Article | 12 septembre 2024
Depuis le 19 juillet 2024, six églises ont été endommagés ou détruites par des incendies volontaires dans l'archipel, sans provoquer de réelle réaction du principal mouvement indépendantiste, l'Union calédonienne, dont l'histoire est pourtant étroitement liée à la religion chrétienne.
Multimédia | 28 janvier 2021
Sur l'île de La Réunion, département français à 10 000 km de l'hexagone, l'organisation du culte musulman ressemble étrangement à ce que le gouvernement souhaite instaurer en métropole. Formation des imams sur place. Pas de financement étranger. Et dans la pratique du culte, "tolérance, respect, vivre ensemble".
- Islam à La Réunion : un modèle unique en France, France 2, 18 janvier 2021
Multimédia | 2018
Pour découvrir les secrets de l'île de Pâques, ce film propose de déconstruire virtuellement les Moaï, les mystérieuses statues qu'on y trouve. Ces Moaï disposés le long des côtes ont la tête surmontée de chignons de pierre rouge, des orbites creuses et regardent vers l'intérieur des terres. Leurs dos portent encore d'énigmatiques gravures à moitié effacées. A leurs pieds, les archéologues ont retrouvé des quantités d'ossements humains. Ces Moaï sont l'une des clés pour comprendre l'apogée et la chute de cette incroyable culture insulaire. Documentaire duiffusé sur France 5, le 7 janvier 2021.
Article | 12 décembre 2020
Après la présentation, le 9 décembre 2020 en conseil des ministres, du projet de loi « confortant le respect des principes républicains », la juriste, autrice notamment des Territoires disputés de la laïcité. 44 questions (plus ou moins) épineuses (PUF, 2018), éclaire certaines évolutions que ce texte est susceptible d'apporter et revient sur les différentes interprétations de la laïcité.
Article | 5 décembre 2020
Des batailles philosophiques des Lumières aux déchirures de la IIIe République, l'histoire agitée de ce principe constitutionnel, pilier de la République depuis la loi de 1905 sur la séparation des Eglises et de l'Etat, éclaire les vifs débats d'aujourd'hui.
Article | 26 novembre 2020
Historien, spécialiste des questions d'immigration et de citoyenneté, directeur de recherches au CNRS, et président fondateur de Bibliothèques sans Frontières, Patrick Weil défend une définition de la laïcité fondée d'abord sur le droit.
Article | 2019
La formule de « statut de ministre du culte » révèle en droit français un faible contenu normatif, attribuant une large marge de manœuvre aux institutions religieuses pour définir les règles applicables à leur personnel.La présente étude vise à apporter quelques éléments de clarification à ce débat sur le plan juridique en établissant un rappel de l'état de droit actuel et en examinant quelques hypothèses d'évolution. Dans ces développements, une attention particulière sera donnée à la situation des personnels religieux musulmans, puisque c'est d'eux dont il est fréquemment question dans la discussion contemporaine.
Article | 2e semestre 2005
Article | 1er semestre 2016
La mise en œuvre d'un droit différencié selon les territoires, qui constitue une forme d'adaptation de l'organisation juridique à la diversité historique, culturelle ou géographique des situations locales, trouve une application remarquable en droit français des religions en ce qui concerne les modalités de soutien financier public aux activités religieuses. Elle s'exprime de deux manières : la non-application de la loi du 9 décembre 1905 dans certains territoires ; l'existence de statuts particuliers pour certains cultes dans certaines régions. Cette diversité de régimes juridiques en matière religieuse est-elle compatible avec les principes constitutionnels ? La jurisprudence du Conseil constitutionnel garantit la sauvegarde des régimes historiques au regard de ces principes, mais restreint toute évolution qui ne va pas dans le sens d'un rapprochement avec le droit commun.
