Doc. parlementaire | 4 juillet 2019
Dans un contexte marqué par l'annonce d'un projet de loi réformant l'audiovisuel et la suppression de la chaîne de télévision France Ô sur le canal hertzien, la Délégation aux Outre-mer a choisi de se pencher sur la question de la filière audiovisuelle et cinématographique ultra-marine. Une mission d'information dite « flash » a donc été créée le 23 janvier 2019 afin de diagnostiquer la filière existante en Outre-mer, d'en valoriser les atouts et les potentiels culturels, économiques et promotionnels et de proposer de nouveaux leviers d'accompagnement et de promotion pour en accroître le développement.
Doc. parlementaire | 9 avril 2019
Dans le contexte d'une réforme majeure de l'audiovisuel public annoncée pour le printemps 2019, la délégation sénatoriale aux outre-mer a décidé de mener une étude sur la question de la représentation et de la visibilité des outre-mer dans l'audiovisuel public national. En savoir plus, Site de la Délégation sénatoriale aux outre-mer : cliquer ici
Rapport | Avril 2014
La Cour des comptes a rendu public, le 2 avril 2014, un rapport sur les soutiens à la production cinématographique et audiovisuelle. La politique de soutien public à la production cinématographique et audiovisuelle a été conçue à la fin des années 1950 pour le cinéma et dans les années 1980 pour l'audiovisuel. L'émergence du numérique, l'apparition de nouveaux diffuseurs et de nouveaux modes de consommation en bouleversent les fondements et l'économie. La Cour a vérifié si les objectifs de cette politique sont atteints, si les résultats des dix dernières années sont à la mesure de l'augmentation des moyens engagés et si les mécanismes de soutien sont toujours adaptés.
Rapport | s.d.
Mémoire de DESS : gestion des télécommunications, de la télématique et de la télévision
Article | 4 janvier 2010
La loi n°2009-1572 du 17 décembre 2009 contre la fracture numérique, enrichie de nombreux articles relatifs à la solidarité territoriale pour la couverture de la télévision numérique terrestre, identifie le développement du très haut débit comme un enjeu et un outil majeurs de l'aménagement du territoire.
Loi n°2009-1572 du 15/12/2009 en version numérique.
Doc. parlementaire | 2004
Document disponible à l'adresse http://www.senat.fr (version numérisée extraite du site)
Doc. parlementaire | 2003
-Rapport extrait du site : http://www.assemblee-nationale.fr/12/budget/plf2004/b1110-12.asp
-Ce rapport évoque RFO pages 48 à 57.
Discours | 1997
Article | 21 septembre 1992