Ouvrage | Décembre 2023
« La Nouvelle-Calédonie est une cité qui vient de loin, d'un passé bouillonnant de conflits sanglants, depuis les drames de l'irruption coloniale en 1853 jusqu'aux exactions de la grotte d'Ouvéa en 1988. Mais 1988 est aussi une date de renaissance et de dialogue, l'avènement du temps des Accords. Si, depuis, les convictions au sein de chacun des deux camps n'ont marqué aucun recul, les oppositions se situent désormais sur le plan du débat intellectuel, dans le dialogue et le respect mutuel, tout au long des années qui s'écoulent. Depuis 1988, la Nouvelle-Calédonie est un pays en paix et qui entend bien le rester, quand bien même la faille politique majeure qui la traverse n'est jamais réduite.
Aujourd'hui la Nouvelle-Calédonie est une fois de plus à la croisée des chemins. Après la période confuse des référendums d'autodétermination réitérés confirmant l'appartenance de l'archipel à la République française, les partenaires politiques doivent forcément trouver un nouvel accord statutaire.
Mais comment aujourd'hui vivre ensemble alors que les populations se divisent en deux parties idéologiquement opposées ? Comment la belle formule du « destin commun » peut-elle être évoquée avec persévérance alors que se contredisent ceux qui croient en la France et ceux qui attendent Kanaky ? Comment la Nouvelle-Calédonie a-t-elle pu en 2010 se donner comme devise « Terre de parole, terre de partage » ? Comment, la même année, impuissante à se doter d'un drapeau commun consensuel, a-t-elle pu décider de manière originale de vivre sous deux drapeaux, celui de la République à côté de celui du Front de libération nationale kanak et socialiste requalifié de drapeau identitaire kanak (au grand dam des Kanak partisans de la France) … Alors que le calendrier politique est déjà considérablement en retard sur ce qui avait été convenu en 1998 dans l'Accord de Nouméa, ce sont des cartes complexes qui sont actuellement rebattues. 2024 doit marquer de nouveaux choix et l'imagination doit être au rendez-vous.
Le présent ouvrage retrace l'ensemble des données et perspectives qui permettent de comprendre le cadre des indispensables dialogues. Il éclaire les impasses qui ne manquent pas de surgir et les voies de dégagement qu'il faut déterminer avec de la bonne volonté de part et d'autre. Il apporte une indispensable pédagogie de la Nouvelle-Calédonie politique, entre ses identités plurielles et sa solidarité globale ».
Article | 8 novembre 2021
Dans notre démocratie, nous sommes libres de voter et libres de ne pas aller voter, lors de toutes les sortes de votations. Le suffrage universel est l'identité même de la démocratie et il inclut la liberté de chacun d'exercer, et aussi de ne pas exercer ce droit fondamental. Certains le vénèrent au point de ne jamais concevoir de manquer à ce droit obtenu par tant de combats, d'autres se réservent de sélectionner leur intérêt selon le contexte en cause, et d'autres encore estiment que la quintessence de la liberté c'est aussi de ne pas la pratiquer.
Article | 20 février 2020
Professeur de droit public, spécialiste de l'Outre-mer, Jean-Yves Faberon défend le principe d'organiser la Nouvelle-Calédonie sur la base de provinces.Détails de cette proposition.
Article | 21 janvier 2019
Professeur de droit public, spécialiste de droit d'outre-mer, Jean-Yves Faberon n'accorde à l'indépendance association aucune crédibilité faute de garantie. En revanche, une solution fédéraliste serait, selon lui, de nature à concilier la pluralité des aspirations calédoniennes.
Ouvrage | Octobre 2014
Que devient le principe des peuples à disposer d'eux-mêmes à l'heure de la mondialisation ? Reste-t-il ce qu'il était à l'origine ? A supposer qu'il se transforme, quelles en sont les causes et comment se traduit-il dans les formes politiques, les structures de droit public et au-delà ? Pour y répondre, la Nouvelle-Calédonie et le Nunavut, deux entités aux trajectoires différentes, servent de champ d'investigation intéressant car elles représentent deux formes d'exercice du principe, et deux "utopies concrètes" où se construisent des solutions originales.
Article | 21 mars 1991
Ouvrage | 1er trimestre 2012
En Nouvelle-Calédonie, l'évolution conflictuelle passée a abouti à la recherche du consensus par les accords de 1988 et de 1998. Cependant nul ne peut affirmer aujourd'hui de quoi l'avenir sera fait. L'accord de Nouméa trace des pistes, mais rien n'est jamais irréversible en droit et en politique.
Aussi, les citoyens set les futurs citoyens doivent-ils s'efforcer de connaître le paysage institutionnel dans lequel ils vont devoir faire des choix. Savoir ce qui constitue la Nouvelle-Calédonie en devenir permet de comprendre le présent afin de contribuer à la construction du futur dans le partage et le respect réciproque de tous les Calédoniens.
Ouvrage | 4e trimestre 2011
Cet ouvrage rend compte du colloque « Destins des collectivités politiques d'Océanie » qui s'est tenu à Nouméa du 7 au 10 mars 2011, sous l'égide du CNRS.
Ouvrage | 4è trimestre 2011
Cet ouvrage rend compte du colloque « Destins des collectivités politiques d'Océanie » qui s'est tenu à Nouméa du 7 au 10 mars 2011, sous l'égide du CNRS.
