Documents  Artano Stéphane | enregistrements trouvés : 9

À la suite de l'épidémie de Covid-19, la Délégation sénatoriale aux outre-mer a décidé de conduire une étude sur l'urgence économique outre-mer compte tenu des spécificités et de la vulnérabilité du tissu économique ultramarin déjà très fragilisé par une succession de crises récentes. Pour mesurer la situation dans les différentes géographies, elle a procédé à 14 réunions plénières en visioconférence et près de 35 heures d'auditions, en particulier dans le cadre de 6 tables rondes thématiques (transport aérien, BTP et logement social, agriculture et pêche, numérique, tourisme, données statistiques) réunissant des acteurs économiques des trois bassins océaniques.De ces échanges sont issues une cinquantaine de recommandations s'articulant autour de 3 axes : Prendre la mesure de la gravité de la crise frappant les économies ultramarines et de son impact financier sur les collectivités ; Développer une relance territorialisée axée sur le désenclavement et le soutien à des secteurs leviers ; Faire de la sortie de crise une opportunité pour un modèle de développement plus résilient. En complément :
- Rapport « urgence économique outre-mer » : le Sénat au chevet des territoires ultramarins, Public Sénat, 9 juillet 2020
- Économie : La crise du Covid « dévastatrice pour les Outre-mer » alerte le Sénat, Outre-mer à 360°, 11 juillet 2020

Le jeudi 14 janvier 2021, la délégation sénatoriale aux outre-mer a entendu M. Sébastien Lecornu, ministre des outre-mer, sur les sujets d'actualité. Au cours de cette audition, le ministre a évoqué les conséquences pour les outre-mer de la crise sanitaire et le plan de relance outre-mer, la différenciation territoriale, les problématiques du logement, de l'eau, de la pêche, de l'octroi de mer et de la formation des jeunes.
- Vidéo de l'Audition de M. Sébastien Lecornu, ministre des outre-mer par la Délégation sénatoriale aux outre-mer, le 14 janvier 2021

Le mardi 2 février 2021, la délégation sénatoriale aux outre-mer a organisé un échange avec M. Stéphane Bijoux, député européen, dans le cadre de la préparation de son rapport sur la stratégie européenne à l'égard des Régions ultrapériphériques (RUP).
- Vidéo de l'Audition de M. Stéphane Bijoux, député européen par la Délégation sénatoriale aux outre-mer, le 2 février 2021
- Communiqué de presse

Au regard des enjeux politiques et juridiques de la nouvelle période institutionnelle qui s’ouvre à l’issue de la troisième consultation relative à l’autodétermination, la commission des lois a créé une mission d’information sur l’avenir institutionnel de la Nouvelle‑Calédonie. Dans ce cadre, la mission, présidée par François-Noël Buffet, se déplacera en Nouvelle-Calédonie du 22 au 29 juin 2022, pour s’entretenir avec toutes les parties prenantes.Elle mènera également des auditions au Sénat et se réunira notamment pour entendre Monsieur Ferdinand Mélin-Soucramanien, professeur des universités en droit public, le mardi 7 juin 2022 à 17 heures.

La commission des lois du Sénat a auditionné, mercredi 8 juin 2022, sur l’avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie, Géraldine Giraudeau, Etienne Cornut, Mathias Chauchat et Jean Courtial, conseiller d’Etat honoraire.
- Quatre questions à François-Noël Buffet, président de la mission d'information du Sénat sur l'avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie, Outre-mer la 1ère, 8 juin 2022

Mercredi 29 juin 2022, 1a délégation aux outre-mer a organisé une réunion commune avec l'Association des juristes d'outre-mer (AJDOM) sur la thématique "Les outre-mer dans la Constitution". Première Table-ronde : la Nouvelle-Calédonie - Seconde Table-ronde : Les collectivités régies par les articles 73 et 74 de la Constitution.
- Vers une évolution statutaire des Outre-mer à la faveur d’une révision constitutionnelle pour la Nouvelle-Calédonie ? Outremers360, 30 juin 2022

Le jeudi 18 mars 2021, les délégations aux outre-mer du Sénat et de l'Assemblée nationale se sont réunies pour échanger sur l'évolution institutionnelle outre-mer, avec la participation de MM. Stéphane Diémert, président assesseur à la Cour administrative d'appel de Paris, et Ferdinand Mélin-Soucramanien, professeur de droit public à l'Université de Bordeaux.
- Réunion commune avec la délégation aux outre-mer de l'Assemblée nationale sur l'évolution institutionnelle outre-mer, Délégation aux outre-mer du Sénat, 18 mars 2021
- Délégation aux outre-mer : Audition commune avec la Délégation aux outre-mer du Sénat sur l’organisation institutionnelle des outre-mer, 18 mars 2021, Vidéo, Assemblée nationale
- Réunion commune avec la délégation aux outre-mer de l'Assemblée nationale sur la thématique de l'évolution institutionnelle outre-mer, Délégation sénatoriale aux outre-mer, jeudi 18 mars 2021, Vidéo
- Rapport d'information déposé par la délégation aux outre-mer sur les évolutions institutionnelles dans les outre-mer,Hubert Julien-Laferrière, Jean-Hugues Ratenon, Assemblée nationale, n°1104,21 juin 2018