Texte officiel | 7 septembre 2011
La valorisation des produits locaux en restauration scolaire fait l'objet de ce texte initié par le Département de La Réunion, signé en 2011. Un plan d'actions expérimental avec 4 collèges de l'île a été mis en place par le biais de repas thématiques au sein des restaurants scolaires de ces collèges pilotes. Il s'agit là de valoriser des thématiques autour des produits agricoles locaux (fruits et légumes, viande fraîche). En savoir plus : http://www.cg974.fr/index.php/Valorisation-des-produits-locaux-dans-les-colleges.html
Question minist. | 4 mars 2014
M. Thierry Robert attire l'attention de Mme la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie sur la charte du parc national de La Réunion.
Texte officiel | 25 juillet 2012
Article | Janvier 2013
Rapport | 20 juillet 2012
Rapport | 27 juin 2012
Texte officiel | 14 novembre 2012
Texte officiel | 8 décembre 2012
Article | 19 novembre 2012
Les chartes des parcs naturels régionaux et nationaux constituent des outils de préservation et de mise en valeur du patrimoine naturel, culturel et paysager des collectivités publiques. Leur nature juridique, ainsi que le régime applicable, ne sont toutefois pas sans poser certaines questions auxquelles le Conseil d'Etat a partiellement répondu au cours des derniers mois.
Ouvrage | Juillet 2009
Rapport | 2004
Rapport extrait du site du Conseil économique et social de la Polynésie française : http://www.cesc.pf/
Doc. parlementaire | 1 décembre 2004
Article | 1 décembre 2003
En Annexe, Circulaire du 30 septembre 2003 relative à la qualité de la réglementation (Jorf du 2 octobre 2003, p. 16824)
Ouvrage | 2e semestre 1998
Charte des Jeux de 1979 à la Réunion¶
Charte des Jeux de 1985 à Maurice¶
Charte des Jeux de 1990 à Madagascar¶
Charte des Jeux de 1993 aux Seychelles¶
Charte des Jeux de 1998 à la Réunion¶