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Frogier Pierre
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Questions d'actualité au Gouvernement : avenir ins...
Question minist. | 12 janvier 2017
Monsieur Pierre Frogier, sénateur a interpellé le Premier ministre, Monsieur Bernard Cazeneuve, au sujet de l’avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie. En complément, article des Nouvelles calédoniennes du 16/01/2017.
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Questions d'actualité au Gouvernement : Nouvelle-C...
Question minist. | 28 janvier 2016
Le sénateur, Monsieur Pierre Frogier interpelle la ministre des oute-mer, Madame George Pau-Langevin sur la question de la sécurité en Nouvelle-Calédonie.
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Lettre de Monsieur Pierre Frogier, sénateur de la ...
Article | 8 décembre 2015
Le sénateur Pierre Frogier et Philippe Gomès, député de la deuxième circonscription de Nouvelle-Calédonie, ont écrit ensemble au Président de la République au sujet de la position de l'Etat sur le dossier Eramet. En pièce jointe, article des Nouvelles calédoniennes du 10 décembre 2015.
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Proposition de loi organique relative au fonctionn...
Doc. parlementaire | 12 octobre 2015
La présente proposition de loi organique propose de modifier l'article 123 de la loi organique n° 99-209 du 19 mars 1999 relative à la Nouvelle-Calédonie portant sur l'instauration et le fonctionnement des institutions de la Nouvelle Calédonie, telles que décidées par l'Accord de Nouméa. Elle vise à assurer un fonctionnement harmonieux du Gouvernement de la Nouvelle Calédonie, plus conforme à l'esprit et à la lettre de l'Accord.
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Comité des Signataires exceptionnel de l'Accord de...
Discours | 5 juin 2015
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Question d'actualité au gouvernement : Crise polit...
Question minist. | 30 janvier 2015
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Les courriers de Monsieur Pierre Frogier, Sénateur...
Article | 6 mars 2014
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Débat sur la situation des outre-mer : Séance du 2...
Doc. parlementaire | 26 février 2014
Mercredi 26 février, les sénateurs ont débattu en séance publique de la situation des outre-mer, à la demande du groupe CRC.
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La Nouvelle-Calédonie grande puissance du nickel ;...
Article | 2002
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Outre-mer (Nouvelle-Calédonie - transports aériens...
Question minist. | 2005
- Question écrite extraite du site : http://www.questions.assemblee-nationale.fr/
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