Ouvrage | Juin 2016
Cet ouvrage constitue la vingt-sixième édition des Collectivités locales en chiffres. Son objectif est de fournir annuellement les informations statistiques essentielles sur les collectivités locales.
Ouvrage | Avril 2015
Cet ouvrage constitue la vingt-cinquième édition des Collectivités locales en chiffres. Son objectif est de fournir annuellement les informations statistiques essentielles sur les collectivités locales. Les principaux chapitres sur les structures, les finances, les personnels des collectivités locales donnent en complément des chiffres, un commentaire succinct et surtout des définitions et des références.
Ouvrage | Avril 2011
Cet ouvrage constitue la vingt-et-unième édition des Collectivités locales en chiffres. Son objectif est de fournir annuellement les informations statistiques essentielles sur les collectivités locales.
Les principaux chapitres sur les structures, les finances, les personnels des collectivités locales donnent à côté des chiffres, un commentaire succinct et surtout des définitions et des références. Ils retiennent en général les données disponibles sur les cinq dernières années. Les séries longues sur les divers sujets sont reprises dans un seul chapitre en fin d'ouvrage. Un chapitre introductif présente les chiffres clés des collectivités locales. Des données du contexte dans lequel elles se situent sont aussi livrées.
Rapport | Janvier 2011
Ouvrage | Mars 2010
"Collectivités locales en chiffres" a pour ambition de fournir annuellement les informations statistiques essentielles, régulièrement mises à jour, sur les collectivités locales.
Le lecteur trouvera dans cet ouvrage.
- les chiffres clés des collectivités locales ;
- des données sur les structures, les finances, les personnels des collectivités locales.
Pour chacun des thèmes, en regard des chiffres, un commentaire succinct, ainsi que des définitions et des références est proposé.
Ouvrage | Avril 2009
Ouvrage | Mai 2008
Rapport | Décembre 2007
La réforme constitutionnelle du 28 mars 2003 a conforté le contrôle de légalité et la mission propre du préfet pour l'assurer. Pour permettre d'apprécier de façon aussi complète que possible le contrôle exercé par les préfets à l'égard des actes des collectivités locales, sont exposés, d'une part, le régime juridique du contrôle de légalité et l'analyse quantitative et qualitative de l'exercice de ce contrôle (chapitre I), d'autre part les règles applicables au contrôle budgétaire et le bilan quantitatif et qualitatif de l'exercice du contrôle budgétaire (chapitre II).
Ouvrage | 2007
Le lecteur trouvera dans cet ouvrage des données chiffrées, essentiellement financières, sur les communes, les établissements publics locaux, les groupements de communes, les départements et les régions ; des données présentées sur une longue période et celles des dernières années connues.
En voici le sommaire :
- Le dénombrement des collectivités locales
- Les administrations publiques en comptabilité nationale
- Les finances des collectivités locales en termes de comptabilité publique
- Les séries financières longues
- La fiscalité locale
- Les concours financiers de l'État aux collectivités locales en 2007
- L'endettement des collectivités locales
- Les femmes et les hommes des collectivités locales
- Le contexte européen
- Des éléments de référence macro-économique
- Contexte économique, démographique et social.
Ouvrage | 2005
Le lecteur trouvera dans cet ouvrage des données chiffrées, essentiellement financières, sur les communes, les établissements publics locaux, les groupements de communes, les départements et les régions ; des données présentées sur longue période et celles des dernières années connues, y compris l'année en cours.
Ouvrage | 2004
Rapport | 2004
La réforme constitutionnelle du 28 mars 2003 a conforté le contrôle de légalité et la mission propre du préfet pour l'assurer. Le présent rapport présente, dans la première partie, le régime juridique du contrôle de légalité, l'analyse statistique de l'exercice de ce contrôle en 2001, 2002 et 2003. Il constate la nécessité pour les préfectures, devant les difficultés de cet exercice, de développer le conseil juridique, l'interministérialité et la définition d'une stratégie. Dans la deuxième partie, il définit le contrôle budgétaire, contrôle spécifique des actes budgétaires des collectivités locales et de leurs établissements publics. Il en fait l'analyse statistique pour les trois années étudiées, remarque que ce contrôle pose des difficultés d'ordre matériel et d'appréhension des règles budgétaires et comptables et propose des moyens pour améliorer ce contrôle.
Rapport | Novembre 2004
Ouvrage | 2004
Ouvrage | Décembre 1999
Ouvrage | 2001
Ouvrage | 2003
Ouvrage | Septembre 2002
Ouvrage | Novembre 2001
Ouvrage | 2002