Documents Loubet Mireille 6 résultats

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- n° n°660 - 2 p.
Cote : A6824-RE2
Teva Rohfritsch, dont le ministère a en charge les ressources minières, a fait un point, le 12 mai 2016, devant les élus de l'assemblée polynésienne sur le projet, en cours depuis plusieurs années, d'une nouvelle exploitation du phosphate à Makatea. Le potentiel a été démontré.

POLYNESIE FRANCAISE ; MINERAI ; MATIERE PREMIERE ; MINE

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- n° n°609 - 1 p.
Cote : A6670-SE4
Les membres du Conseil économique, social et culturel (CESC) ont été réunis en séance plénière le jeudi 25 février 2016 pour rendre leur avis sur la question de la stratégie de développement touristique de la Polynésie française pour la période 2015-2020.

POLYNESIE FRANCAISE ; TOURISME ; POLITIQUE DU TOURISME ; EQUIPEMENT TOURISTIQUE ; HOTELLERIE ; COMPAGNIE AERIENNE

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Cote : A6628-EG6
Après de longs mois d'attentisme, depuis la promulgation en juin 2014 de la loi du Pays créant son existence, l'Autorité polynésienne de la concurrence est effectivement au travail depuis le 1er février 2016. Le premier avis de l'autorité devrait être publié dès le mois de mars 2016.

POLYNESIE FRANCAISE ; CONCURRENCE ; DROIT DE LA CONCURRENCE ; AUTORITE ADMINISTRATIVE INDEPENDANTE ; ORGANISATION ADMINISTRATIVE ; PRIX ; DROIT COMMERCIAL

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- 1 p.
Cote : A6579-CA2
Le lundi 11 janvier 2016, au cours d'une séance publique de questions orales avec le gouvernement national, la députée tahitienne a exposé la situation des filières de recyclage des médicaments en Polynésie française. Les solutions mises en place ont du mal à être pérennisées.
- Première séance du lundi 11 janvier 2016, Assemblée nationale, Questions sur la politique de gestion des déchets et l'économie circulaire, Question de Mme Maina Sage : http://www.assemblee-nationale.fr/14/cri/2015-2016/20160093.asp#P692954 [-]
Le lundi 11 janvier 2016, au cours d'une séance publique de questions orales avec le gouvernement national, la députée tahitienne a exposé la situation des filières de recyclage des médicaments en Polynésie française. Les solutions mises en place ont du mal à être pérennisées.
- Première séance du lundi 11 janvier 2016, Assemblée nationale, Questions sur la politique de gestion des déchets et l'économie circulaire, Question de Mme Maina Sage : ...[+]

POLYNESIE FRANCAISE ; TRAITEMENT DES DECHETS ; MEDICAMENT ; RECYCLAGE ; LUTTE CONTRE LA POLLUTION

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- 3 p.
Cote : A5859-VP7
Dans une lettre de trois pages à en-tête du parti Tahoeraa Huiraatira et datée du jeudi 25 septembre, Gaston Flosse explique au président de la République française pourquoi il rend sa médaille de la Légion d'honneur.
En pièce jointe, la lettre de Gaston Flosse au Président de la République, François Hollande, en date du 25 septembre 2014.

POLYNESIE FRANCAISE ; FLOSSE GASTON ; PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE ; LEGION D'HONNEUR ; DECORATION ; VIE POLITIQUE LOCALE ; INELIGIBILITE

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- 2 p.
Cote : A5153-QI3
La résolution demandant la réinscription de la Polynésie sur la liste des pays non autonomes de l'ONU est consultable sur le site de l'ONU depuis le 12 février 2013 (http://documents.un.org/mother.asp)
En PJ la résolution

POLYNESIE FRANCAISE ; ORGANISATION DES NATIONS UNIES ; AUTODETERMINATION ; RESOLUTION ; DECOLONISATION

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