Ouvrage | Février 2011
Ouvrage | Septembre 2010
Ouvrage | Octobre 2010
La 7e édition du " Droit de l'environnement " expose, comme les précédentes, les sources et les principes de la matière, analyse le droit de la protection de la nature, de l'eau et de l'air, et les différents régimes qui gouvernent nos sociétés de marché dans un contexte de " développement durable ". Elle intègre les réformes récentes touchant le domaine (lois Grenelle 1 et 2) et restitue les grands enjeux des dix prochaines années dans leur contexte international et européen, mais aussi philosophique, politique et économique.
Ouvrage | Septembre 2010
Ouvrage | Mars 2008
Aborde successivement : les juridictions et les sources du régime de la justice administrative, les principes et les compétences entre les ordres juridictionnels, les recours, l'instance, les procédures d'urgence.
Sommaire :
Introduction a l'étude du régime juridique du contentieux administratif
La compétence des juridictions administratives
Les recours juridictionnels
L'instance
Les voies de recours
Les procédures d'urgence
Ouvrage | 2004
Ouvrage | 2004
Ouvrage | 2004
- Considère l'avenir de l'île par la prise en compte de deux enjeux majeurs : le droit et le développement durable. Trois domaines servent la réflexion juridique : la dimension statutaire et institutionnelle, le statut personnel et coutumier, la portée du droit moderne applicable à Mayotte. Un quatrième domaine envisage les modalités concrètes de réalisation d'un développement durable de Mayotte.
En annexe, l'Accord sur l'avenir de Mayotte (27 janvier 2000)
Ouvrage | 2000
Ouvrage | 2002
Ouvrage | 2002
Ouvrage | 2002
Ouvrage | Septembre 2002
Ouvrage | 2002
Ouvrage | 1999
Actes du colloque de Schoelcher (Martinique) des 3 et 4 avril 1997
bibliographie outre-mer
Ouvrage | 1996
Ouvrage | 2001
Ouvrage | 2001
Ouvrage | 2001
Ouvrage | 2001