Documents liés : [34 document(s)]

Documents (Mot-clé)

• [Article] Requins : comment ne pas, en, droit, s’y casser les dents ? [État du droit au 8/1/2024] / Landot Eric. Blog du Cabinet Landot & associés, 8 janvier 2024
  
• [Article] Le deuxième domaine maritime mondial / Stanislas Gourlez de La Motte. Constructif, Juin 2023, n° 65. - 5 p.
  
• [Article] Bilan de l’Action de l’État en Mer 2021 - Dossier de presse [Polynésie française] Polynésie française. Haut commissariat de la République, Février 2022. - 12 p.
  
• [Fiche] Plan de renforcement et d’approfondissement de la lutte contre l’immigration clandestine (PRALIC) à Mayotte - - Cabinet du directeur général des outre-mer, 20 septembre 2019. - 3 p.
  
• [Question minist.] Question écrite : mer et littoral - Zone économique exclusive (ZEE) autour de Wallis-et-Futuna [n°9259] / Brial Sylvain. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale, 19 mars 2019. - 1 p.
  
• [Texte officiel] Référé de la Cour des comptes : Le rôle de la Marine nationale dans l’action de l’État en mer [S2019-0539] France. Cour des comptes, 28 mars 2019. - 5 p.
  
• [Fiche] Lutte contre l’immigration clandestine en mer à Mayotte Cabinet du directeur général des outre-mer, 20 février 2019. - 3 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur la mise en application de la loi n° 2016-816 du 20 juin 2016 pour l’économie bleue [n°511] / Panonacle Sophie ; Auconie Sophie. France. Assemblée nationale, 20 décembre 2017, n° n°511. - 199 p.
  
• [Rapport] Mission relative à l'évaluation du transfert à la Nouvelle-Calédonie des compétences en matière de police et sécurité de la circulation maritime s'effectuant entre tous points de la Nouvelle-Calédonie, et de sauvegarde de la vie humaine en mer dans les eaux territoriales effectuée à la demande de Monsieur le Président du Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie / Baraduc Bruno ; Léger Marc. France.Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement;France. Inspection générale des affaires maritimes, Mars 2012. - 23 p.
  
• [Article] Cinquante ans d’action de l’État en mer / Laurens Olivier. Revue maritime, Février 2015, n° n°501. - 8 p.
  
• [Article] Le bien commun,nouveau paradigme de la gouvernance des mers : le contrôle par l’État du port / Boisson Philippe. Revue maritime, Décembre 2015, n° n°504. - 14 p.
  
• [Texte officiel] Arrêté du 25 octobre 2016 établissant la liste des missions en mer incombant à l'Etat dans la zone maritime de Nouvelle-Calédonie / Guillaume Marc. Journal officiel de la République française - Lois et Décrets, 27 octobre 2016. - 7 p.
  
• [Texte officiel] Arrêté du 25 octobre 2016 établissant la liste des missions en mer incombant à l'Etat dans la zone maritime de Polynésie française / Guillaume Marc. Journal officiel de la République française - Lois et Décrets, 27 octobre 2016 . - 8 p.
  
• [Article] Dossier de presse : Conférence maritime régionale, Jeudi 17 novembre 2016 La Réunion. Préfecture, 17 novembre 2016. - 10 p.
  
• [Article] Vincent Bouvier : La modernisation des moyens de lutte contre l’immigration clandestine pour 2017 / Perzo Anne. Le Journal de Mayotte, 16 novembre 2016. - 2 p.
  
• [Rapport] La stratégie de développement durable des îles Wallis et Futuna 2016-2030 (version du 13 septembre 2016) Administration supérieure de Wallis-et-Futuna, Septembre 2016. - 59 p.
  
• [Rapport] Lutte contre l’immigration clandestine illicite par voie maritime et sauvetage en mer à Mayotte : quelle place pour l’organisation SECMAR (Système de SECurité des biens des personnes des installations dans une zone MARitime sensible) ? / Chiarovano Serge. -Nantes : École d’administration des affaires maritimes, Janvier 2016. - 78 p.
  
