Ouvrage | 2020
Longtemps privilégiées, les relations économiques et commerciales instaurées dans le cadre d'accords d'association entre l'Europe et les pays ACP (Afrique, Caraïbes, Pacifique), ainsi qu'avec les pays et territoires d'Outre-mer (PTOM), ont été profondément modifiées par les évolutions géopolitiques de la fin du XXe siècle et l'aboutissement de la globalisation de l'économie. Les espoirs déçus de développement ont eu raison de ce partenariat hérité de l'histoire coloniale, ouvrant la voie à une intégration progressive dans des blocs régionaux et dans l'économie mondiale. Les études consacrées par les auteurs qui contribuent à cet ouvrage interrogent les solutions que l'Union européenne, les pays ACP et les PTOM doivent explorer pour faire face aux défis économiques, sociaux et politiques du XXIe siècle.
Sommaire :
1- L'évolution du partenariat entre l'Union européenne et les pays ACP
2- Les enjeux du changement de régime des pays ACP pour l'Afrique
3- L'évolution de la relation entre l'Union européenne et les PTOM
Article | Juin 2024
L'étude examine les revendications indépendantistes des peuples autochtones dans les outre-mer de l'Union européenne. Elle met en lumière les aspects historiques, juridiques et géopolitiques de ces territoires, tout en soulignant leurs défis et leurs particularités communes...
Ouvrage | Mars 2024
La place qu'occupent les collectivités ultramarines dans le droit français et dans celui de l'Union européenne est indéniable ; mais elle reste néanmoins à clarifier afin qu'un véritable droit à la différence leur soit reconnu. Le présent ouvrage, qui rassemble les meilleurs spécialistes du droit des Outre-mer en droit national, européen ou international, constitue l'occasion d'examiner attentivement ce qui pourrait être perçu comme une véritable reconnaissance non pas du droit d'Outre-mer, mais du droit DES Outre-mer, pour mieux
mettre en évidence leur diversité. Cela d'autant plus que l'aspect évolutif du droit des Outre-mer permet d'adapter les rapports juridiques entre la France d'Europe et les collectivités ultramarines.
Le droit des Outre-mer est aujourd'hui un aspect important des travaux en vue d'une révision constitutionnelle en France et les territoires ultramarins ou certains d'entre eux sont au centre des préoccupations à la fois sur le plan interne, européen et parfois international. Cet ouvrage, issu des travaux d'un colloque international organisé par Thomas M'Saïdié au Centre Universitaire de Formation et de Recherche (CUFR) de Mayotte avec le soutien financier du Conseil départemental de Mayotte, a l'ambition de contribuer à la réflexion sur toutes les potentialités que le droit peut offrir aux collectivités ultramarines.
Dirigé par Daniel Dormoy, Thomas M'Saïdié et Jacques Ziller, cet ouvrage rassemble les contributions de Joël Andriantsimbazovina, Véronique Bertile, Didier Blanc, Dominique Custos, Justin Daniel, Carine David, Daniel Dormoy, Karine Galy, Loïc Grard, Marc Joyau Macalpine, Anne-Sophie Lamblin-Gourdin, Ferdinand Mélin-Soucramanien, Thomas M'Saïdié, Hélène Pongérard-Payet, Isabelle Vestris et Jacques Ziller.
Article | 21 avril 2024
A la fois si proches et si lointains, les territoires caribéens connaissent des freins multiples qui entravent leur coopération, or les défis qu'ils ont en partage le nécessiteraient. Pour les comprendre, rencontre avec Gilles Bajazet, directeur du secrétariat conjoint du programme Interreg Caraïbes, qui identifie les opportunités de coopération régionale dont doivent se saisir la Guadeloupe, la Martinique, la Guyane et Saint-Martin, les quatre régions ultrapériphériques européennes.
Article | Juin 2023
Quoi de commun entre les Canaries, le Groenland, Aruba, Madère ou Mayotte ? Issus des empires coloniaux, ces espaces contrastés diffèrent : climats, ressources naturelles, niveaux de développement économique et de dépendance à l'égard de leur métropole, positionnements stratégiques, infrastructures touristiques. Ces régions ultrapériphériques (RUP) et ces pays et territoires d'outre-mer (PTOM) incarnent, à leur manière, les ambitions de solidarité et de cohésion de l'Union européenne.
Article | Juin 2023
La France d'outre-mer peut constituer une destination touristique rêvée, mais cet atout est insuffisamment valorisé. Malgré des efforts politiques notables, en matière d'infrastructures comme de fiscalité, ces territoires sont principalement fréquentés par des nationaux.
