Documents Guerriau Joël 5 résultats

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- n° 285 - 133 p.
Cote : P1109-QI3
La stratégie française pour l'Indopacifique devrait être plus agile, pilotée au bon niveau politique, dotée de moyens à la hauteur de ses ambitions et cogérée avec nos DROM-COM.
- Communiqué de presse du Sénat, 27 janvier 2023, Indopacifique : au-delà des ambitions, revenir à la réalité
- Dossier Indopacifique, Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères, janvier 2023[-]
La stratégie française pour l'Indopacifique devrait être plus agile, pilotée au bon niveau politique, dotée de moyens à la hauteur de ses ambitions et cogérée avec nos DROM-COM.
- Communiqué de presse du Sénat, 27 janvier 2023, Indopacifique : au-delà des ambitions, revenir à la réalité
- Dossier Indopacifique, Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères, janvier 2023...[+]

INDOPACIFIQUE ; POLITIQUE INTERNATIONALE ; CHINE ; ARMEE ; POLITIQUE DE DEFENSE ; DIPLOMATIE ; AMBASSADEUR ; ZONE ECONOMIQUE EXCLUSIVE ; OUTRE MER ; MARINE NATIONALE ; FORUM DES ILES DU PACIFIQUE ; NOUVELLE CALEDONIE ; POLYNESIE FRANCAISE ; ECHANGE COMMERCIAL

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- n° n°669 - 43 p.
Cote : P0925-QJ2
Le Sénat est saisi du projet de loi n° 511 (2014-2015) autorisant la ratification de la convention de Minamata sur le mercure. Dossier législatif : http://www.senat.fr/dossier-legislatif/pjl14-511.html

POLITIQUE INTERNATIONALE ; MERCURE ; GUYANE ; ORPAILLAGE ; SANTE PUBLIQUE ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; DROIT INTERNATIONAL ; ACCORD INTERNATIONAL ; RATIFICATION ; SURINAM ; STATISTIQUE ; ENVIRONNEMENT ; ASSISES DES OUTRE-MER

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- n° n°538 - 251 p.
Cote : P0881-CA1
Lors de sa réunion du 9 décembre 2014, la délégation sénatoriale à l'outre-mer, présidée par M. Michel Magras, a inscrit à son programme de travail et retenu la question foncière comme sujet d'étude transversal. Cette problématique, très prégnante dans l'ensemble des outre-mer, constitue en effet l'un des verrous majeurs du développement économique et social des territoires. Le premier volet de l'étude triennale sur la question foncière est consacré au domaine public et privé de l'État. Ce rapport livre la première radiographie transversale de la gestion domaniale dans l'ensemble des outre-mer, de ses failles et des opportunités jusqu'à présent ignorées. Des constats dressés, les auteurs, ont tiré une série de recommandations opérationnelles visant à améliorer la protection du domaine, à avancer dans la résolution du dossier de la zone des cinquante pas géométriques (ZPG) et à jeter les bases d'un nouvel équilibre des responsabilités entre l'État et les collectivités territoriales pour transformer le verrou foncier en levier de développement. En complément, article de presse, France Guyane du 22/06/2015[-]
Lors de sa réunion du 9 décembre 2014, la délégation sénatoriale à l'outre-mer, présidée par M. Michel Magras, a inscrit à son programme de travail et retenu la question foncière comme sujet d'étude transversal. Cette problématique, très prégnante dans l'ensemble des outre-mer, constitue en effet l'un des verrous majeurs du développement économique et social des territoires. Le premier volet de l'étude triennale sur la question foncière est ...[+]

DOMAINE PUBLIC ; DOMAINE PRIVE ; POLITIQUE FONCIERE ; OUTRE MER ; ZONE DES CINQUANTE PAS GEOMETRIQUES ; APPLICATION DU DROIT ; DROIT D'OUTRE MER ; MAYOTTE ; GUYANE ; PROBLEME FONCIER ; DOMAINE MARITIME ; FORET ; REPARTITION DES COMPETENCES

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- n° n°430 - 382 p.
Cote : P0820-QI3
Consciente de l'importance et de la diversité des potentiels de croissance durable portés par les espaces maritimes de la France et de ses outre-mer à l'heure où il apparaît urgent d'ouvrir de nouvelles perspectives aux économies ultramarines et nationale, la délégation sénatoriale a souhaité inventorier ces potentiels et analyser les opportunités qu'ils offrent pour relever les défis du 21è siècle, tels que l'explosion démographique et l'impératif alimentaire, la transition énergétique, la recherche médicale ou encore la prévisible pénurie de ressources minérales pour les industries de pointe.[-]
Consciente de l'importance et de la diversité des potentiels de croissance durable portés par les espaces maritimes de la France et de ses outre-mer à l'heure où il apparaît urgent d'ouvrir de nouvelles perspectives aux économies ultramarines et nationale, la délégation sénatoriale a souhaité inventorier ces potentiels et analyser les opportunités qu'ils offrent pour relever les défis du 21è siècle, tels que l'explosion démographique et ...[+]

ZONE ECONOMIQUE EXCLUSIVE ; POLITIQUE INTERNATIONALE ; SAINT PIERRE ET MIQUELON ; PLATEAU CONTINENTAL ; SOUVERAINETE NATIONALE ; ENERGIE RENOUVELABLE ; DOMAINE MARITIME ; MINERAI ; MATIERE PREMIERE ; PROSPECTION PETROLIERE ; PETROLE OFF SHORE ; OUTRE MER ; GEOPOLITIQUE ; ASSISES DES OUTRE-MER ; ECONOMIE GENERALE

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