Article | Janvier 2012
Le décret n° 2011-675 du 15 juin 2011 paru au Jorf du 17 juin 2011 organise la gestion sur support électronique du dossier individuel des agents publics. (http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=E7D46E40F733D896853E28FECE1A8921.tpdjo11v_2?cidTexte=JORFTEXT000024192424&categorieLien=id)
Article | Octobre 2011
Article | Septembre 2010
Rapport | 1973
Il s'agit dans ce mémoire d'étudier l'évolution de la Martinique de 1848 à 1870 (période du Second Empire) et de dresser un tableau des conséquences politiques, économiques et sociales de l'abolition de l'esclavage dans cette colonie.
Question parl. | 2006
Situation administrative de la Guyane et les moyens mis en œuvre pour faire face aux difficultés techniques inhérentes à cette région. (Référence : Assemblée Nationale - N° 28 d)
Article | Décembre 2002
Référence : T.confl., 1er juill.2002, Kurt Teamo, n°3298
Article | 17 juin 2002