Ouvrage | Mai 2011
Edition au 29 janvier 2011
Ouvrage | Octobre 2011
Cet ouvrage regroupe l'ensemble des règles applicables à la neutralité des personnes publiques, à l'organisation des cultes et à l'exercice des activités religieuses. Il rappelle les éléments juridiques d'un équilibre complexe et toujours en évolution.
Ouvrage | 1958
Ouvrage | 2003
Textes mis à jour au 31 juillet 2003
Ouvrage | Septembre 2009
Mise à jour au 15/09/2009
Ouvrage | 2002
Domaine public
Ouvrage | Mai 2009
Ouvrage | Janvier 2009
Ouvrage | Janvier 2009
Ouvrage | 2005
Ouvrage | 2005
Ouvrage | 2006
Mise à jour au 16 octobre 2001
Ouvrage | 04 juillet 2007
Rapport | 2003
12 propositions pour réformer la fiscalité dérogatoire
Rapport | 2003
Etudes des dispositifs fiscaux dérogatoires et de leur efficacité. Proposition de réforme de la fiscalité dérogatoire
Ouvrage | 2007
Ouvrage | 2005
-Coexistence de trois types d'institutions indépendantes les unes des autres (universités, grandes écoles et grands organismes de recherche), juxtaposition de statuts du personnel rigides et peu propices à la mobilité, hétérogénéité des règles de gestion financière et administrative : l'observation de ces phénomènes a conduit la Cour des comptes et les Chambres régionales des comptes à engager une enquête sur la gestion des activités de recherche dans les universités. Le rapport analyse tout d'abord la profonde mutation de la recherche publique en France à travers l'expansion de la recherche dans les universités. Il étudie ensuite le rôle des universités en matière de recherche (formation des futurs chercheurs, gestion des activités des unités de recherche). Il se penche enfin sur le fonctionnement des laboratoires (profonde diversité des situations, obstacles à la mise en place de structures et de modes de gestion efficaces). Pour chacune des parties du rapport sont formulées des recommandations visant à assurer le meilleur rendement possible des moyens consacrés à la recherche.
Ouvrage | 2006
Ouvrage | 2007
Ouvrage | 2005
-Réunit l'article 80 de la loi n° 2004-1343 du 9 décembre 2004 relative à la simplification du droit ainsi que les directives transposées par les ordonnances ratifiées et les textes législatifs à jour des modifications induites.