• [Question minist.] Question écrite : outre-mer - DOM-ROM : Guyane - pêche illégale. lutte et prévention [n°84403] / Serville Gabriel . Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale, 7 juin 2016. - 2 p.
  
• [Article] Numéro spécial Outre-mer Études Marines, Décembre 2015, n° n°9. - 129 p.
  ISBN 1292-5497
  
• [Rapport] Les ports ultramarins au carrefour des échanges mondiaux / Budoc Rémy-Louis. -Paris : Les Avis du conseil économique, social et environnemental, 14 octobre 2015, n° 2015-28. - 218 p.
  
• [Article] Marine : Deux nouveaux navires pour La Réunion / De Witte Ignace. Mémento, Juillet 2015, n° n°435. - 1 p.
  
• [Article] Socarenam : Deux patrouilleurs pour la Guyane / Lobez Benoît. Marin (Le), 12 juin 2015, n° Hors-série. - 1 p.
  
• [Question minist.] Question au Gouvernement : Patrouilleur garde-côtes en Polynésie française / Sage Maina. Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale, 10 juin 2015. - 2 p.
  
• [Article] En zone économique exclusive, toute chasse aux trésors n'est pas forcément ouverte / Report Paul. Actualité juridique - Droit administratif, 2 mars 2015, n° n°7/2015. - 7 p.
  
• [Question minist.] Question orale sans débat : Surveillance du domaine maritime national en Polynésie française [n°858] / Sage Maina. Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale, 3 février 2015. - 3 p.
  
• [Ouvrage] La piraterie maritime au regard du droit international. Incertitudes et évolutions contemporaines / Houry Christophe. -Paris : L'Harmattan, Mars 2014. - 259 p.
  ISBN 978-2-343-02315-1
  
• [Texte officiel] Arrêté n° HC 69 CAB/AEM du 10 janvier 2014 approuvant le plan ORSEC maritime pour la Polynésie française / Beffre Lionel. Journal Officiel de la Polynésie française, 7 février 2014, n° n°11/2014. - p.2393-2511
  
• [Rapport] Bilan du secours en mer (SECMAR) Mayotte 2008 -Pamandzi : Mayotte. Préfecture, 2009. - 26 p.
  
• [Question minist.] Outre-mer (DOM : Réunion - aquaculture et pêche professionnelle - pêche clandestine - lutte et prévention )[n°34554] / Thien Ah Koon André. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale, 2004, n° n°20. - p.3712
  
• [Doc. parlementaire] Projet de loi modifiant la loi n°94-589 du 15 juillet 1994 relative aux modalités de l'exercice par l'Etat de ses pouvoirs de contrôle en mer [n°1549] / Présenté par Alliot-Marie Michèle ; Raffarin Jean-Pierre. -Paris : France. Assemblée nationale, 2004, n° n° 1549. - 11 p.
  
• [Question parl.] [DOM, Mayotte, Saint-Pierre et Miquelon : Criminalité, délinquance, forces de l'ordre, défense du territoire maritime]. PLF 2003. Questionnaire de M. Didier Quentin, député, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles de la législation et de l'administration générale de la République / Mission Police ; Bureau des affaires juridiques et de l'état civil ; Bureau des affaires politiques et des libertés publiques ; Mission défense civile. France. Ministère de l'outre-mer, 2002, n° n°VI-23. - 11 p.
  
• [Question parl.] [TAAF : pêche illicite]. PLF 2002. Questionnaire de M. Jean-Jacques Hyest, sénateur, rapporteur pour avis de la commission des lois / Bureau des relations internationales. France. Secrétariat d'Etat à l'outre-mer, 2001, n° n°VI-4. - 3 p.
  
• [Article] Le Préfet de La Réunion et la place de la France dans l'Océan Indien / Daubigny Jean. Administration : Revue de l'administration territoriale de l'Etat, Novembre 2000, n° n° 186. - p. 45-48
  ISBN 0223-5439
  
• [Article] Le rôle du Préfet outre-mer en matière de coopération internationale / Abadie Marc. Administration : Revue de l'administration territoriale de l'Etat, Novembre 2000, n° n° 186. - p. 41-44
  ISBN 0223-5439