Article | 25 novembre 2019
Communication par Hervé Gaymard à l'Académie des Sciences morales et Politiques, qui éclaire la notion de "puissance polaire" et les enjeux des mondes polaires et l'action extérieure de la France dans les zones Arctiques et Antarctiques.
- Tweet de l'Académie des sciences morales et politiques, 25 novembre 2019
Article | 2 décembre 2009
Doc. parlementaire | 6 novembre 2013
La Délégation aux outre-mer de l'Assemblée nationale a décidé, au cours de sa réunion du 26 février 2013, de se saisir du thème de l'agriculture ultramarine. Dans le cadre de cette saisine, la Délégation a eu la volonté de réaliser un état des lieux des principales questions concernant l'agriculture outre-mer, d'identifier les problèmes liés à cette problématique et de faire des propositions pour répondre aux principales difficultés rencontrées. Ces propositions pourront déboucher ensuite dans le droit positif à l'occasion de l'examen par le Parlement de la loi d'avenir pour l'agriculture, et plus spécialement de son volet outre-mer.
Doc. parlementaire | 20 mars 2013
Doc. parlementaire | 27 janvier 2010
- Résolution n° 2006-1 R/APF du 25 janvier 2006 relative à l'introduction de l'euro en Polynésie française, Paru au Journal Officiel de Polynésie française, n° 8 NS du 30/01/2006 consultable sur site : http://www.lexpol.pf/document.php?document=191586&deb=58&fin=59
- Avis du Conseil économique, social et culturel n° 12-2005 du 15 novembre 2005 relatif au remplacement du franc CFP par l'euro en Polynésie française, Paru au Journal Officiel de Polynésie française, n° 47 du 24/11/2005 consutable sur site : http://www.lexpol.pf/document.php?document=191453&deb=3720&fin=3723
- Rapport et voeu n° 02/2010 du 5 mars 2010 relative à l'autosaisine concernant l'euro paru au Journal officiel de Nouvelle-Calédonie n°8451 du 23/03/2010 consultable sur site : http://juridoc.gouv.nc/juridoc/jdwebe.nsf/joncentry?openpage&ap=2010&page=2481
Doc. parlementaire | 10 février 2010
Doc. parlementaire | 2004
Document disponible à l'adresse http://www.senat.fr (version numérisée extraite du site)