Documents PAYS ET TERRITOIRES D'OUTRE-MER
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Interreg Caraïbes : se façonner un destin caribéen

Article | 21 avril 2024

A la fois si proches et si lointains, les territoires caribéens connaissent des freins multiples qui entravent leur coopération, or les défis qu’ils ont en partage le nécessiteraient. Pour les comprendre, rencontre avec Gilles Bajazet, directeur du secrétariat conjoint du programme Interreg Caraïbes, qui identifie les opportunités de coopération régionale dont doivent se saisir la Guadeloupe, la Martinique, la Guyane et Saint-Martin, les quatre régions ultrapériphériques européennes.

L’Union européenne et ses outre-mer

Article | Juin 2023

Quoi de commun entre les Canaries, le Groenland, Aruba, Madère ou Mayotte ? Issus des empires coloniaux, ces espaces contrastés diffèrent : climats, ressources naturelles, niveaux de développement économique et de dépendance à l’égard de leur métropole, positionnements stratégiques, infrastructures touristiques. Ces régions ultrapériphériques (RUP) et ces pays et territoires d’outre-mer (PTOM) incarnent, à leur manière, les ambitions de solidarité et de cohésion de l’Union européenne.

Le tourisme en France d’outre-mer

Article | Juin 2023

La France d’outre-mer peut constituer une destination touristique rêvée, mais cet atout est insuffisamment valorisé. Malgré des efforts politiques notables, en matière d’infrastructures comme de fiscalité, ces territoires sont principalement fréquentés par des nationaux.

Dossier : Le dérèglement climatique

Article | 1er trimestre 2023

L'Union européenne et la coopération régionale des...

Ouvrage | 2018

Cet ouvrage offre un panorama de la coopération européenne ultramarine dans ses aspects fondamentaux, qu'ils soient institutionnels, juridiques ou financiers, et a pour vocation de nourrir la réflexion sur le destin européen de la coopération régionale des Outremers, appelée à se développer dans les espaces caribéen, indianocéanique et macaronésien notamment. La problématique est éclairée par les regards croisés d'experts des institutions de l'UE et de spécialistes des questions ultramarines en provenance des milieux académiques français, italien et portugais.
L'ouvrage rassemble les contributions de praticiens de l'UEet de chercheurs universitaires.
Il est réalisé sous la direction d'Hélène Pongérard-Payet, maître de conférences habilité à diriger des recherches en droit public, élue depuis le 31 mai 2018 responsable de l'axe "Droit de l'Outre-mer et de l'océan Indien" du Centre de Recherche Juridique, CRJ (EA 14), à l'Université de La Réunion. Elle y dirige également le département de préparation à l'administration générale (DPAG).
Au sommaire :
- Les acteurs institutionnels de la coopération européenne ultramarine
- Le cadre et les outils juridiques de la coopération européenne ultramarine
- Le financement européen de la coopération ultramarine
- Rapports conclusifs

L’Union européenne et l’Outre-mer

Article | Avril 2022

Il y a actuellement 22 territoires d’outre-mer,répartis sur l’ensemble du globe, qui sont membres de l’Union européenne ou entretiennent des liens privilégiés avec elle. On examinera ici leur statut, résultat d’une longue histoire, la manière dont ils sont organisés, et la façon dont ils interagissent avec les institutions de l’Union et défendent leurs intérêts.

Les outre-mers européens

Ouvrage | 2018

Quoi de commun entre les bidonvilles de Mayotte et les luxueux hôtels des îles Caïmans ? Il est ardu de caractériser les outre-mers européens, héritage de l'histoire coloniale. Parfois exposés à des fragilités (risques naturels, isolement, etc.), ces territoires, régis par des statuts divers, bénéficient cependant d'atouts (ressources minérales, biodiversité, etc.) Leur développement pourrait passer par la mise en place d'une nouvelle organisation. Celle-ci demanderait que des trajectoires postcoloniales divergentes convergent à nouveau (4e de couv.)
A sommaire :
Le point sur
P. 02. l'héritage de la colonisation
P. 07. L'extrême diversité des outre-mers européens
P. 10. Entre repli national et internationalisation
Thèmes et documents
Introduction
P. 18. Un espace hétérogène et éclaté
P. 20. Les cercles concentriques autour de l'Union européenne
Entre intégration et autodétermination
P. 22. Distance et temps
P. 24. Statuts et peuples autochtones
P. 26. Des autodéterminations aux antipodes
P. 28. Les Malouines, un territoire contesté
P. 30. Les Antillais aux Pays-Bas
Ressources
P. 32. Les Canaries, une destination touristique majeure
P. 34. L'optimisation fiscale à Madère
P. 36. Les paradis fiscaux britanniques
P. 38. Les bananes de l'Union européenne
P. 40. La grande pêche des TAAF
P. 42. Le malheur des Chagossiens
P. 44. Des ressources naturelles convoitées
Vulnérabilités ultramarines
P. 46. Un capital corallien exceptionnel mais fragile
P. 48. Mayotte, la déferlante migratoire
P. 50. Des questions de santé spécifiques
P. 52. Cyclones, volcans, tsunamis
Logiques spatiales
P. 54. La croissance de Papeete
P. 56. Les quartiers en difficulté
P. 58. Organiser les mobilités
P. 60. Des aéroports pour désenclaver les îles
P. 62. Les colosses du bout du monde

JurisClasseur Europe Traité : Fascicule 473 : Asso...

