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AVIATION CIVILE
enregistrements trouvés : 26
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Le crash du vol ITR 137
Article | 2e semestre 2011
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Les continuités territoriales en Nouvelle-Calédoni...
Article | 2e semestre 2011
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Mission d'appui aux transferts de compétences en N...
Rapport | Novembre 2008
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Le monde du travail au coeur du destin commun
Ouvrage | Juillet 2009
Jean-Pierre Segal, sociologue du CNRS, dresse un portrait d’entreprises calédoniennes, du petit restaurant « chinois », à l’entreprise minière, en passant par le transport ou la banque. Le livre propose une présentation des entreprises et des syndicats calédoniens. Le syndicalisme calédonien est vivace. Kanak et Wallisiens se syndiquent massivement et souvent séparément. Ce sont les Calédoniens et surtout les Métropolitains qui s’en éloignent le plus. Dans ce syndicalisme ethnicisé, on se syndique d’abord pour rechercher la protection du groupe. La quête de l’intégration est la seconde motivation. Et chaque syndicat ignore superbement son voisin. Il y a rarement de front syndical.
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Détermination du montant de redevances : la sécuri...
Article | 21 décembre 2009
Arrêt du Conseil d'Etat du 7 octobre 2009, n°309499 en version numérique
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Les redevances pour service rendu peuvent être cal...
Article | 28 décembre 2009
Arrêt du Conseil d'Etat du 7 octobre 2009, n°309499 en version numérique
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Redevances aéroportuaires : CE 7 octobre 2009, Soc...
Article | 28 décembre 2009
Le Conseil d'Etat, par une décision du 7 octobre 2009, précise le régime des redevances dues par les sociétés, qui, pour rendre des services aux passagers ou aux compagnies aériennes, occupent des locaux aéroportuaires. Il considére que ces redevances constituent, non des redevances domaniales, mais des redevances pour services rendus, dont le montant peut être fixé en retenant le prix de revient du service, mais aussi, en tenant compte de la valeur économique de la prestation pour son bénéficiaire.
Arrêt du Conseil d'Etat du 7 octobre 2009, n°309499 en version numérique -
Enquête : Crash de Moorea : Rupture de cable = 20 ...
Article | Septembre 2008
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Rapport d'observations définitives établi à la sui...
Rapport | 27 mai 2008
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Mission d'appui aux transferts de compétences en N...
Rapport | Mai 2008
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Code de l'aviation civile. Volume 2 : Textes non c...
Ouvrage | 2005
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Code de l'aviation civile : Volume1 . Parties légi...
Ouvrage | 2005
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Discours du Ministre de l’outre-mer prononcé à l'o...
Discours | 2006
- Discours numérisé -
La note de synthèse et d'actualité : le transport ...
Article | 2007
-Présentation des statistiques 2006 du trafic aérien métropolitain et outre-mer.(http://www.aviation-civile.gouv.fr/html/actu_gd/actu_2007/Note%20de%20synth…se%20n°3%20Mars.%20.pdf) -
Le gouvernement français est compétent pour étendr...
Article | 5 mars 2007
CE 12 janvier 2007, n°293542 en pièce jointe
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Outre-mer - Territoires - Polynésie française - Po...
Article | 7 février 2007
CE 12 janvier 2007, n°293542 en pièce jointe
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Code de l'aviation civile. Volume 2 : Textes non c...
Ouvrage | Janvier 2005
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Code de l'aviation civile : Volume1 . Parties légi...
Ouvrage | Janvier 2005
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Outre-mer (Collectivité départementale : Mayotte -...
Question minist. | 2004
- Question écrite extraite du site : http://www.questions.assemblee-nationale.fr/ -
Projet de loi de ratification des ordonnances pris...
Doc. parlementaire | 2002
Ratification des ordonnances n° 2002-356 et n° 2002-357 du 14 mars 2002.
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