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Tarif des douanes (Nomenclature combinée) (Edition mise à jour au 1er janvier 2009)

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Ouvrage

Ed. des Journaux officiels;France. Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Direction générale des douanes et droits indirects

Janvier 2009

596 p.

978-2-11-076468-3

O4069-US7

DROITS DE DOUANE ; FISCALITE

Date de publication : Janvier 2009

Domaine : Usuels - Codes (US7)

Niveau d'autorisation : Public

Lieu d'édition : Paris

N° de collection : n°5136

Localisation : Salle de lecture

Langue : français

Voir aussi

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