Article | 31 janvier 2023

De l'élaboration du traité de Rome au traité de Lisbonne, certains territoires non européens, placés sous la juridiction d'États membres de la Communauté, puis de l'Union européenne, ont bénéficié d'un régime d'association à la Communauté puis à l'Union européenne ; ils sont actuellement au nombre de treize. Ce qui caractérise les PTOM associés, c'est leur diversité.

Les relations entre l'Union européenne et son outr...

Article | Mai 2018

Dès le commencement de la construction européenne, les négociateurs des traités ont abordé la question de la place de l’outre-mer dans la future Communauté économique européenne à la lumière des relations que les États européens, essentiellement la France et dans une moindre mesure la Belgique et les Pays-Bas, entretenaient avec leurs territoires ultramarins. Panorama.

Rapport d'information fait au nom de la commission...

Doc. parlementaire | 22 juin 2022

Feuille de route pour l'économie bleue : concrétis...

Rapport | Mai 2021

Ce rapport a été préparé par le secrétariat de l’Association des Pays et Territoires d’Outre-mer, qui est cofinancée par l’Union européenne.La vision pour l'économie bleue de l’OCTA est la suivante : « Développer et soutenir un secteur de l’économie bleue (SEB) spécifique aux PTOM et fournir des lignes directrices solides pour aider individuellement les PTOM à réaliser leurs aspirations, en identifiant et en convertissant leurs filières de l’économie bleue pour en faire un secteur durable et économiquement viable».

Synthèse - Collectivités territoriales d'outre-mer...

Article | 28 Septembre 2020

Le vocable des outre-mer s’impose depuis plusieurs années et à juste titre s’agissant de rendre compte de la diversité et de la complexité des territoires ultramarins. Au pluriel donc mais le mot « mer » sans « s » car devant rester invariable étant, en l’espèce, « générique » et ne désignant pas telle ou telle mer. Ce fascicule présente un classement juridique des outre-mer, leur organisation administrative et la répartition de leurs compétences, ainsi que l'application du droit et leur relation à l'Europe.

Étude sur les Océans dans les Pays et Territoires ...

Rapport | Octobre 2019

Le présent rapport fournit une analyse des programmes, politiques et initiatives en lien avec les océans dans les Pays et Territoires d’Outre-Mer de l’Union européenne (PTOM). Plus particulièrement, il traite des défis ; des systèmes et politiques de gestion des océans ; de la contribution des PTOM au 14e Objectif de Développement Durable (ODD 14) et aux objectifs d’Aichi ; des opportunités de financement ; de la « croissance bleue » ; de l’alignement avec d’autres stratégies et des exemples de réussite.

Rapport sur la participation des Pays et Territoir...

Rapport | Février 2021

Ce rapport fournit une vue d’ensemble détaillée de la participation des PTOM aux programmes de l’UE pour la période comprise entre le 1er janvier 2014 et le 31 juillet 2020, avec une attention particulière à la recherche et à l’innovation, au soutien aux PME, à l’éducation, la formation et la mobilité, et à l’environnement qui sont des sujets de la plus haute importance pour les PTOM.

Compte rendu de la délégation sénatoriale aux outr...

Doc. parlementaire | 2 février 2021

Rapport d'information fait au nom de la Délégation...

Doc. parlementaire | 16 juillet 2020

Entretien avec Alastair Sutton, juriste internatio...

Article | 30 janvier 2020

Sur le territoire à l’invitation du gouvernement, Alastair Sutton rencontre les acteurs politiques et économiques de Nouvelle-Calédonie pour débattre sur l’intégration du Caillou dans le Pacifique et les perspectives existantes en matière de commerce extérieur.

Synthèse - Collectivités territoriales d'outre-mer

Article | 10 Juillet 2019

Le vocable des outre-mer s’impose depuis plusieurs années et à juste titre s’agissant de rendre compte de la diversité et de la complexité des territoires ultramarins. Au pluriel donc mais le mot « mer » sans « s » car devant rester invariable étant, en l’espèce, « générique » et ne désignant pas telle ou telle mer. Ce fascicule présente un classement juridique des outre-mer, leur organisation administrative et la répartition de leurs compétences, ainsi que l'application du droit et leur relation à l'Europe.

Question écrite : outre-mer - Le territoire de Wal...

Question minist. | 18 juin 2019

M. Sylvain Brial interroge Mme la ministre des outre-mer sur la représentation du territoire de Wallis-et-Futuna auprès des instances européennes.

Erasmus+ dans les Pays et Territoires d'Outre-Mer ...

Rapport | Mai 2019