Article | 1er trimestre 2023
Ouvrage | 2018
Cet ouvrage offre un panorama de la coopération européenne ultramarine dans ses aspects fondamentaux, qu'ils soient institutionnels, juridiques ou financiers, et a pour vocation de nourrir la réflexion sur le destin européen de la coopération régionale des Outremers, appelée à se développer dans les espaces caribéen, indianocéanique et macaronésien notamment. La problématique est éclairée par les regards croisés d'experts des institutions de l'UE et de spécialistes des questions ultramarines en provenance des milieux académiques français, italien et portugais.
L'ouvrage rassemble les contributions de praticiens de l'UEet de chercheurs universitaires.
Il est réalisé sous la direction d'Hélène Pongérard-Payet, maître de conférences habilité à diriger des recherches en droit public, élue depuis le 31 mai 2018 responsable de l'axe "Droit de l'Outre-mer et de l'océan Indien" du Centre de Recherche Juridique, CRJ (EA 14), à l'Université de La Réunion. Elle y dirige également le département de préparation à l'administration générale (DPAG).
Au sommaire :
- Les acteurs institutionnels de la coopération européenne ultramarine
- Le cadre et les outils juridiques de la coopération européenne ultramarine
- Le financement européen de la coopération ultramarine
- Rapports conclusifs
Article | Avril 2022
Il y a actuellement 22 territoires d'outre-mer,répartis sur l'ensemble du globe, qui sont membres de l'Union européenne ou entretiennent des liens privilégiés avec elle. On examinera ici leur statut, résultat d'une longue histoire, la manière dont ils sont organisés, et la façon dont ils interagissent avec les institutions de l'Union et défendent leurs intérêts.
Ouvrage | 2018
Quoi de commun entre les bidonvilles de Mayotte et les luxueux hôtels des îles Caïmans ? Il est ardu de caractériser les outre-mers européens, héritage de l'histoire coloniale. Parfois exposés à des fragilités (risques naturels, isolement, etc.), ces territoires, régis par des statuts divers, bénéficient cependant d'atouts (ressources minérales, biodiversité, etc.) Leur développement pourrait passer par la mise en place d'une nouvelle organisation. Celle-ci demanderait que des trajectoires postcoloniales divergentes convergent à nouveau (4e de couv.)
A sommaire :
Le point sur
P. 02. l'héritage de la colonisation
P. 07. L'extrême diversité des outre-mers européens
P. 10. Entre repli national et internationalisation
Thèmes et documents
Introduction
P. 18. Un espace hétérogène et éclaté
P. 20. Les cercles concentriques autour de l'Union européenne
Entre intégration et autodétermination
P. 22. Distance et temps
P. 24. Statuts et peuples autochtones
P. 26. Des autodéterminations aux antipodes
P. 28. Les Malouines, un territoire contesté
P. 30. Les Antillais aux Pays-Bas
Ressources
P. 32. Les Canaries, une destination touristique majeure
P. 34. L'optimisation fiscale à Madère
P. 36. Les paradis fiscaux britanniques
P. 38. Les bananes de l'Union européenne
P. 40. La grande pêche des TAAF
P. 42. Le malheur des Chagossiens
P. 44. Des ressources naturelles convoitées
Vulnérabilités ultramarines
P. 46. Un capital corallien exceptionnel mais fragile
P. 48. Mayotte, la déferlante migratoire
P. 50. Des questions de santé spécifiques
P. 52. Cyclones, volcans, tsunamis
Logiques spatiales
P. 54. La croissance de Papeete
P. 56. Les quartiers en difficulté
P. 58. Organiser les mobilités
P. 60. Des aéroports pour désenclaver les îles
P. 62. Les colosses du bout du monde
Article | 31 janvier 2023
De l'élaboration du traité de Rome au traité de Lisbonne, certains territoires non européens, placés sous la juridiction d'États membres de la Communauté, puis de l'Union européenne, ont bénéficié d'un régime d'association à la Communauté puis à l'Union européenne ; ils sont actuellement au nombre de treize. Ce qui caractérise les PTOM associés, c'est leur diversité.
Article | Mai 2018
Dès le commencement de la construction européenne, les négociateurs des traités ont abordé la question de la place de l'outre-mer dans la future Communauté économique européenne à la lumière des relations que les États européens, essentiellement la France et dans une moindre mesure la Belgique et les Pays-Bas, entretenaient avec leurs territoires ultramarins. Panorama.
