Documents Manscour Louis-Joseph
enregistrements trouvés : 11

Discours prononcé par Louis-Joseph Manscour, Déput...

Discours | 6 février 2015

Question orale : Calcul de l'octroi de mer en Mart...

Question minist. | 28 février 2012

C'est Louis-Joseph Manscour qui a amené le sujet de l'octroi de mer dans l'hémicycle mardi 28 février 2012, au cours de la séance de questions orales sans débat. Le député a ainsi proposé au gouvernement de changer "l'assiette de calcul" de la taxe.

Proposition de loi portant dispositions particuliè...

Doc. parlementaire | 15 décembre 2010

Outre-mer (DOM : Antilles et Guyane - santé - deng...

Question minist. | 2005

- Question écrite extraite du site : http://www.questions.assemblee-nationale.fr/

Catastrophe aérienne du 16 août 2005 [n°2195]

Question minist. | 2005

Question extraite du site : www.assemblee-nationale.fr

Couverture sociale des exploitants agricoles des d...

Question minist. | 2005

Outre-mer (DOM : aménagement du territoire - polit...

Question minist. | 2004

- Question écrite extraite du site : http://www.questions.assemblee-nationale.fr/

Outre-mer (DOM : Antilles - transports par eau - t...

Question minist. | 2004

- Question écrite extraite du site : http://www.questions.assemblee-nationale.fr/

Dégradation des conditions de l'enseignement en Ma...

Question minist. | 2004

- Question extraite du site : http://www.assemblee-nationale.fr/12/cri/2003-2004/20040221.asp#P102_5092

Outre-mer (DOM : Martinique - système pénitentiair...

Question minist. | 2004

- Question écrite extraite du site : http://www.questions.assemblee-nationale.fr/

Proposition de loi visant à assurer le principe de...

Doc. parlementaire | 2003

- Proposition de loi extraite du site : http://www.assemblee-nationale.fr/12/propositions/pion1172.asp