[Fiche]
Bibliographie : Cap sur Mayotte
/ France. Direction générale des outre-mer. Pôle documentation.
France. Direction Générale des Outre-mer, 14 décembre 2015. - 38 p.
[Rapport]
Bilan de l'Accord de Nouméa - Rapport final
-Paris : France. Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration;France. Société de didacticiels et de modélisation économiques;France. Délégation générale à l'outre-mer. Département de l'évaluation des politiques publiques et de la prospective, 14 mars 2012. - 290 p.
[Question minist.]
Respect de l'accord de Nouméa
/ Borvo Cohen-Seat Nicole.
Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Sénat, 21 novembre 2007. - p.5018
[Article]
Le référendum du 6 novembre 1988
/ Pavia Marie-Luce.
Revue du droit public et de la science politique en France et à l’étranger, Juillet - Août 1989, n° n°4. - p. 1697-1734
ISBN 2275019731
[Article]
Nouvelle-Calédonie : la mésaventure du positivisme
/ Le Pourhiet Anne-Marie.
Revue du droit public et de la science politique en France et à l’étranger, Juillet - Août 1999, n° n° 4. - p. 1006-1035
ISBN 0035-2578