998.
Pour la première journée de son déplacement en Nouvelle-Calédonie, Manuel Valls a été confronté, vendredi 29 avril, aux deux problèmes les plus sensibles dans l’archipel : l’avenir politique et institutionnel calédonien, et la crise économique du nickel, véritable poumon financier et social local.
Devant le Congrès de Nouvelle-Calédonie, qui réunit l’ensemble des forces politiques insulaires, le premier ministre s’est bien gardé néanmoins, ...

NOUVELLE CALEDONIE ; PREMIER MINISTRE ; DEPLACEMENT ; DISCOURS ; CONGRES DU TERRITOIRE ; CONSULTATION LOCALE ; VIE POLITIQUE LOCALE ; AUTODETERMINATION ; ACCORD DE NOUMEA ; SITUATION POLITIQUE ; COMITE DES SIGNATAIRES ; CORPS ELECTORAL ; LISTE ELECTORALE ; SYSTEME ELECTORAL ; SOUVERAINETE NATIONALE ; NICKEL ; CADRE AVENIR ; DELINQUANCE

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- 23 p.
Cote : T81-AG5

Le Comité Paritaire de la Canne à Sucre (CPCS) a signé, le 11 juin 2015, la convention canne 2015-2021 en présence du Premier ministre Manuel Valls, en visite sur l'île, à la préfecture de La Réunion. En complément, article de Zinfos974 du 11 juin 2015 : http://www.zinfos974.com/La-convention-canne-2015-2021-enfin-signee-en-presence-du-Premier-Ministre_a86168.html et article de reunion.la1ere.fr du 11 juin 2015 : http://reunion.la1ere.fr/2015/06/11/visite-valls-la-convention-canne-enfin-signee-263357.html
En pièce jointe, la publication du Syndicat du sucre de La Réunion, Canne Echo, n°64 de juillet 2015, qui présente un dossier complet sur la Convention Canne 2015-2021, lettre consultable : http://www.sucre.re/Canne-echo-no64-Convention-Canne.html
Le Comité Paritaire de la Canne à Sucre (CPCS) a signé, le 11 juin 2015, la convention canne 2015-2021 en présence du Premier ministre Manuel Valls, en visite sur l'île, à la préfecture de La Réunion. En complément, article de Zinfos974 du 11 juin 2015 : http://www.zinfos974.com/La-convention-canne-2015-2021-enfin-signee-en-presence-du-Premier-Ministre_a86168.html et article de reunion.la1ere.fr du 11 juin 2015 : http://reunion.la1ere....

LA REUNION ; CANNE A SUCRE ; CONVENTION ; SUCRE ; COMPETITIVITE ; PROGRAMME D'OPTIONS SPECIFIQUES A L'ELOIGNEMENT ET A L'INSULARITE DES DEPARTEMENTS FRANCAIS D'OUTRE-MER ; AIDE DE L'ETAT ; UNION EUROPEENNE ; REGION ULTRAPERIPHERIQUE ; FONDS EUROPEEN DE DEVELOPPEMENT REGIONAL ; EXPLOITATION AGRICOLE

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- n° n°149
Cote : T80-FP3

Ce texte, modifiant la loi du 2 juillet 2004 relative à l'octroi de mer, transcrit dans le droit national le dispositif nouveau d'exonérations totales ou partielles prévu par la décision du Conseil de l'Union européenne de décembre 2014 qui a prorogé l'octroi de mer pour la période couvrant le 1er juillet 2015 au 31 décembre 2020. Dossier législatif consultable sur site : http://www.legifrance.gouv.fr/affichLoiPubliee.do?type=general&idDocument=JORFDOLE000030397918
Ce texte, modifiant la loi du 2 juillet 2004 relative à l'octroi de mer, transcrit dans le droit national le dispositif nouveau d'exonérations totales ou partielles prévu par la décision du Conseil de l'Union européenne de décembre 2014 qui a prorogé l'octroi de mer pour la période couvrant le 1er juillet 2015 au 31 décembre 2020. Dossier législatif consultable sur site : http://www.legifrance.gouv.fr/affichLoiPubliee.do?type=general&id...

OCTROI DE MER ; FISCALITE LOCALE ; LOI ; TAXE

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- 6 p.
Cote : T83-AD2

Ce décret définit certaines garanties et indemnités des membres des assemblées délibérantes de Guyane et de Martinique et de leurs exécutifs et des membres du conseil économique, social, environnemental, de la culture et de l'éducation. Il précise également les règles de composition et de fonctionnement du conseil consultatif des populations amérindiennes et bushinenge de Guyane.

GUYANE ; MARTINIQUE ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; AMERINDIEN ; DROIT DES MINORITES ET PEUPLES AUTOCHTONES ; ASSEMBLEE TERRITORIALE ; ELU LOCAL

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- n° n°30 - 3 p.
Cote : T88-QI3

Cet accord permettra l’échange d’informations à des fins fiscales entre Saint-Barthélemy et les Etats membres de l’Union européenne de manière spontanée, sur demande ou automatiquement, dans le respect des règles européennes relatives à la protection des données.

UNION EUROPEENNE ; SAINT BARTHELEMY ; FISCALITE ; ACCORD INTERNATIONAL ; COOPERATION INTERREGIONALE ; DROIT EUROPEEN ; POLITIQUE INTERNATIONALE ; EPARGNE ; RATIFICATION ; COOPERATION ; ASSISES DES OUTRE-MER

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