Article | 11 Septembre 2017
La laïcité, principe constitutionnel affirmé en 1946 et réaffirmé en 1958, ne s'applique pas de manière égale sur l'ensemble du territoire français. Outre le cas bien connu de l'Alsace-Moselle, les anciennes colonies françaises connaissent des régimes dérogatoires. C'est notamment le cas en Guyane où la collectivité territoriale a hérité d'une ordonnance datant de Charles X l'obligation de rémunérer les seuls prêtres du culte catholique. Selon le Conseil constitutionnel, ni le principe d'égalité ni le principe de libre administration ne sont néanmoins méconnues par ces dispositions.
Rapport | Juillet 2019
Le 10 juillet 2019, le président et le rapporteur général ont officiellement remis au Premier minsitre le 6ème rapport annuel de l'Observatoire de la laïcité.
Article | 2018
La décision de ne pas appliquer les dispositions de la loi du 9 décembre 1905 en Guyane résulte d'un souci de prise en compte de ses spécificités territoriales. Cette particularité se présente aujourd'hui comme une véritable contrainte imposée par le Gouvernement à la collectivité territoriale unique de Guyane d'autant plus qu'elle ne semble plus en harmonie avec le territoire guyanais tel qu'il est aujourd'hui.
Article | 7 novembre 2020
Loin des tensions qui règnent en métropole autour de certaines associations et lieux de culte musulmans, La Réunion connaît une organisation exemplaire de ses mosquées.
Multimédia | 29 octobre 2020
Depuis la loi de 1905, les lieux de culte ne perçoivent aucune subvention publique. Entre dons privés et financements étrangers, les mosquées ont donc trouvé d'autres moyens de se financer. Quels moyens pour le culte musulman en France ?
Article | 10 janvier 2020
Pierre Dargelos, instituteur, puis inspecteur de l'Éducation nationale, nous a fait part de sa réflexion sur les bienfaits de la laïcité, qu'il décrit comme un outil décisif pour résoudre certains de nos problèmes actuels.
Article | Octobre 2019
Suite aux dernières vagues d'immigration en provenance du continent africain, de nouvelles communautés font désormais partie intégrante du peuple français. Ces communautés ont apporté avec elles un ensemble de traditions et de rites qui entrent parfois en opposition avec les valeurs de la République, particulièrement liées au patrimoine judéo-chrétien du continent européen. Contraire à l'ordre public, une partie importante de ces rites tombe sous le coup de la loi pénale. Cette étude tend à décrypter les processus liés à l'incrimination (fabrication de la loi pénale) ainsi qu'à la répression (application de la loi pénale) de différents faits culturels traduisant ces rites.
Article | 28 Février 2019
L'un des aspects les plus complexes de la fiscalité des organisations cultuelles réside dans l'assujettissement de son patrimoine immobilier aux impôts locaux : autant de variations qui caractérisent les relations entre les cultes et l'État et qui conduisent finalement à distinguer entre ces diverses organisations.
Doc. parlementaire | 17 mars 2015
Si la République est laïque, elle ne se désintéresse pas pour autant des cultes, qui sont une composante de la vie sociale, un des enjeux de la consolidation du vivre-ensemble. Depuis 1905, le paysage religieux de la France a changé.Les questions sur l'implantation, le financement, ou encore la gestion des lieux de culte se posent aujourd'hui aux élus locaux. La délégation aux collectivités territoriales du Sénat dresse un état des lieux et fait des recommandations.
Rapport | Avril 2018
L'Observatoire de la laïcité présente son cinquième rapport annuel depuis son installation par le Président de la République le 8 avril 2013. Il a pour objet de rendre compte du travail effectué en 2017-2018 par l'Observatoire et d'établir son bilan annuel sur le respect du principe de laïcité en France. Ce rapport contient un chapitre intitulé : "Application du principe de laïcité et spécificités locales en Outre-mer" et le "Tableau synthétique du droit des cultes applicable en Outre-mer".
Question minist. | 10 juillet 2018
Mme Marie-Noëlle Battistel interroge M. le ministre d'État, ministre de l'intérieur, sur les exceptions aux droits des cultes issus de la loi de 1905 dans différents territoires de la République française.