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Larcher Serge
enregistrements trouvés : 32
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Rapport d'information fait au nom de la délégation...
Doc. parlementaire | 9 juillet 2014
Après une première rencontre le 9 mai 2012, veille de la Journée nationale des mémoires de la traite, de l'esclavage et de leurs abolitions, puis une deuxième séquence des « Histoires et mémoires croisées » le 14 novembre 2013 où nous avons fait revivre des chapitres oubliés de l'histoire coloniale française, nous voilà une nouvelle fois réunis aujourd'hui pour évoquer le rôle joué par nos compatriotes des colonies dans les deux grands conflits du XXe siècle, mais aussi les bouleversements que ces conflits ont engendrés avec la rencontre des peuples et le croisement des cultures.
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Avis présenté au nom de la commission des affaires...
Doc. parlementaire | 24 novembre 2016
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Avis présenté au nom de la commission des affaires...
Doc. parlementaire | 20 novembre 2014
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Rapport d'information fait au nom de la délégation...
Doc. parlementaire | 11 avril 2014
Tout au long des réformes relatives à la stratification territoriale et à la gouvernance de nos collectivités, qui ont écrit l'histoire de la décentralisation sous la Cinquième République, la notion d'autonomie a fait et continue à faire parler d'elle ; cette notion sous-tend tous les débats concernant la répartition et l'articulation des compétences entre l'État et les collectivités et entre les différentes strates de collectivités.
Si l'autonomie est définie usuellement comme le droit de se gouverner par ses propres lois, le concept paraît à la fois omniprésent et difficile à cerner lorsqu'on envisage les multiples domaines dans lesquels il s'inscrit. Ces constats se vérifient tout particulièrement pour les outre-mer dont la palette statutaire et institutionnelle illustre la ductilité du concept. C'est d'ailleurs grâce aux outre-mer que cette notion a fait officiellement son entrée dans notre Constitution, à l'article 74. Et cette consécration n'a pas figé la notion dont la diversité des acceptions continue à générer des débats passionnés. Ce rapport entend enrichir encore le kaléidoscope de l'autonomie locale à la veille de l'acte III de la décentralisation. -
Compte rendu n°8 de la Délégation aux outre-mer de...
Doc. parlementaire | 5 février 2014
Séance relative à la question de la régionalisation de l’emploi.
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Rapport d'information fait au nom de la délégation...
Doc. parlementaire | 14 novembre 2013
À la suite des rencontres « Mémoires croisées » qui se sont tenues le 9 mai 2012, l'édition 2013 porte sur des chapitres oubliés de l'Histoire de la France. Histoires de discrimination, de racisme, de conflits mais aussi de résistances à l'iniquité, l'injustice et l'exploitation. Car jamais l'accord ne fut total à la violation des droits humains, toujours il y eut des voix qui s'élevèrent, et toujours il y eut des formes de solidarité.
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Rapport d'information fait au nom de la délégation...
Doc. parlementaire | 24 octobre 2013
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Avis présenté au nom de la commission des affaires...
Doc. parlementaire | 21 novembre 2013
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Rapport d'information fait au nom de la délégation...
Doc. parlementaire | 25 septembre 2013
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Compte rendu n°21 de la Délégation aux outre-mer d...
Doc. parlementaire | 25 juin 2013
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Rapport d'information fait au nom de la commission...
Doc. parlementaire | 5 juin 2013
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Rapport fait au nom de la commission des affaires ...
Doc. parlementaire | 14 mai 2013
Dossier législatif : http://www.senat.fr/dossierleg/ppl12-447.html
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Question orale : Situation des Greffes outre-mer
Question minist. | 23 avril 2013
Madame le garde des sceaux, la question de la tenue des registres du commerce et des sociétés est un enjeu important dans nos outre-mer. De graves dysfonctionnements pèsent actuellement sur l’activité des TPE et des PME ultramarines.
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Proposition de loi visant à prolonger la durée de ...
Doc. parlementaire | 26 mars 2013
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Rapport d'information fait au nom de la délégation...
Doc. parlementaire | 25 janvier 2013
Depuis plusieurs années, la politique étrangère et de coopération de la France dans le Pacifique et la reconnaissance des atouts que constituent les collectivités françaises du Pacifique pour la stabilité et la sécurité régionales ont fait naître un « désir de France » dans cette région du monde.
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Proposition de résolution européenne en applicatio...
Doc. parlementaire | 27 mars 2013
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Proposition de loi visant à proroger le dispositif...
Doc. parlementaire | 12 mars 2013
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Rapport d'information fait au nom de la Délégation...
Doc. parlementaire | 12 novembre 2012
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Rapport d'information fait au nom de la délégation...
Doc. parlementaire | 23 novembre 2012
Quels sont les enjeux du développement humain et de la cohésion sociale dans les outre-mer ? Quels ont été les progrès réalisés ? Comment se situent les territoires par rapport à leur environnement régional ? Comment anticiper les bouleversements démographiques qui s'annoncent dans certains d'entre eux en termes de santé, d'éducation, d'emploi ? La conférence-débat a permis de mettre en résonance des travaux récents sur les principales dynamiques relatives aux niveaux de développement humain et aux mutations démographiques des outre-mer, avec les expériences concrètes d'élus et d'acteurs de terrain.
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Avis présenté au nom de la commission des affaires...
Doc. parlementaire | 22 novembre 2012
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