Documents France. Secrétariat d'Etat à l'outre-mer
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Relevé des conclusions du deuxième comité des sign...

Article | 22 janvier 2002

Relevé des conclusions du premier comité des signa...

Article | 2 mai 2000

Le premier comité des signataires de l'accord de Nouméa s'est réuni le mardi 2 mai 2000 au Haut-Commissarait de la République, sous la présidence de Monsieur Jean-Jack Queyranne, Secrétaire d'Etat à l'outre-mer.

Bilan de la politique de l'emploi et de l'insertio...

Rapport | 1999

Déplacement de Nicolas Sarkozy, Président de la Ré...

Article | Août 2011

Déplacement de Nicolas Sarkozy, Président de la Ré...

Article | Janvier 2011

Rapport final : "Etudes relatives à la connaissanc...

Rapport | 2004

L'avenir institutionnel de Mayotte

Rapport | 1998

Rapport groupe de réflexion

Actes de la réunion du Comité national de l'IFRECO...

Rapport | Avril 2008

Rapport accompagné d'un CD audio.

Dossier d'information : tous nés en 1848. Cent cin...

Ouvrage | 1998

Programme détaillé de toutes les manifestations organisées en métropole et en outre-mer à l'occasion du cent cinquantenaire de l'abolition de l'esclavage.

Répertoire général des sigles utilisés dans les DO...

Ouvrage | 1998

En annexe : Liste des associations déclarées en métropole

Mission d'appui aux transferts de compétences en N...

Rapport | Novembre 2008

Déplacement de François Fillon, Premier Ministre, ...

Article | Juillet 2010

L'outre-mer français et les organisations régional...

Rapport | 2008

Document interne.
Ce fascicule a pour objet de présenter, pour l'ensemble des zones géographiques dans lesquelles se trouvent des collectivités françaises d'outre-mer, les principales organisations régionales.

Traite négrière, esclavage, abolitions. Mémoires e...

Rapport | 10 mai 2008

34 fiches présentant l'exposition réalisée à l'occasion de la commémoration des mémoires de la traite négrière, de l'esclavage et de leur abolition le 10 mai 2008 sur une initiative de M. Yves Jégo, secrétaire d'Etat à l'Outre-mer.Catalogue de l'exposition.

Les biocarburants outre-mer : état des lieux & per...

Rapport | 2 mai 2008

Le SMA : chainon manquant du concept de la formati...

Rapport | 30 janvier 2008

Annexes :
- Annexe 1 : Fonctionnement des dispositifs de formation (rapport Seillier)
- Annexe 2 : Implantations du SMA
- Annexe 3 : Le code du volontaire du SMA
- Annexe 4 : Le certificat d'aptitude à l'insertion (CAPI)
- Annexe 5 : Raaport "Etat du SMA en 2006"

Impact financier du projet de loi pour le développ...

Rapport | 15 février 2008

Le surendettement des ménages dans les département...

Rapport | 28 mars 2008

Les maladies spécifiques à l'outre-mer

Rapport | 18 avril 2008

Document interne.