Question parl. | 2006
Note détaillée, pour les cinq dernières années, sur les crédits FIDES (répartition entre section générale et section des territoires) et sur les opérations financées par le FIDES ; perspectives pour 2007. (Référence : Sénat - CAE - N° 45)
Question parl. | 2006
FIDOM. Évolution depuis 2000 et montants inscrits pour 2006. Répartition de la dotation votée pour 2004 et 2005. Perspectives pour 2007. (Référence : Sénat - CAE - N° 38)
Question parl. | 2006
Les dépenses de personnel sont-elles intégrées dans les BOP déconcentrés ? Dans la négative, expliquer pourquoi. Si oui, indiquer les modalités pratiques de la déconcentration de la gestion des ressources humaines et présenter les difficultés rencontrées. (Référence : Assemblée Nationale - N° 2)
Doc. parlementaire | 2003
- Version numérique extraite du site Internet www.senat.fr
( http://www.senat.fr/rap/a03-077-8/a03-077-81.pdf)
Doc. parlementaire | 2003
- Version numérique extraite du site Internet www.senat.fr
( http://www.senat.fr/rap/a03-075-22/a03-075-221.pdf)
Doc. parlementaire | 20 novembre 2003
- Version numérique extraite du site Internet www.senat.fr
( http://www.senat.fr/rap/l03-073-328/l03-073-3281.pdf)
Doc. parlementaire | 2003
- Version numérique extraite du site Internet www.senat.fr
( http://www.senat.fr/rap/a03-078-8/a03-078-81.pdf )
Doc. parlementaire | 2003
- Version numérique extraite du site Internet www.senat.fr
( http://www.senat.fr/rap/a03-078-7/a03-078-71.pdf)
Discours | 2003
-Discours extrait du site internet du ministère de l'outre-mer : http://www.senat.fr/commission/soc/soc031010.html#toc5
Doc. parlementaire | 2003
-Rapport extrait du site : http://www.assemblee-nationale.fr/12/budget/plf2004/b1110-12.asp
-Ce rapport évoque RFO pages 48 à 57.
Discours | 2003
-Discours extrait du site internet du ministère de l'outre-mer : http://www.outre-mer.gouv.fr/outremer/front
Doc. parlementaire | 2003
- Version numérique extraite du site Internet www.assemblee-nationale.fr
Doc. parlementaire | 2003
- Version numérique extraite du site Internet www.assemblee-nationale.fr
Doc. parlementaire | 2003
- Version numérique extraite du site Internet www.assemblee-nationale.fr
Doc. parlementaire | 2003
Jaune
Doc. parlementaire | 2003
Jaune
Doc. parlementaire | 2003
- Version numérique extraite du site Internet www.assemblee-nationale.fr
- Contient l'audition de Mme Brigitte Girardin, ministre de l'outre-mer
Doc. parlementaire | 2003
- Version numérique extraite du site Internet www.assemblee-nationale.fr
- Contient l'audition de madame Brigitte Girardin, ministre de l'outre-mer (p. 49-55)
Doc. parlementaire | 2003
-Rapport extrait du site : http://www.assemblee-nationale.fr/12/budget/plf2004/b1110-24.asp
Doc. parlementaire | 2003
- Annexe - Services votés - Mesures nouvelles
- Bleu