Documents
ACCIDENT DU TRAVAIL
enregistrements trouvés : 23
-
-
Le 4ème Plan Santé Travail pour la Guadeloupe
Rapport | 10 novembre 2022
Ce nouveau plan qui couvrira la période 2022 – 2025, s’articule autour des différents axes du plan national. Si la prévention primaire est toujours une priorité, un des axes forts sera la prévention de l’usure et de la désinsertion professionnelle. Une autre caractéristique essentielle de ce plan, réside dans l’émergence d’actions qui touchent en même temps à la santé travail, la santé publique et la santé environnementale.
-
Les accidents du travail en Martinique en 2018
Article | Janvier 2022
En Martinique, 2 310 accidents du travail ayant occasionné au moins une journée d’arrêt de travail ont été reconnus en 2018. Les salariés ont subi en moyenne 17,2 accidents du travail (AT) par million d’heures de travail rémunérées, contre 15,2 dans l’ensemble des Drom (hors Mayotte) et 21,3 au niveau national. Un accident sur trente a occasionné en 2018 des séquelles permanentes entrainant l’octroi d’un taux dit d’incapacité partielle permanente (IPP). Les accidents déclarés sont plus fréquents en Martinique que dans les autres territoires, mais souvent moins graves. Les secteurs d’activité de l’agriculture, de l’industrie et de la construction sont les plus accidentogènes en Martinique et présentent les taux de fréquence les plus élevés. Le commerce et les services exposent quant à eux moins les salariés avec des taux de fréquence des accidents plus faibles (15,1 et 15,6 respectivement). Le secteur tertiaire (commerce et services) concentre néanmoins 69,7 % des AT en 2018 compte tenu de leurs poids importants dans l’économie. Les salariés masculins et les ouvriers en particulier sont les plus touchés par les accidents du travail. A l’inverse, le risque d’accident est plus faible pour les cadres et les chefs d’entreprises.
-
Les accidents du travail en Guadeloupe en 2018
Article | Janvier 2022
En Guadeloupe, à Saint-Martin et Saint-Barthélemy, 1 600 accidents du travail ayant occasionné au moins une journée d’arrêt de travail ont été reconnus en 2018. Les salariés ont subi en moyenne 12,9 accidents du travail (AT) par million d’heures de travail rémunérées, contre 15,2 dans l’ensemble des Drom (hors Mayotte) et 21,3 au niveau national. Un accident sur treize a occasionné en 2018 des séquelles permanentes entrainant l’octroi d’un taux dit d’incapacité partielle permanente (IPP). Les accidents déclarés sont moins fréquents en Guadeloupe que dans les autres territoires, mais souvent plus graves.
-
Les accidents du travail en Guadeloupe en 2013
Article | Septembre 2017
En Guadeloupe et dans les Îles du Nord, 1 795 accidents du travail ayant occasionné au moins une journée d’arrêt de travail ont été reconnus en 2013. Les salariés de Guadeloupe ont subi en moyenne 14,9 accidents du travail (AT) par million d’heures de travail rémunérées, contre 13,5 dans l’ensemble des Drom (hors Mayotte) et 21,2 au niveau national. Un accident sur vingt cinq a occasionné en 2013 des séquelles permanentes entrainant le bénéfice d’un taux dit d’incapacité partielle permanente (IPP).
-
Accidents du travail et maladies professionnelles ...
Article | 6 Juin 2017
Les dispositions de l'article 34, alinéa 1er, du décret du 24 février 1957, tel qu'interprété par le Conseil constitutionnel dans sa décision n° 2016-533 QPC du 14 avril 2016, ne font pas obstacle à ce qu'en cas de faute inexcusable de l'employeur, et indépendamment de la majoration de rente servie à la victime d'un accident du travail, celle-ci puisse lui demander réparation de l'ensemble des dommages non couverts par les indemnités majorées accordées en vertu des dispositions du décret susmentionné, conformément aux règles de droit commun de l'indemnisation des dommages.
-
3ème Plan régional de santé au travail de La Réuni...
Rapport | Octobre 2016
Le 11 octobre 2016, le préfet de La Réunion, Monsieur Dominique Sorain a présenté aux acteurs de la prévention et aux partenaires sociaux le 3ème plan régional de santé au travail (PRST). Le plan, qui concerne tous les secteurs d'activité s'étendra jusqu'en 2020, avant d'être mis à jour. Ce plan s’attache à répondre aux enjeux primordiaux de la santé
et de la sécurité au travail en initiant des actions concrètes pour renforcer la culture de prévention, éviter la désinsertion professionnelles et maîtriser les risques professionnels majeurs
auxquels sont exposés les salariés. En complément article d'Imazpress du 12 octobre 2016 : http://www.ipreunion.com/actualites-reunion/reportage/2016/10/12/la-prevention-est-au-coeur-du-dispositif-plan-regional-de-sante-au-travail-mieux-vaut-prevenir-que-guerir,51165.html et article de LINFO.RE du 12/10/2016 : http://www.linfo.re/la-reunion/societe/703960-sante-au-travail-le-3e-plan-regional-devoile et de Zinfos974 du 12/10/2016 : http://www.zinfos974.com/Le-troiseme-plan-de-sante-regional-devoile-par-le-Prefet_a106284.html -
Panorama des absences au travail pour raison de sa...
