Rapport | 2004
Doc. parlementaire | 2002
Version numérique extraite du site http:/www.senat.fr
-Ce rapport contient en Annexe : les auditions de MM. Dominique Perben, Patrick Devedjian, Daniel Hoeffel, Pierre Mauroy, et de Madame Brigitte Girardin, Ministre de l'outre-mer.
Doc. parlementaire | 2001
Document numérique extrait du site de l'Assemblée nationale (www.assemblee-nationale.fr).
Doc. parlementaire | 2001
Document disponible à l'adresse http:/www.sénat (version numérique extraite du site)
Doc. parlementaire | 2000
Document disponible à l'adresse http:/www.senat.fr (version numérique extraite du site)
Doc. parlementaire | 1999
Document disponible à l'adresse http:/www.assemblee-nationale.fr (version numérique extraite du site)
Doc. parlementaire | 3 avril 2001
Doc. parlementaire | 2000
Document disponible à l'adresse http:/www.senat.fr (version numérique extraite du site)
Doc. parlementaire | 2000
La version papier contient en annexe le protocole relatif aux zones et à la vie sauvage spécialement protégées à la convention pour la protection et la mise en valeur du milieu marin de la région des Caraïbes
Protocole signé à Kingston (Jamaïque) le 18 janvier 1990 (SPAW)
Version numérisée extraite du site http://senat.fr
Doc. parlementaire | 2000
Document disponible à l'adresse http:/www.senat.fr (version numérisée extraite du site)