Article | Septembre 2014
La demande intérieure, qu'elle soit issue des ménages, des administrations ou des entreprises, continue de se contracter en 2010, mais moins fortement qu'en 2009. La demande extérieure demeurant fragile et en l'absence de rebond technique de la production, la récession se poursuit en 2010 et se traduit par la fermeture d'entreprises et des pertes d'emplois.
Article | Avril 2011
Article | 2006
Ouvrage | Octobre 1996
Ouvrage | 2001
Table des matières en pièce-jointe.
Ouvrage | Octobre 2007
Une multitude de contrats se nouent et se dénouent tous les jours. En connaît-on toujours les règles ? Quels sont, par exemple, les droits et les obligations du vendeur, du locataire, du prêteur, du mandataire, du dépositaire, du transporteur, de l'ingénieur-conseil, du sous-traitant, du garagiste, du concessionnaire ou du franchisé ?
Ce précis répond à ces questions en analysant les principaux contrats civils et commerciaux, internes et internationaux, simples et complexes que passent quotidiennement les chefs d'entreprise ou les ménages, les professionnels ou les consommateurs. Il montre que le droit des contrats s'est fortement spécialisé et diversifié au cours de ces dernières décennies.
Au sommaire :
Introduction - Le droit spécial des contrats
Contrats relatifs aux biens
Contrats relatifs aux services
Contrats relatifs à la production ou à la distribution
Question parl. | 2006
Évolution, en Nouvelle-Calédonie, des industries extractives ; sur l'activité agricole et maritime, en indiquant la production et la commercialisation des différentes productions ; sur les missions et les bilans d'activité des différents offices de la collectivité. (Référence : Sénat - CAE- N° 51)
Article | 2005
Question minist. | 2004
- Question écrite extraite du site : http://www.questions.assemblee-nationale.fr/
Article | 2004