Discours | 13 juillet 2009
Ouvrage | Avril 2011
Cet ouvrage constitue la vingt-et-unième édition des Collectivités locales en chiffres. Son objectif est de fournir annuellement les informations statistiques essentielles sur les collectivités locales.
Les principaux chapitres sur les structures, les finances, les personnels des collectivités locales donnent à côté des chiffres, un commentaire succinct et surtout des définitions et des références. Ils retiennent en général les données disponibles sur les cinq dernières années. Les séries longues sur les divers sujets sont reprises dans un seul chapitre en fin d'ouvrage. Un chapitre introductif présente les chiffres clés des collectivités locales. Des données du contexte dans lequel elles se situent sont aussi livrées.
Rapport | Octobre 2008
Rapport | Avril 2008
Rapport accompagné d'un CD audio.
Ouvrage | Mars 2010
"Collectivités locales en chiffres" a pour ambition de fournir annuellement les informations statistiques essentielles, régulièrement mises à jour, sur les collectivités locales.
Le lecteur trouvera dans cet ouvrage.
- les chiffres clés des collectivités locales ;
- des données sur les structures, les finances, les personnels des collectivités locales.
Pour chacun des thèmes, en regard des chiffres, un commentaire succinct, ainsi que des définitions et des références est proposé.
Rapport | 2009
Article | 22 avril 2009
Article | 1 octobre 2009
Rapport | Septembre 2007
Rapport | Juillet 2008
Discours | 1 octobre 2009
Ce discours a été lu par Mme Penchard au nom du ministre de l'intérieur.
Rapport | Septembre 2009
Monsieur Serge LETCHIMY Député Maire de Fort de France, a été chargé au début du deuxième trimestre 2009, par plusieurs membres du Gouvernement, de conduire une réflexion sur les difficultés rencontrées pour résorber l'habitat insalubre dans les Départements d'Outre-mer, et de proposer des solutions pour relancer en profondeur cette politique.
Dans ce rapport remis au Gouvernement, sont détaillées quatorze propositions, afin de résorber le délicat problème de l'habitat indigne dans les départements d'outre-mer.
La réflexion a porté sur la nécessité d'innover, en termes de moyens, engagements, contrôles et outils, permettant l'adoption d'un plan, à la fois central, départemental et régional sur ce point. Il est préconisé de réserver les opérations lourdes de Résorption de l'Habitat Insalubre (RHI) aux quartiers les plus dégradés, et de traiter différemment les quartiers d'habitat spontané, où la majorité des maisons peut être réhabilitée, dans le cadre d'une opération de régularisation foncière et d'équipement du quartier.
Est également envisagé une meilleure indemnisation des occupants de constructions édifiées sans droit ni titre, qui doivent être démolies dans le cadre d'opérations d'aménagement, de travaux d'équipements publics ou pour des raisons de sécurité (zones de risques naturels).
Synthèse du rapport et articles de presse en version numérique
Rapport | Février 2009
Le chlordécone est un produit antiparasitaire qui a longtemps été utilisé en Martinique et en Guadeloupe pour lutter contre le charançon du bananier. Cette substance très stable a été détectée dans les sols et peut contaminer certaines denrées végétales ou animales, ainsi que les eaux de certains captages. Une telle contamination constitue une préoccupation sanitaire, environnementale, agricole, économique et sociale. Prise en compte dans le Plan national santé environnement (PNSE) adopté en 2004, elle a mobilisé l'Etat et ses opérateurs, au sein de plans locaux lancés par les préfets dès 1999. Le « plan d'action chlordécone 2008-2010 en Martinique et Guadeloupe » a été annoncé par le Premier ministre lors de son déplacement aux Antilles les 4 et 5 janvier 2008 afin de renforcer les actions et mesures concernant cette contamination. Le présent rapport regroupe les rapports d'activité et les orientations 2009 des différents ministères, préfectures et opérateurs qui interviennent dans le plan chlordécone.
- Document consultable : http://www.observatoire-pesticides.gouv.fr/index.php?pageid=773
Ouvrage | Avril 2009
Rapport | 9 mars 2009
Ouvrage | Mai 2008
Discours | 25 mars 2008
Rapport | Janvier 2008
Discours | 8 janvier 2008
Article | Octobre 2007