Doc. parlementaire | 22 juin 2022
Georges Patient et Teva Rohfritsch rapporteurs spéciaux de la Commission des finances du Sénat pour la mission Outre-mer, ont présenté mercredi 22 juin les conclusions de leur contrôle budgétaire sur le Fonds exceptionnel d'investissement (FEI) dans les Outre-mer. S'ils reconnaissent que cet outil présente une souplesse de gestion et une utilité indiscutables, les deux sénateurs estiment toutefois que des évolutions doivent être réalisées pour associer de manière plus étroite les élus et renforcer la transparence du dispositif ainsi que l'information des collectivités.
- Fonds exceptionnel d'investissement en Outre-mer : Un instrument utile dont la gouvernance doit être améliorée, selon un rapport des sénateurs Georges Patient et Teva Rohfritsch, Outremers360, 30 juin 2022
Rapport | Mai 2021
Ce rapport a été préparé par le secrétariat de l'Association des Pays et Territoires d'Outre-mer, qui est cofinancée par l'Union européenne.La vision pour l'économie bleue de l'OCTA est la suivante : « Développer et soutenir un secteur de l'économie bleue (SEB) spécifique aux PTOM et fournir des lignes directrices solides pour aider individuellement les PTOM à réaliser leurs aspirations, en identifiant et en convertissant leurs filières de l'économie bleue pour en faire un secteur durable et économiquement viable».
Article | 28 Septembre 2020
Le vocable des outre-mer s'impose depuis plusieurs années et à juste titre s'agissant de rendre compte de la diversité et de la complexité des territoires ultramarins. Au pluriel donc mais le mot « mer » sans « s » car devant rester invariable étant, en l'espèce, « générique » et ne désignant pas telle ou telle mer. Ce fascicule présente un classement juridique des outre-mer, leur organisation administrative et la répartition de leurs compétences, ainsi que l'application du droit et leur relation à l'Europe.
Rapport | Octobre 2019
Le présent rapport fournit une analyse des programmes, politiques et initiatives en lien avec les océans dans les Pays et Territoires d'Outre-Mer de l'Union européenne (PTOM). Plus particulièrement, il traite des défis ; des systèmes et politiques de gestion des océans ; de la contribution des PTOM au 14e Objectif de Développement Durable (ODD 14) et aux objectifs d'Aichi ; des opportunités de financement ; de la « croissance bleue » ; de l'alignement avec d'autres stratégies et des exemples de réussite.
Rapport | Février 2021
Ce rapport fournit une vue d'ensemble détaillée de la participation des PTOM aux programmes de l'UE pour la période comprise entre le 1er janvier 2014 et le 31 juillet 2020, avec une attention particulière à la recherche et à l'innovation, au soutien aux PME, à l'éducation, la formation et la mobilité, et à l'environnement qui sont des sujets de la plus haute importance pour les PTOM.
Doc. parlementaire | 2 février 2021
Le mardi 2 février 2021, la délégation sénatoriale aux outre-mer a organisé un échange avec M. Stéphane Bijoux, député européen, dans le cadre de la préparation de son rapport sur la stratégie européenne à l'égard des Régions ultrapériphériques (RUP).
- Vidéo de l'Audition de M. Stéphane Bijoux, député européen par la Délégation sénatoriale aux outre-mer, le 2 février 2021
- Communiqué de presse
Doc. parlementaire | 16 juillet 2020
La Délégation sénatoriale aux outre-mer a décidé de mener une étude sur les enjeux financiers et fiscaux européens en 2020 pour les outre-mer. Cette étude vise à fournir un éclairage sur les enjeux de la négociation du cadre financier pluriannuel pour 2021-2027 et des échéances, fin 2020, de deux décisions relatives à la taxation du rhum et à l'octroi de mer.
- Présentation sur le site du Sénat, Enjeux financiers et fiscaux européens en 2020 pour les outre-mer
- Outre-Mer et Union Européenne : mieux faire entendre la voix des régions ultra- périphériques, Blog de Gilbert Roger, 17 juillet 2020
- Le Sénat appelle à mieux faire entendre la voix des Outre-mer dans les négociations européennes, Outre-mer à 360°, 17 juillet 2020
- Cadre financier pluriannuel 2021-2027 et avenir de l'octroi de mer : une année 2020 cruciale pour les outre-mer, IDCiTé, 28 janvier 2020
Article | 30 janvier 2020
Sur le territoire à l'invitation du gouvernement, Alastair Sutton rencontre les acteurs politiques et économiques de Nouvelle-Calédonie pour débattre sur l'intégration du Caillou dans le Pacifique et les perspectives existantes en matière de commerce extérieur.