Article | 2e semestre 2011
Article | 2e semestre 2011
Rapport | Novembre 2008
Ouvrage | Juillet 2009
Jean-Pierre Segal, sociologue du CNRS, dresse un portrait d'entreprises calédoniennes, du petit restaurant « chinois », à l'entreprise minière, en passant par le transport ou la banque. Le livre propose une présentation des entreprises et des syndicats calédoniens. Le syndicalisme calédonien est vivace. Kanak et Wallisiens se syndiquent massivement et souvent séparément. Ce sont les Calédoniens et surtout les Métropolitains qui s'en éloignent le plus. Dans ce syndicalisme ethnicisé, on se syndique d'abord pour rechercher la protection du groupe. La quête de l'intégration est la seconde motivation. Et chaque syndicat ignore superbement son voisin. Il y a rarement de front syndical.
Article | 21 décembre 2009
Arrêt du Conseil d'Etat du 7 octobre 2009, n°309499 en version numérique
Article | 28 décembre 2009
Arrêt du Conseil d'Etat du 7 octobre 2009, n°309499 en version numérique
Article | 28 décembre 2009
Le Conseil d'Etat, par une décision du 7 octobre 2009, précise le régime des redevances dues par les sociétés, qui, pour rendre des services aux passagers ou aux compagnies aériennes, occupent des locaux aéroportuaires. Il considére que ces redevances constituent, non des redevances domaniales, mais des redevances pour services rendus, dont le montant peut être fixé en retenant le prix de revient du service, mais aussi, en tenant compte de la valeur économique de la prestation pour son bénéficiaire.
Arrêt du Conseil d'Etat du 7 octobre 2009, n°309499 en version numérique
Article | Septembre 2008
Rapport | 27 mai 2008
Rapport | Mai 2008
Ouvrage | 2005
Ouvrage | 2005
Discours | 2006
- Discours numérisé
Article | 2007
-Présentation des statistiques 2006 du trafic aérien métropolitain et outre-mer.(http://www.aviation-civile.gouv.fr/html/actu_gd/actu_2007/Note%20de%20synth…se%20n°3%20Mars.%20.pdf)
Article | 5 mars 2007
CE 12 janvier 2007, n°293542 en pièce jointe
Article | 7 février 2007
CE 12 janvier 2007, n°293542 en pièce jointe
Ouvrage | Janvier 2005
Ouvrage | Janvier 2005
Question minist. | 2004
- Question écrite extraite du site : http://www.questions.assemblee-nationale.fr/
Doc. parlementaire | 2002
Ratification des ordonnances n° 2002-356 et n° 2002-357 du 14 mars 2002.