Article | 4 mars 2024
Alors que la crise agricole se poursuit, le gouvernement de Grabiel Attal vient de demander aux préfets de mettre en place des “permanences multi-administrations” dans les sous-préfectures pour apporter une réponse “individualisée” aux problématiques rencontrées par les agriculteurs.
Article | 28 septembre 2023
La situation des petits agriculteurs parait très difficile, selon les membres de la DIPA. Manques de moyens, de matériel, d'aides financières... Après avoir frappé à toutes les portes, le groupement d'exploitants agricoles a décidé de taper du poing sur la table pour que les choses avancent. Eclairages avec Lucienne Page, présidente de la Dipa (Défense des intérêts des petits agriculteurs).
Article | Septembre 2017
Le Mémento Agricole - Edition 2017 présente l'essentiel sur l'agriculture en Guyane pour l'année 2016.
Article | Décembre 2017
Le Mémento Agricole - Edition 2017 présente l'essentiel sur l'agriculture de la Martinique en 2016.
Article | Novembre 2017
Le Mémento Agricole - Edition 2017 présente l'essentiel sur l'agriculture guadeloupéenne en 2016 en 28 pages de cartes, graphiques et tableaux.
Rapport | Février 2016
Dans ce rapport, la Cour des comptes propose de fusionner l'Agence de services de paiement (ASP) et l'Office de développement de l´économie agricole des départements déoutre-mer (ODEADOM), afin de réaliser des économies. En complément, article du Quotidien de La Réunion du 11février 2016.
Article | Novembre 2015
Cette publication présente les chiffres clés de l'agriculture guadeloupéenne en 2014.
Article | Avril 2015
Statistiques sur l'activité agricole en Guyane.
Doc. parlementaire | 15 octobre 2013
Rapport | Juillet 2010
Le « Plan Mayotte 2015 » regroupe les propositions de l'atelier mahorais « Productions locales et développement endogène », initié lors des Etats généraux de l'Outre-mer (avril-juin 2009). Ses 31 fiches actions visent à développer une offre endogène de produits alimentaires issus de l'agriculture et de la pêche îliennes. Cette mission devait évaluer les moyens nécessaires à la réussite du plan, accompagner les acteurs locaux dans la définition d'une stratégie d'action, et approfondir les conditions de financement des actions par le contrat Etat-Mayotte, le pacte pour la départementalisation et le Fonds européen de développement (FED).
Ouvrage | Février 2011
Sommaire du Tome 1 :
Première partie – Finances publiques
Chapitre I – La situation d'ensemble
- La trajectoire 2010-2013
Chapitre II – Les dépenses fiscales
- Les dépenses fiscales : un enjeu budgétaire majeur
- Quelques dépenses fiscales consacrées au développement des entreprises et de l'emploi
- La prime pour l'emploi : une dépense fiscale aux objectifs de plus en plus confus
Chapitre III – Le Fonds de réserve des retraites
- Le Fonds de réserve des retraites : une ambition abandonnée, une réorientation risquée
Deuxième partie – Politiques publiques
Chapitre I – L'emploi et la santé
- Le système français d'indemnisation du chômage partiel : un outil insuffisamment utilisé
- La campagne de lutte contre la grippe A(H1N1) : bilan et enseignements
- Le système de santé en Polynésie française et son financement
Chapitre II – Les exportations et l'énergie
- Le soutien public aux entreprises exportatrices
- La compensation des charges du service public de l'électricité
Chapitre III – L'enseignement supérieur et la recherche
- Les pôles de recherche et d'enseignement supérieur (PRES) : un second souffle nécessaire
- L'agence nationale de la recherche : premiers constats et perspectives
Chapitre IV – Les politiques de l'Etat dans les départements d'outre-mer
- Les flux migratoires irréguliers en Guyane, à Mayotte et à Saint- Martin
- La gestion des risques naturels dans les départements d'outre-mer
- La politique de soutien à l'agriculture des départements d'outre-mer
Troisième Partie – Gestion publique
Chapitre I – Les modes de gestion déléguée
- Un premier bilan des externalisations au ministère de la défense
- La gestion du domaine skiable en Rhône-Alpes
- La continuité territoriale avec la Corse
Chapitre II – La gestion des ressources humaines
- Les ouvriers d'Etat du ministère chargé de l'équipement et de l'aviation civile
- Le quart de place des militaires
- Les particularités des rémunérations des réservistes militaires
Chapitre III – La gestion immobilière
- La SOVAFIM : un intervenant sans utilité réelle
- Le nouveau siège de l'Office Paris Habitat
Chapitre IV – La gestion d'actions ministérielles
- Les exonérations des indemnités versées aux arbitres et juges sportifs : un instrument inadapté
- Le musée national du sport : un projet mal suivi
Ouvrage | Décembre 2010
Dossier spécial sur la politique agricole commune (PAC) rassemblant 19 contributions.
En pièce jointe, le sommaire.
Rapport | Avril 2010
Le rapport présente la situation actuelle de l'agriculture mahoraise, établi un bilan des aides agricoles et défini cinq voies de progrès possible dans ce futur département français.
Rapport | 2010
Ce document édité tous les 2 ans donne un aperçu de l'évolution de l'agriculture calédonienne sur une décennie.
Présenté sous la forme de tableaux commentés, il dresse un inventaire des filières de production animales et végétales, de l'aquaculture et de la sylviculture.
Article | Décembre 2007
Question parl. | 2006
Conflit de la banane antillaise. Montant des aides prévues chaque année entre 2006 et 2009, et plus particulièrement en 2006 et en 2007, pour la Guadeloupe, et pour la Martinique. Autres mesures prises pour soutenir la production antillaise de bananes ? (Référence : Assemblée Nationale - N° 46)
Question minist. | 2004
- Question écrite extraite du site : http://www.questions.assemblee-nationale.fr/
Discours | 2002
Article | 20 février 2002
A propos de la décision n° 2001-454 DC du 17 janvier 2002