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Documents  Royal Ségolène | enregistrements trouvés : 5

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- n° n°389
Cote : P0872-QJ9

Dans le domaine du transport routier, ce projet de loi vise à adapter au droit européen la législation applicable à Mayotte en matière de réglementation sociale du transport et d'accès au marché du transport par route.
- ordonnance n° 2014-1380 du 21 novembre 2014 : http://legifrance.gouv.fr/eli/ordonnance/2014/11/21/DEVT1404872R/jo/texte

MAYOTTE ; TRANSPORT ; APPLICATION DU DROIT ; DROIT D'OUTRE MER ; DROIT EUROPEEN ; TRANSPORT ROUTIER ; CODE DU TRAVAIL

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- 20 p.
Cote : R1793-CA2

Cette publication dresse le bilan de la première phase du plan séisme Antilles (2007-2013) et de la phase transitoire (2014-2015) et présente les objectifs, les actions et le schéma de gouvernance du plan séisme Antilles à l’horizon 2020. En savoir plus :
- http://www.planseisme.fr/-Espace-Plan-Seisme-Antilles-.html
- Deal Guadeloupe : http://www.guadeloupe.developpement-durable.gouv.fr/plan-seisme-antilles-a1690.html

SEISME ; ANTILLES FRANCAISES ; GUADELOUPE ; MARTINIQUE ; RISQUE NATUREL ; PROTECTION CIVILE ; CATASTROPHE NATURELLE ; CONSTRUCTION ; GESTION DE CRISE ; BATIMENT ET TRAVAUX PUBLICS

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- 19 p.
Cote : A6971-CA2

En tant que ministre de la Mer, Ségolène Royal a mis en place, en France, des actions en faveur de la protection de l’Océan : reconquête de la biodiversité et transition énergétique pour la croissance verte et bleue. Parmi les initiatives engagées pour la protection de l’océan, il y a notamment : le dépassement de l’objectif de protection de 20% des eaux territoriales de la France, la création de parcs naturels marins comme celui du Cap corse en 2016, une meilleure protection pour les aires marines protégées, les cétacées, les récifs coraliens et les mangroves, l’initiative pour Clipperton ou encore l’extension de la réserve naturelle des Terres australes françaises.
En tant que ministre de la Mer, Ségolène Royal a mis en place, en France, des actions en faveur de la protection de l’Océan : reconquête de la biodiversité et transition énergétique pour la croissance verte et bleue. Parmi les initiatives engagées pour la protection de l’océan, il y a notamment : le dépassement de l’objectif de protection de 20% des eaux territoriales de la France, la création de parcs naturels marins comme celui du Cap corse en ...

PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; MER ; BIODIVERSITE ; MILIEU NATUREL ; CLIPPERTON ; TERRES AUSTRALES ANTARCTIQUES FRANCAISES ; RESERVE NATURELLE MARINE ; ENERGIE MARINE ; ENERGIE RENOUVELABLE ; RECHAUFFEMENT CLIMATIQUE ; DOMAINE MARITIME ; RECIF CORALLIEN ; ENERGIE EOLIENNE ; ARCTIQUE ; TRANSPORT MARITIME ; ASSISES DES OUTRE-MER ; ENVIRONNEMENT

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- 10 p.
Cote : C0761-CA2

La seconde Conférence sur la biodiversité et le changement climatique dans les outre-mer européens s'est déroulée du 22 au 25 octobre 2014 en Guadeloupe.Elle se devait de fixer une feuille de route opérationnelle pour répondre aux enjeux de biodiversité et des changements climatiques dans les collectivités d’outre-mer européennes. Six ans après la première édition qui s’est tenue à l’Ile de la Réunion, les Régions ultrapériphériques d’Europe (RUP), les Pays et Territoires d’outre-mer (PTOM), ainsi que les Petits Etats insulaires en développement (PIED) se sont à nouveau réunis pour aborder des problématiques environnementales propres à leurs territoires. A l'occasion de cette Conférence, la France — a travers la voix de sa ministre de l'écologie, Ségolène Royal — a présenté ses engagements qui s'articulent autour de quatre axes : « Mieux connaître pour mieux agir », « Protéger et valoriser », « Pour la biodiversité, faire de l'urgence une chance », et enfin « Accompagner la transition ».
En savoir plus : http://www.developpement-durable.gouv.fr/Segolene-Royal-en-Guadeloupe-pour.html
La seconde Conférence sur la biodiversité et le changement climatique dans les outre-mer européens s'est déroulée du 22 au 25 octobre 2014 en Guadeloupe.Elle se devait de fixer une feuille de route opérationnelle pour répondre aux enjeux de biodiversité et des changements climatiques dans les collectivités d’outre-mer européennes. Six ans après la première édition qui s’est tenue à l’Ile de la Réunion, les Régions ultrapériphériques d’Europe ...

DEVELOPPEMENT DURABLE ; BIODIVERSITE ; OUTRE MER ; RECHAUFFEMENT CLIMATIQUE ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; ECOSYSTEME ; ENERGIE RENOUVELABLE ; EVALUATION ; RESSOURCES NATURELLES ; REGIME MINIER ; PARC NATUREL ; PROTECTION DES SITES ; ASSISES DES OUTRE-MER

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