Article | Novembre 2015
Le taux d'absentéisme des agents des collectivités territoriales a poursuivi sa hausse en 2014 en France. Selon les chiffres publiés mardi par le courtier en assurance du service public local Sofaxis, il a atteint 8,8%, soit 0,1 point de plus qu'en 2013. Depuis 2007, ce taux a connu une croissance de 1,4 point toutes natures d'arrêts confondues, souligne cette étude.
-
Les accidents du travail en Guadeloupe et dans les...
Article | Octobre 2015
En Guadeloupe et dans les Îles du Nord (IDN), 931 accidents du travail ayant occasionné au moins une journée d’arrêt de travail ont été reconnus en 2010. Les salariés de Guadeloupe ont subi en moyenne 7,7 accidents du travail (AT) par million d’heures de travail rémunérées, contre 13,0 dans les Dom (hors Mayotte) et 22,0 au niveau national.
-
Fonction publique territoriale : questions d'actua...
Article | 13 octobre 2015
L'AJCT consacre un dossier à la fonction publique territoriale, à travers des problématiques pratiques et récentes. Il comporte les contributions suivantes :
- Les impacts de la loi NOTRe sur les agents
- Evaluation professionnelle de l'agent : quoi de neuf ?
- La valeur juridique de la fiche de poste
- Discipline : focus sur la procédure de suspension
- Le renforcement du contrôle du juge sur la proportionnalité des sanctions infligées aux agents publics
- Cessation définitive des fonctions et cessation anticipée des contrats d'emploi dans les collectivités territoriales
- Fonctionnaire victime d'un accident de service : les marges de manoeuvre de l'autorité territoriale
- L'avis de la commission de réforme: quelle latitude pour la collectivité ? -
Conditions de travail en Guadeloupe : Des contrain...
Article | Juin 2015
Aux Antilles-Guyane, le rythme de travail est moins contraint qu’au niveau national mais les pénibilités physiques y sont plus fréquentes. En Guadeloupe, 36 % des salariés sont concernés par au moins trois contraintes physiques et 27 % par au moins trois contraintes de rythme. Les contraintes machiniques sont plus pesantes que la pression temporelle.
-
Les contraintes de travail sont souvent moins fort...
Article | Avril 2015
Les salariés décrivent des conditions de travail plus souples à La Réunion qu'en France métropolitaine. Les contraintes de rythme notamment sont moins fortes, particulièrement pour les femmes. Près de la moitié des ouvriers qualifiés réunionnais y sont néanmoins exposés.
-
Situation sanitaire en Nouvelle-Calédonie : 2012
Rapport | 2013
Rapport annuel sur la situation sanitaire de la Nouvelle-Calédonie.
-
Faute inexcusable : application de la prescription...
Article | 20 Mai 2014
L' article L. 452-3 du Code de la sécurité sociale prévoit l'indemnisation des chefs de préjudice en cause et son versement direct aux bénéficiaires par les caisses de sécurité sociale qui en récupèrent ensuite le montant auprès de l'employeur de sorte que cette indemnisation entre dans les prévisions de l'article L. 431-2 qui dispose que les droits aux prestations et indemnités figurant au livre IV se prescrivent par un délai de deux ans qu'interrompt l'action en reconnaissance du caractère professionnel de l'accident lorsque celui-ci est susceptible d'entraîner la reconnaissance de la faute inexcusable de l'employeur.
-
Situation sanitaire en Nouvelle-Calédonie : Mément...
Rapport | 2009
-
Situation sanitaire en Nouvelle-Calédonie : Mément...
Rapport | 2008
-
Evolution du régime de protections sociale à Mayot...
Fiche | 2007
-{N} -
Mayotte : Diagnostic territorial "travail"
Article | 2005
-La première partie de ce diagnostic consacrée à l'état des lieux économique et social restitue également le rôle joué par le pôle "relations du travail" des contrôles en entreprises en passant par les conflits collectifs ou encore la représentation du personnel et la santé au travail. La négociation collective bénéficie d'un éclairage particulier, tant le rôle des partenaires sociaux, dans un contexte évolutif, demeure un atout majeur pour le développement de Mayotte. La seconde partie traite du plan d'actions de la DTEFP en matière d'activation du dialogue social, de lutte contre le travail clandestin et d'amélioration de la santé au travail.
Article consultable à l'adresse suivante : http://www.dtefp-mayotte.travail.gouv.fr/doc/23/diag-travail2005versfin.pdf -
Social : 2003
Ouvrage | 2003
Tient compte de tous les textes parus jusqu'au 8 février 2003
-
Les tableaux de l’économie polynésienne (TEP) : 19...
Ouvrage | Novembre 1995
Plus...