Article | 23 avril 2021
Si les statistiques ethniques sont officiellement interdites dans le pays, il existe une multitude de données, tant dans l'Hexagone qu'à l'échelle européenne, permettant d'objectiver les inégalités et discriminations liées aux origines. Manque la volonté politique de s'y attaquer, au risque de nourrir ressentiment et désillusion.
Doc. parlementaire | 5 décembre 2013
Le colloque du 5 décembre 2013 sur le rôle des Parlements dans l'évaluation de la
qualité de la loi a été organisé à l'initiative du Président de la commission sénatoriale
pour le contrôle de l'application des lois, M. David Assouline, en partenariat avec
l'OCDE.
Doc. parlementaire | Novembre 2012
Le choix des dix États retenus pour cette étude a été guidé par le souci de considérer les principaux pays ayant légiféré sur le sujet au cours des dernières années. Neuf de ces pays sont situés en Europe (Allemagne, Belgique, Danemark, Espagne, Italie, Pays-Bas, Portugal, Royaume-Uni [Angleterre] et Suède) et un en Amérique du Nord, le Canada (Québec).
Cette étude est relative :
- au mariage des personnes de même sexe ;
- et à l'alternative légale au mariage, équivalent du pacte civil de solidarité (PACS), quelle que soit sa dénomination dans chacun de ces États.
Elle examine les dispositions qui régissent :
- l'accueil d'un enfant : adoption, recours à la procréation médicalement assistée ou à la gestation pour autrui ;
- et l'exercice de l'autorité parentale.
Elle n'évoque ni le régime de l'adoption internationale ni les questions de droit international privé relatives à la situation, au regard de l'état civil, des enfants nés à la suite d'une procréation médicalement assistée ou d'une gestation pour autrui pratiquée à l'étranger.
Ouvrage | 2e trimestre 2011
Le soldat Boisard embarque en 1843 à bord de la Danaé pour un long voyage vers le Pacifique. Son cahier maniscrit, récemment découvert, est le récit inédit de ce périple aux Marquises et dans les îles de la Société. Il y raconte la dureté de la vie en mer, la douceur des îles mais aussi la violence des combats de ce conflit oublié.
Ouvrage | 1906
Ouvrage | 1991
Ouvrage | 1991
Ouvrage | 1987
Ouvrage | 1983
Ouvrage | Janvier 2009
Article | 2006
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Ouvrage | 1998
Une étude économique du rôle joué par l'esclavage et la traite des Noirs dans la constitution du capital qui a financé la révolution industrielle et de celui que le capitalisme industriel parvenu à maturité a tenu ensuite dans la destruction de ce même système esclavagiste. Il s'agit donc d'abord d'une analyse de l'histoire économique anglaise et ensuite d'une étude de l'histoire antillaise.
Ouvrage | 2001