Ouvrage | Mars 2022
Cet ouvrage répertorie l'ensemble des dispositifs fiscaux spécifiques intervenant en Guadeloupe, en Martinique, à La Réunion, en Guyane et à Mayotte. Il rappelle d'abord les règles en vigueur en France métropolitaine, puis précise les spécificités et les conditions d'application de chaque dispositif ultramarin.
Les entreprises ou particuliers domiciliés Outre-mer ou souhaitant y investir, ainsi que les entreprises métropolitaines traitant régulièrement avec des fournisseurs, des prestataires ou des clients ultramarins, y trouveront toutes les subtilités des systèmes en vigueur et découvriront en outre les nombreuses opportunités de défiscalisation dont ils peuvent profiter.
Article | 25 octobre 2008
Ouvrage | Avril 2008
Ouvrage | 2004
- Cet ouvrage expose et examine les concepts fondamentaux du développement économique insulaire. Leurs liens avec les décisions stratégiques de la politique économique sont analysés sur des sujets tels que le chômage, le dialogue social, les politiques du tourisme ou encore, la nécessité de prendre en compte les spécificités maintes fois mises en avant dans la quasi totalité des discours ayant trait au concert d'îles que constituent Les Açores, Les Canaries, La Guadeloupe, La Guyane, Madère, La Martinique et La Réunion.
Discours | 2005
Discours | 2005
Doc. parlementaire | 2005
Discours | 2005
Version numérisée extraite du site : http://www.outre-mer.gouv.fr
Doc. parlementaire | 2005
- Projet de loi en version numérique consultable à l'adresse suivante : http://www.assemblee-nationale.fr/12/projets/pl2163.asp
Doc. parlementaire | 2005
- Projet de loi en version numérique consultable à l'adresse suivante : http://www.assemblee-nationale.fr/12/projets/pl2101.asp
Doc. parlementaire | 2005
Doc. parlementaire | 2005
Doc. parlementaire | 2005
- Projet de loi en version numérique consultable à l'adresse suivante : http://www.assemblee-nationale.fr/12/projets/pl2042.asp
Doc. parlementaire | 2004
Document disponible à l'adresse http://www.senat.fr (version numérisée extraite du site)
Discours | 2004
- Communiqué de presse extrait du site : http://www.outre-mer.gouv.fr/
Discours | 2004
- Communiqué de presse extrait du site : http://www.outre-mer.gouv.fr/
Doc. parlementaire | 2004
- Version numérique extraite du site internet : www.assemblee-nationale.fr
Article | 2004
- Pour Brigitte Girardin, ministre de l'outre-mer, seuls un esprit déterminé et une avancée conjointe sur tous les dossiers permettront une franche reprise de l'activité économique des départements d'outre-mer.
Discours | 2004
Discours | 2004
Version numérisée extraite du site : http://www.outre-mer.gouv.fr