Analyse de l'exécution du budget de l'Etat par mission et par programme exercice 2016 : Budget général - Outre-mer. Mission Outre-mer : Note d'analyse budgétaire 2016
Mai 2017
69 p.
R1821-FP1
BUDGET DE L'ETAT ; FINANCES PUBLIQUES ; MINISTERE DE L'OUTRE MER ; EMPLOI ; CONDITION DE VIE ; CHARGE SOCIALE ; CONTINUITE TERRITORIALE ; ZONE FRANCHE ; POLITIQUE DU LOGEMENT ; CREDIT D'IMPOT ; COMPETITIVITE ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; JEUNE ; SERVICE MILITAIRE ADAPTE ; DEPENSE BUDGETAIRE ; EXECUTION DU BUDGET ; INDICATEUR DE PERFORMANCE
Public
La Cour des comptes rend public son rapport sur le budget de l'État en 2016. Ce rapport est complété par les analyses de la gestion de chacune des missions du budget général, dont la mission Outre-mer : http://www.ccomptes.fr/content/download/101442/2285230/version/1/file/NEB-2016-Outre-Mer.pdf
Url : http://www.ccomptes.fr/Accueil/Publications/Publications/Le-...
Date de publication : Mai 2017
Domaine : Finances publiques - Budget de l'Etat (FP1)
Niveau d'autorisation : Public
Localisation : Version numérique
Nature du document : Rapport
Langue : français
Voir aussi
-
[Doc. parlementaire]
Rapport d'information fait au nom de la commission des finances pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes, transmise en application de l'article 58-2° de la LOLF, sur les financements de l'État en outre-mer [n°637]
/ Patient Georges ; Rohfritsch Teva.
France. Sénat, 24 mai 2022, n° 637. - 175 p.
-
[Rapport]
Les financements de l'État en Outre-mer : Une stratégie à concrétiser,un Parlement à mieux informer - Communication à la commission des finances du Sénat
France. Cour des comptes, Mars 2022. - 109 p.
-
[Article]
Tribune : La fin du CICE DOM, une triste nouvelle
/ Comte Cyril.
France-Antilles Martinique, 7 septembre 2018, n° n°15526. - 1 p.
-
[Article]
Rapport de la Cour des comptes : Le ministère des outre-mer épinglé
/ Boulland Cédric.
Le Quotidien de La Réunion et de l'Océan Indien, 3 juin 2017, n° n°13338. - 1 p.
|
DocumentsArticle - Discours - Doc. parlementaire - Dossier - Fiche - Multimédia - Ouvrage - Question minist. - Question parl. - Rapport - Revue - Texte officiel - Webpage |
|