Article | 9 novembre 2020
Avons-nous appris de l'expérience chaotique des élections municipales de 2020 ? La première question est celle de savoir quand ces élections, prévues en mars 2021, doivent être organisées.Mais la question du « quand » ne peut pas et ne doit pas faire l'économie de la question du « comment ».
Article | 6 mars 2017
Le contentieux des élections régionales de 2015 s'est, pour l'essentiel, terminé en juillet 2016. Il fut crucial à plusieurs titres. En premier lieu, le Conseil d'Etat a rendu des solutions de principe : il a estimé que le nom du chef d'un parti ne pourra plus figurer sur le titre des listes où il n'est pas candidat, et jugé avec rigueur les conditions d'éligibilité des candidats, annulant l'élection de la tête de liste Les Républicains dans la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées (désormais Occitanie). En deuxième lieu, la haute juridiction a apporté des précisions contentieuses utiles concernant les sections départementales. En troisième lieu, elle a appliqué classiquement, avec compréhension, les règles du droit des campagnes électorales, mais certains points suscitent la discussion.
Article | Janvier-Mars 2016
Les élections régionales ont été organisées les 6 et 13 décembre 2015 dans les treize régions métropolitaines (Corse comprise) ainsi que dans quatre régions ou collectivités territoriales d'outre-mer. Cet article a pour objet d'étudier le scrutin dans celles-ci, souvent grandes oubliées des analyses électorales.
Ouvrage | Novembre 2004
Traite du statut des collectivités territoriales, des organes locaux, de leurs compétences et les relations avec les autres collectivités territoriales (Etat et Union européenne).
Article | 2004
- En annexe : liste des présidents de conseils généraux et régionaux.
Rapport | 2004
- Volume 1 : élections cantonales 2004
- Volume 2 : élections régionales 2004
Article | 2003
Article | 2003
Dossier | 2003
Loi n°2003-327 du 11/04/2003 (Jorf du 12/04/2003), Décision du Conseil constitutionnel : décision n°2003-468 DC du 03/04/03 (Jorf du 12/04/03), documents parlementaires (complet), débats parlementaires (complet), articles, presse
Article | Mai - Juin 1983
A propos de :
- Décret du 27 décembre 1982 fixant la date de cloture de la révision des listes électorales pour l'année 1983 dans les départements de Guadeloupe, Guyane, Martinique et Réunion
- Décret du 13 janvier 1983 fixant la date des élections des conseils régionaux dans les départements de Guadeloupe, Guyane, Martinique et Réunion
- Conseil d'Etat, 9 février 1983, Esdras et autres.
Ouvrage | 1998
Dossier | 1985
Résultats des élections cantonales : mars 2001, 2000 (partielle 1er tour de Saint-Denis), 1998, 1994, 1992, 1985 ( outre-mer)
Résultats des élections régionales du 15 mars 1998, 22 mars 1992, 20 février 1983 (succint)
-Numéro spécial de Collectivités territoriales-Intercommunalité, n°1 bis, janvier 2001, intitulé : Le droit des élections locales.