Rapport | 2000
Rapport | 2003
Rapport | Juillet 2006
Rapport | Février 2008
La collectivité territoriale de Siant-Pierre-et- Miquelon traverse une passe difficile depuis la diminution des zones de pêche en 1992 et l'économie générale de l'île s'en ressent fortement. Maintenue à niveau grâce à l'aide de l'Etat français, il y a lieu néanmoins d'essayer d'en améliorer tous les rouages. A ce titre l'activité portuaire doit être remise en ordre et les préconisations présentées, tant sur le plan du statut et de l'organisation des ports, que de la manutention sont un des éléments de l'amélioration recherchée.
Rapport | 27 septembre 2007
Au fil des ans, l'aéroport de Mayotte a bénéficié de nombreuses extensions et améliorations mais aujourd'hui, son mode de gestion par les administrations de l'Etat est devenu inadapté à la forte croissance du trafic. Les aérogares sont de dimensions insuffisantes par rapport au nombre de passagers des avions gros-porteurs et la piste doit être allongée pour accueillir les avions long-courriers. Le rapport conforte le phasage des actions préconisé par la DGAC. Il analyse les différents projets d'investissement, leurs modalités de fonctionnement et leurs enjeux financiers. C'est ainsi qu'il recommande, en première priorité la construction d'une nouvelle aérogare, dans le même temps, la mise en place de la procédure permettant de confier l'exploitation de l'aéroport à un tiers et qu'il repousse à 2015 la construction d'une nouvelle piste.
Rapport | Janvier 2007
Le rapport établit une évaluation du contexte local et la capacité de la commune à réussir sa mutation en nouvelle collectivité d' outre- mer. Il observe que la collectivité locale s'est mise en état de marche pour réussir son passage vers le nouveau statut mais que dans le même temps, après une période d'activité intense, l'Etat local est moins présent. Il insiste sur le rôle fondamental de l'Etat et propose des axes de travail, en particulier, la nomination d'un chargé de mission, manageur, coordonnateur et animateur du travail restant à réaliser, la création d'un comité d'harmonisation piloté au niveau du ministère de l' outre- mer et l'engagement d'une réflexion prospective en vue de l'établissement d'un budget pluriannuel.
Rapport | Mars 2008
Rapport | Mai 2006
Rapport | Juillet 2007
Rapport | 2007
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Rapport | 2006
- Le rapport présente un état des lieux de la politique du logement social en Nouvelle-Calédonie et présente notamment les différences entre les provinces, les bases réglementaires, les besoins en habitats, les aides de l'Etat et les disponibilités foncières. Puis, des propositions sont faites pour améliorer les textes applicables en Nouvelle-Calédonie.(Consultable à cette adresse : http://www2.equipement.gouv.fr/rapports/themes_rapports/habitat/2005-0292-01.pdf)
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Autre site : http://www.interieur.gouv.fr/sections/a_votre_service/publications/rapports-iga/logement/06-017-01/downloadFile/attachedFile/06-017-01_logement_social_en_Nouvelle-Caledonie.pdf?nocache=1204341086.15
Rapport | 29 janvier 2003
Rapport | Juillet 2006
Rapport | 26 juin 1998
Rapport | 2006
version numérique extraite du site du Ministère de l'environnement : http://www.environnement.gouv.fr/article.php3?id_article=6468
Rapport | 2005
Rapport consultable sur le site du Ministère de l'équipement : http://www.equipement.gouv.fr/article.php3?id_article=569
Rapport | Avril 2006
Rapport | Janvier 2006
Rapport | Avril 2006
Rapport | Février 2004