Ouvrage | 1er trimestre 2011
La question des risques, et plus particulièrement des risques majeurs est familière en Nouvelle-Calédonie. Elle y concerne tout le monde : risques naturels (cyclones, tsunamis…), risques technologiques (pollution par les entreprises…), risques sanitaires (épidémies de dengue, grippe…). Il s'agit à la fois de problèmes de la vie quotidienne et de grands bouleversements de celle-ci. Le transfert des compétences en matière de sécurité civile à la collectivité de Nouvelle-Calédonie est prévu par l'accord de Nouméa, et la loi organique statutaire dispose qu'il doit être réalisé au plus tard à la fin de 2011. Ce transfert a donc des répercussions plus fondamentales que ceux qui l'ont précédé, à l'égard du processus de l'accord de Nouméa lui-même.Aussi les travaux ici réunis du colloque qui s'est tenu à Nouméa en octobre 2010 ont opéré la nécessaire expertise de la prévention et de la réalisation des risques majeurs en Nouvelle-Calédonie.
Article | 1er semestre 2010
Sommaire de ce dossier :
La santé en Nouvelle-Calédonie : administrer et soigner
La Nouvelle-Calédonie, face à la nécessaire maîtrise des dépenses de santé
Le régime du handicap en Nouvelle-Calédonie
L'épidémie de grippe A HIN1 en Nouvelle-Calédonie : pas de panique
Avis et rapport du Conseil économique, social et environnemental : extraits relatifs à la Nouvelle-Calédonie.
Article | 2ème semestre 2009
Sommaire de ce dossier :
- Les résultats officiels détaillés des élections de mai et juin 2009
- Le congrès et les assemblées de provinces après les élections du 10 mai 2009
- Le nouveau gouvernement dirigé par Philippe Gomès
- Chroniques de campagne
-Les scrutins nationaux en Nouvelle-Calédonie sous la Ve République
Article | 1er semestre 2009
Ouvrage | 1992
Ouvrage | Novembre 2007
Le droit d'outre-mer a connu, depuis une trentaine d'années, un renouveau remarquable, illustré par une production juridique aussi importante en quantité que par ses innovations. Ce renouveau a été consacré, après la constitutionnalisation en 1998 d'un statut très original pour la Nouvelle-Calédonie, par la révision constitutionnelle de 2003 relative à « l'organisation décentralisée de la République », dont le volet ultramarin est particulièrement intéressant. Parallèlement à l'activité législative et constitutionnelle française, le régime juridique européen des outre-mers s'est également développé, avec le traité d'Amsterdam, entré en vigueur le 1er mai 1999, qui a donné un fondement en droit positif à la catégorie des régions ultrapériphériques.
Un renouveau d'intérêt a donc été porté à ce droit qui a continué d'être enseigné dans les universités d'outre-mer et qui progresse également dans les universités métropolitaines, notamment dans le cadre des nombreux enseignements consacrés à la décentralisation. Sans négliger le cadre historique et social des collectivités d'outre-mer, il donne toute son indispensable place au droit communautaire d'outre-mer, qui complète dans la plupart des domaines le droit « interne » de la République française.
Ouvrage | Décembre 2008
Cet ouvrage est tiré des travaux du colloque fondateur de la Maison de la Mélanésie, dont l'intitulé insiste sur le rôle dynamique de la Nouvelle-Calédonie en Mélanésie.
Il tente d'apporter les réponses à quatre questions de base. Qu'est-ce que la Mélanésie ? La Nouvelle-Calédonie, terre mélanésienne ? L'intégration mélanésienne sans la Nouvelle-Calédonie ? Le rôle de la Nouvelle-Calédonie dans l'intégration mélanésienne ?
Ces travaux, animés par des universitaires spécialistes venant de divers horizons mais aussi par les acteurs de ces questions trop ignorées, apportent un témoignage précieux et rare.
Article | 2008
Article | 2007
Article | Juillet-Août 2007
Ce dossier contient :
-Vitalité et innovation du droit de l'outre-mer
-Les petits territoires de la France lointaine : Mayotte, Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes et Antarctiques
-Les transformations du pouvoir normatif des collectivités territoriales d'outre-mer par la loi organique du 21 février 2007
-La révision constitutionnelle du 24 février 2007 sur le corps électoral de Nouvelle-Calédonie
-La création de deux nouvelles collectivités d'outre-mer régies par l'article 74 de la Constitution : Saint-Barthélemy et Saint-Martin
-Le statut des Terres australes et antarctiques françaises à la lumière de l'article additionnel 72-3 de la Constitution
Ouvrage | 2006
-Cet ouvrage est tiré des travaux du colloque organisé par l'Institut de Droit d'outre-mer à Cayenne, en Guyane, du 7 au 9 décembre 2005. Les réflexions s'organisent, en cinq parties, autour des collectivités françaises d'Amérique, les Antilles (Guadeloupe et Martinique) et la Guyane. Ces dernières sont aujourd'hui au carrefour des institutions et ce aux deux sens du terme :
- ces collectivités ont des choix à opérer à l'égard de leur identité institutionnelle elle-même : département-région de l'article 73 de la Constitution, avec ou sans assemblée unique / collectivité de l'article 74 de la Constitution / collectivité spécifique...
- ces institutions sont plurielles et il convient de se déterminer dans les cinq avenues, les cinq parties analysées : institutions du développement durable, institutions et populations autochtones, institutions administratives et politiques, institutions judiciaires, institutions des relations extérieures. Encore voit-on que ces avenues comportent bien des rues adjacentes.
Les institutions ne sont que des instruments mais elles sont déterminantes : elles représentent en quelque sorte les poteaux indicateurs qui expliquent le sens du carrefour, qui l'éclairent. Les utilisateurs de ces voies vont les aménager chacune au fur et à mesure qu'ils avanceront - tant il est vrai que les institutions valent ce que valent les hommes et les femmes qui les font vivre.
*Sommaire des Actes du colloque organisé les 7, 8 et 9 décembre 2005 en pièce jointe.