[Article]
Le droit de l'environnement des Outre-mer
/ Elsa Woelfli ; Pierre Boyer.
Biodiversité, des clés pour agir - Office français de la biodiversité, Janvier-mars 2023. - 4 p.
[Fiche]
Droit du travail - Fiche partage de compétences [Mise à jour Mars 2023]
/ Ripamonti Jean-Pierre.
France. Direction Générale des Outre-mer;France.Direction Générale des Outre-mer.Sous-direction des Affaires Juridiques et Institutionnelles. Bureau du Droit Privé et du Droit des Activités Economiques et Sociales, Mars 2023. - 13 p.
[Fiche]
Droit du travail - Fiche partage de compétences
France. Direction Générale des Outre-mer;France.Direction Générale des Outre-mer.Sous-direction des Affaires Juridiques et Institutionnelles. Bureau du Droit Privé et du Droit des Activités Economiques et Sociales, Mars 2022. - 6 p.
[Fiche]
Bibliographie : La fiscalité dans les outre-mer
/ France. Direction générale des outre-mer. Pôle documentation.
France. Direction générale des outre-mer. Pôle documentation, Juillet 2018. - 28 p.
[Rapport]
Rapport sur les besoins en matière d'équipements sportifs dans les outre-mer
/ Duchene Rémi ; Valot Grégory ; Zielinski Daniel.
-Paris : France. Inspection générale de l'Administration;France. Inspection générale de la Jeunesse et des Sports, Juillet 2016, n° n°16082-16051-01 ;n°2016-I-14. - 173 p.