Documents Payet Anne-Marie
enregistrements trouvés : 14

Avis présenté au nom de la commission des affaires...

Doc. parlementaire | 18 novembre 2010

Avis présenté au nom de la commission des affaires...

Doc. parlementaire | 19 novembre 2009

Octroi de mer perçu sur le sang humain [n°23256]

Question minist. | 2006

- Adresse du document : http://www.senat.fr/questions/base/2006/qSEQ060523256.html

Avis présenté au nom de la commission des Affaires...

Doc. parlementaire | 20 novembre 2008

État civil des Français d'origine mahoraise

Question minist. | 16 octobre 2008

Avis présenté au nom de la commission des Affaires...

Doc. parlementaire | 2007

Approbation du dispositif de défiscalisation de la...

Question minist. | 2007

- Question orale extraite du site : http://www.senat.fr/airs-cgi/question.cgi

Vente du tabac entre la métropole et les DOM

Question minist. | 2007

- Question orale extraite du site : http://www.senat.fr/

Rapport d'information fait au nom de la commission...

Doc. parlementaire | 3 mars 2006

Efficacité des services de l'Etat face à l'épidémi...

Question minist. | 2006

- Question orale extraite du site : http://www.senat.fr/airs-cgi/question.cgi

Création d'un observatoire des prix à La Réunion

Question minist. | 2005

- Question orale extraite du site : http://www.senat.fr/airs-cgi/question.cgi

Tarification des actes médicaux à La Réunion

Question minist. | 2005

- Question orale extraite du site : http://www.senat.fr/airs-cgi/question.cgi

Avis présenté au nom de la commission des Affaires...

Doc. parlementaire | 2004

- Version numérique extraite du site Internet :
http://www.senat.fr/rap/a04-078-7/a04-078-7.html

Implantation d'une nouvelle prison à La Réunion [n...

Question minist. | 2004

- Question écrite issue du site : http://www.senat.fr/airs-cgi/question.cgi